Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - recueil 64 2022 154 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - recueil 64 2022 154 recueil des actes administratifs special Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - recueil 64 2022 154 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, #

Liberté

Egalité

Fraternité

PYRÉNÉES-

ATLANTIQUES

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°64-2022-154

PUBLIÉ LE 1 JUILLET 2022Sommaire

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques -

Cabinet du préfet

64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de

karting de Pau Arnos (9 pages) Page 3

2Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

64-2022-07-01-00004

AP portant homologation du circuit exterieur de

karting de Pau Arnos

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de karting de Pau Arnos 3PRÉFET

DES PYRÉNÉES- _ SobInes ATLANTIQUES Direction des Sécurités Liberté Bureau de la Sécurité Publique et des

Fraternité Polices Administratives

Arrêté n°64-2022-07-

portant homologation du circuit extérieur de karting de Pau Arnos (Pyrénées- Atlantiques)

LE PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Officier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre national du Mérite,

VU le code de la route ;

VU le code du Sport ;

VU le code de l’environnement:

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les départements ;

VU le décret du 30 décembre 2008 relatif à la déclaration de certains engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique ;

VU le décret n°2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000 :

VU le décret n° 2017-1279 du 09 août 2017 portant simplification de la police administrative des manifestations sportives ;

VU l'arrêté ministériel du 07 août 2006, relatif aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou non dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules à moteur;

VU l'arrêté du 7 novembre 2006 fixant le référentiel national relatif aux dispositifs prévisionnels de SeCOUFS ;

VU l'arrêté préfectoral n°64-2022-01-24-00004 du 24 janvier 2022 portant organisation de la commission départementale de la sécurité routière en formations spécialisées et notamment la formation « organisation de manifestations sportives » ;

VU l'arrêté préfectoral n°64-2018-07-06-002 portant homologation du circuit extérieur de karting sur la commune d’Arnos ;

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2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX

Tél. (standard) : OS 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de karting de Pau Arnos 4VU la demande de renouvellement de l'homologation du circuit extérieur de karting situé 1 route du circuit sur la commune d'Arnos, déposée par M. Bernard Teule, gérant de la SAS Secadil le 28 mars 2022;

VU les avis émis par les membres de la formation spécialisée "épreuves et compétitions sportives" de la commission départementale de la sécurité routière réunie le 20 juin 2022 ;

Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet

ARRÊTE

Article premier: Le circuit de karting extérieur de Pau Arnos est homologué pour une durée de quatre ans.

Article 2 : Il s'agit d'un circuit permanent en plein air répondant aux critères de catégorie 11 fixés par la FFSA dont le numéro de classement est le suivant : 64 10 22 2248 E 11 À 0824.

Il est identifié par les coordonnées GPS suivantes : N : 43° 26' 39"! - W : 00°31' 50" La piste d'une longueur de 824 mètres et d'une largeur minimum de 7 mètres est recouverte d'un revêtement uniforme hydrocarburé.

L'emprise totale du circuit de karting extérieur est de 2 hectares. Elle est incluse dans l'enceinte du circuit de vitesse homologué par arrêté préfectoral du 12 avril 2021.

La longueur de la plus longue ligne droite est de 100 mètres.

La circulation s'effectue dans le sens horaire.

La piste est délimitée par des piles de pneus liaisonnés.

Des dégagements goudronnés sont disposés dans les portions où des sorties de piste pourraient s'avérer dangereuses.

Article 3: Les jours et horaires d'utilisation sont les suivants :

- Dimanche, Lundi, Mardi de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h30

- Mercredi, Jeudi, Vendredi et Samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 21h00. Les horaires d'ouverture de la piste sont indiqués dans le règlement intérieur du Circuit annexé au présent arrêté et dans toutes les conventions d'utilisation de la piste. Ils sont affichés tant sur place que sur le site internet et sont rappelés lors du briefing préalable obligatoire. L'activité du circuit est interrompue les jours des fêtes locales d'Arnos, Boumourt et Doazon, ainsi que les 1er et 2 novembre, du 23 au 27 décembre et du 30 décembre au 3 janvier conformément aux termes de l'arrêté d'homologation.

In'y à pas d'utilisation nocturne.

L'activité karting ne peut se poursuivre que dans la mesure où la luminosité du jour permet une visibilité parfaite de la totalité du circuit garantissant la sécurité des pratiquants et du public ainsi que des tiers.

Article 4 : Sont autorisés à évoluer sur cette piste les karts de loisirs ci-dessous énoncés dont l'émission sonore ne doit pas dépasser 85 DBA :

- des karts de catégorie B-1 (puissance 9 et 28 CV):

- puissance limitée à 15 CV pour les enfants âgés de 14 ans.

- puissance limitée à 28 CV pour les personnes âgées de 15 ans et plus.

- des karts de catégorie B-2 (puissance 9 CV):

Les karts de catégorie B2 peuvent être utilisés par des enfants de 4 à 13 ans selon les conditions suivantes :

- Puissance limitée à 4,5 CV avec une vitesse maximale de 15 Km/h, pour les enfants âgés de 4à 6 ans; - Puissance limitée à 4,5 CV avec une vitesse maximale de 45 Km/h, pour les enfants âgés de 7 à 10 ans; - Puissance limitée à 9 CV pour les enfants âgés de 11 à 13 ans;

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Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de karting de Pau Arnos 5Dans ces classes d'âge, Il est interdit de faire circuler simultanément des karts de puissances différentes.

Il est interdit de faire circuler simultanément ces deux catégories de karts. En aucun cas, des enfants et des adultes ne peuvent évoluer simultanément sur la piste. Le nombre maximal de karts évoluant sur la piste simultanément est de 20. Les sessions de roulage en location ne peuvent excéder quinze minutes, chronométrées ou pas, avec ou sans classement.

Article 5 : L'exploitant doit contrôler le volume sonore des karts et exclure tout engin dont l'émission sonore est supérieure à 85 DBA. Ces contrôles se font à la source, au niveau de l'émission du système d'échappement du véhicule, selon les règles techniques et de sécurité fixées par la FFSA. Le résultat du contrôle des émissions sonores, consigné dans un registre, est tenu à la disposition du préfet ou de son représentant.

De plus l'exploitant doït réaliser chaque année une étude de l'impact sonore du circuit sur son environnement et la transmettre au préfet.

Article 6 : Le règlement intérieur d'utilisation du circuit « karting » doit être affiché en permanence à l'accueil.

Les activités ne peuvent se dérouler qu'en présence d'un chef de piste disposant de la qualification requise dont le rôle est de délivrer une information détaillée quant à l'utilisation de la piste, l'équipement du pilote et le maniement de ces engins. Il est en outre chargé de diriger la surveillance de la piste. Dans tous les cas, il doit faire respecter les règlements techniques et de sécurité « Karting » de la FFSA.

Article 7 : Une zone est réservée au public, conformément au plan joint en annexe. Elle est délimitée par des piquets et du grillage. En aucun cas, et en aucun point du circuit, le public ne peut accéder à la piste et à la voie des stands. Les zones interdites au public sont clairement signalées et matérialisées.

Article 8 : Durant son utilisation l'accès au circuit doit être maintenu libre en permanence pour les véhi- cules de secours.

Doivent être présents dans l'enceinte du circuit une trousse de secours et des moyens de communication (téléphone) avec un centre de secours de proximité. La défense incendie est assurée par des extincteurs propres aux risques encourus et en nombre suffisant.

Une zone pouvant servir en tant que de besoin d'hélisurface peut être activée dans l'enceinte ou sur le parking attenant.

Compte tenu de l'effet de souffle généré par l'hélicoptère, cette zone de 40 mètres de diamètre sera, si nécessaire, libérée de tout obstacle.

Article 9 : L'exploitant souscrit Une assurance couvrant sa responsabilité civile.

Article 10: M. Bernard Teulé, président directeur général de la SAS SECADIL, en faveur duquel l'homologation est accordée, prend toutes dispositions afin que les aménagements de cette infrastructure demeurent en parfait état d'entretien et conformes au présent arrêté.

Article 11: Conformément à l'article R 33118 du code du sport, le déroulement de toute manifestation sur ce terrain homologué est soumis à déclaration auprès du préfet avec avis de la fédération délégataire.

Toute déclaration doit faire l'objet d'un dépôt de dossier auprès de la préfecture au minimum deux mois avant la date prévue de la manifestation.

Article 12 : Le sous-préfet directeur de cabinet, le colonel, commandant le groupement de gendarmerie, le directeur départemental des territoires et de la mer, le directeur départemental des services d'incendie et de secours, le major commandant le détachement de l'unité motocycliste zonale, le

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Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de karting de Pau Arnos 6directeur des services départementaux de l'Éducation Nationale, le maire d’Arnos, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et notifié à M. Bernard Teulé, président directeur général de la SAS Secadlil.

Pau,le — { JUIL, 2022

LE PREFET,

Pour le Préfet et par délégation,

le sous-préfet, directeur de cabinet,

Théophile de LASSUS

Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, les recours suivants peuvent être introduits en recommandé avec accusé de réception :

-Soit Un recours gracieux, adressé à Monsieur le Préfet des Pyrénées-atlantiques, 2 rue Maréchal Joffre - 64021 PAU CEDEX;

- soit un recours hiérarchique, adressé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur, place Beauvau - 75800 PARIS ;

- soit Un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif, Cours Lyautey, Villa Noulibos - 64010 PAU CEDEX.

Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme du silence de l'administration pendant deux mois

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Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de karting de Pau Arnos 7ANNEXES

Plan Masse du circuit

Règlement intérieur

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CIRCUIT D'ARNOS

(PLAN DU KARTING)

Commune d'ARNOS (64)

SA 7

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Indice| Date SUIVI initiales| Echelle

A 8/05/2021 Plan karting oc 1 / 1000

B P2/06/20221 MAJ Plan karting oc | Référence dossier

4515

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AGENCE PAU AGENCE NAY AGENCE BIZANOS AGENCE OLORON SAINTE-MARIE 3 rue des Tiredous li rue des Pyrénées 33B rue G. Clemenceau 17 rue Alfred de Vigny = 64000 PAU 64800 NAY 64320 BIZANOS 64400 OLORON SAINTE-MARIE mm Tél:05 59 322975 Tél : 05 59 61 06 58 Tél : 05 59 27 53 60 Tél : 05 59 36 00 16 ééomèrme-experr pau@agence-terra.fr nay@agence-terra.fr bizanos@agence-terra.fr oloron@agence-terra.fr

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de karting de Pau Arnos 9PADDOCK

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Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de karting de Pau Arnos 10SAS SECADIL

CIRCUIT PAU ARNOS

64370 ARNOS

TEL : 05.59.77.11.36

Email] : contact@circuit-pau-arnos.fr

KARTING

(PAU/ARNOS)

REGLEMENT INTERIEUR KARTING 2022

L'utilisation de la piste et des infrastructures entraîne automatiquement l'acceptation sans réserve du présent règlement.

Le non-respect de l'une des clauses de ce présent règlement sera sanctionné par l'exclusion immédiate du contrevenant sans aucune indemnité compensatrice et pourra faire l'objet éventuellement d'une action en dommages et intérêts.

| - PLAGES HORAIRES des SESSIONS

e 8h30 - 12h30 et 14h00 - 18h30 : Dimanche / Lundi / Mardi

9h00 - 12h00 et 14h00 - 21h00 : Mercredi / Jeudi / Vendredi / Samedi

Dans tous les cas, le responsable de piste pourra interrompre les sessions si la luminosité ou les conditions météorologiques ne permettent pas la visibilité totale de la piste.

11 — CONDITIONS D'ACCES A LA PISTE

- Avant d'accéder au circuit, chaque participant et ses accompagnateurs doivent se présenter à l'accueil pour signer et compléter les documents administratifs nécessaires.

11 — CONDITIONS D'UTILISATION

Article 1 : Pratique du karting loisir

La pratique du karting doit se faire dans un bon esprit et dans le respect des autres. Il est formellement interdit de tamponner les autres kartings.

Ilest formellement interdit de conduire sous l’influence de l’alcool ou d’un autre excitant. Le karting Pau Arnos, se réserve le droit de refuser ou d'excilure toutes personnes susceptibles d'être jugé inapte à la conduite d'un karting ou représentant un danger potentiel pour lui-même ou autrui.

Article 2 : Tenue réglementaire

Les vêtements flottants et les écharpes sont strictement interdits de même que les chaussures ouvertes, talon haut.

Les cheveux longs ne devront pas dépasser du casque.

Tout pilote devra porter un casque intégral à sa taille avec jugulaire attaché, visière fermée et porter des chaussures fermées.

Article 3 : Circulation en piste

La circulation sur la piste doit impérativement s'effectuer dans le sens horaire Il est interdit de rouler en sens inverse.

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-07-01-00004 - AP portant homologation du circuit exterieur de karting de Pau Arnos 11L'entrée et la sortie des stands doivent s’effectuer au ralenti (pas de l’homme). En cas de panne ou d'arrêt sur la piste, vous devez lever le bras et attendre le personnel de piste sans descendre du karting.

il est formellement interdit de marcher sur {a piste et ses abords.

En piste vous devez impérativement respecter les règles de circulation et de signalisation.

Article 4 : Contres indications à la pratique du karting loisir.

La pratique du karting est déconseillée aux :

- personnes cardiaques

- femmes enceintes

- personnes souffrant du dos ou affectées de troubles physique

- personnes portant un plâtre.

Article 5 : Interdictions

Il est interdit de fumer dans l'enceinte réservé au karting.

L'accès à la piste est réglementé et interdit aux spectateurs.

Article 6 : Utilisation des karts enfant

Les karts enfants sont destinés aux pilotes de 7 à 13 ans avec une taille minimum de 1,30 m. Le pilote restera sous la responsabilité de son tuteur légal.

Ilest recommandé aux pilotes de moins de 13 ans de porter une minerve.

Article 7 : Responsabilité du client

Les clients participants et leurs accompagnants doivent se conformer au règlement intérieur du Karting Pau Arnos.

Le client participant est entièrement responsable de ses actes, ainsi que de ses accompagnants. Les mineurs sont sous l’entière responsabilité de leurs parents. Les accompagnants devront se tenir dans la zone dédiée, délimitée par la main courante.

Article 8 : Assurance et responsabilité

Le karting Pau Arnos a souscrit une assurance RC professionnel circuit de karting auprès de la compagnie ALLIANZ IARD sous le numéro : 60 645 483.

Le client participant reconnaît connaître et accepter les risques liés à la pratique du karting loisir sur circuit fermé. Il participe à cette activité de son plein gré et sous son entière responsabilité, comme pour toute autre activité sportive et de loisir.

Par conséquent, le karting Pau Arnos ne saurait être tenue responsable de tout accident intervenant alors que le client est au volant, ni de toute conséquence physique intervenant pendant où après la prestation (nausées, mal de dos, céphalées, ...).

De la même façon, la direction du circuit ne peut être tenue responsable de vol, disparition, détérioration,

salissures où dommages de tout objet, Vêtements, matériel ou véhicule appartenant aux usagers et/ ou à l’un de ses accompagnants.

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