Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - conseil+municipal+du+16+juin+2015
Procès Verbal - du+conseil+municipal+du+21+juin+2019
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+06+novembre+2015
Compte-Rendu - COMPTE RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+1er+MARS+2019
Procès Verbal - conseil+municipal+du+16+décembre+2016
Procès Verbal - conseil+municipal+du+10+avril
Procès Verbal - compte+rendu+conseil+municipal+du+20+SEPT+2024
Procès Verbal - PV+du+CM+du+23+juin+2017
Procès Verbal - CONSEIL+MUNICIPAL++du+11+janvier+2021
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+mai+2020
Procès Verbal - conseil+municipal+du+16+juin+2015
Document publié le Jeudi 18 juin 2015 par la commune de Saint-Pierre-Bellevue.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil+municipal+du+16+juin+2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
MAIRIE
23460 SAINT PIERRE BELLEVUE 05.55.64.95.31
Saint Pierre Bellevue, le 18 juin 2015.
COMPTE-RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2015
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Pateyron, Maire. Mesdames Calvet, Depaulis, Polla et Truffinet, Messieurs Bayle, Grazeilles, Nourrisseau et Tixier étaient présents.
Excusés : Monsieur Binette (procuration à M. Pateyron) et Monsieur Leclerc (procuration à M. Grazeilles).
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente
Après lecture, le compte-rendu de la précédente réunion, ne soulevant aucune observation, est adopté à l'unanimité.
Devis travaux voirie communale
Des devis pour la réfection de la voirie communale ont été demandés au Sivom, à la Colas et à Eurovia. La somme de 30 000 euros a été inscrite au budget primitif 2015. Après discussion, le conseil municipal retient à l'unanimité l'entreprise Eurovia pour les travaux suivants: Place de l'église du Compeix, parking à côté de l'auberge, revers d'eau en enduit au lotissement Creusalis, le Chiroux, Pramy, route de la Bussière, la Croizille, rue de la forge, Peumiot, la Prade et la route du loup, pour un montant total de 34 880,91€ TTC.
Une demande de subvention "bois ronds" sera réalisée pour la réfection de la route du Puy Lautard.
La commune de Saint Pierre Bellevue étant éligible cette année, une demande de subvention FDAEC (Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes) a été déposée.
Admission en non-valeur
Monsieur le Maire a présenté au Conseil municipal un état transmis par Madame le Receveur afin d'admettre en non-valeur une dette irrécouvrable. Le Conseil municipal accepte à l'unanimité.
Décision modificative budgétaire
Afin de pouvoir encaisser le produit de la vente de la remorque (mille quatre cents euros), il convient d'effectuer un virement de crédit au compte 024. Le conseil municipal accepte à l'unanimité.
Demande de subvention association Télé Millevaches
Ainsi que prévu au budget primitif 2015, le conseil municipal décide à l'unanimité d'attribuer à l'association Télé Millevaches une subvention de 100 €. Monsieur le Maire rappelle que les DVD Le magazine du Plateau sont disponibles en prêt gratuit à la mairie.
SDIC 23 : adhésion nouvelles communes
Le Conseil Municipal accepte l'adhésion des communes de Royère de Vassivière et Gentioux Pigerolles au SDIC 23.2
QUESTIONS DIVERSES
o CAUE: Monsieur le Maire rappelle les recherches en cours sur le devenir de la maison communale située dans le bourg du Compeix. Des réflexions axées sur l'intergénérationnel, thème d'actualité, ont été menées par le CAUE et transcrites dans un dossier très complet, consultable en mairie. C'est un projet très lourd financièrement compte tenu notamment des critères d'accessibilité et d'économie d'énergie. Madame Polla évoque la possibilité de créer des gîtes communaux mais il n'y aurait pas de subvention possible pour ce projet.
o L'association Lou Chami et la Peira, par l'intermédiaire de Madame Calvet, secrétaire de l'association, donne lecture au Conseil Municipal d'un courrier de Madame Leclerc, Présidente, évoquant différents travaux d'entretien et débroussaillage demandés dans les villages de Gioux, Planchat et la Borderie. Monsieur le Maire rappelle que la gestion du personnel communal est assurée par Monsieur Binette, et qu'ils feront le point ensemble.
o Le samedi 20 juin 2015 à la salle polyvalente du Compeix aura lieu une restitution des résultats obtenus suite aux carottages réalisés dans les tourbières du Puy Lautard. Michel Manville, Conservateur en chef du patrimoine au Conseil Départemental de la Creuse animera cet après-midi.
o Eglise du Compeix: La signature de la convention de lancement de la campagne de mécénat populaire aura lieu le samedi 04 juillet.
o Madame Depaulis a fait un bref retour sur les réunions auxquelles elle a assisté.