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Procès Verbal - PV Conseil 8 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 8 06 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Fiscalité, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
8 juin
2024
à
9h
30.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 31
mai
2024 Secrétaires
de
séance :
Nombre
de
conseillers
: -
En
exercice
: 10
Présents
:
10
Marc
SAUVAIRE
Procuration
: O
Marjolaine
VAUCHER
Votants:
10
NOM
Présent
|
Procuration
NOM
Présent
Procuration
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Oui
ALBE
Jean-Luc
Oui
SAUVAIRE
Marc
Oui
BALSAN
Laurent
Oui
THERIC
Corinne
Oui
ESCANDE
Renaud
Oui
THION
Jean-Claude
|
Oui
JOSSINET
Gaëlle
Oui
PONCELET
Jean-Marie
|
Oui
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
6 avril
2024
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
À
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
L
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
2)
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
Taux
2023
reconduits.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
nl
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
î
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
{
PONCELET
Jean-Marie
1
|RESULTAT
PV
séance
du
8 juin
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 3)
Subvention
pour
travaux
sur
le parcours
« Village
de
caractère
»
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
7
3
4)
Mise
à disposition
de
récupérateurs
d’eau
pluviale
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
il
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
5)
Tarif
de
groupe
pour
le camping
municipal
La
Pensière
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
L
ESCANDE
Renaud*
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
8
Tr
6)
Dissimulation
réseau
électrique
rue
du
Presbytère
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
TL
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud*
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
PV
séance
du
8 juin
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 7)
Emplois
Maison
Multiservices
Corinne
THERIC
s’est
retirée
et
ne
participe
pas
au
vote.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
L RESULTAT
9
8)
Permanences
PMI
Maison
Multiservices
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
L
;
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
RESULTAT
10
9)
Demande
de
subvention
association
Montpellier
Languedoc
Cyclisme
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
L RESULTAT
10
10)
Proposition
jardin
partagé
au
hameau
du
Mourier
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
d
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
ï
THION
Jean-Claude
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
4
PV
séance
du
8 juin
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES 11)
Création
d’un
poste
de
rédacteur
territorial
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
12)
Participation
au
Fonds
de
Solidarité
Logement
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
13)
Modification
indemnités
des
élus
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
L
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
L
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
| RESULTAT
10
14)
Demande
de
financement
pour
les travaux
de
la salle
des
fêtes
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
d
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
1
PV
séance
du
8 juin
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 15)
Convention
Association
Culture
et
Territoire
Rural
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
1
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
ni
PONCELET
Jean-Marie
L
| RESULTAT
10
16)
Questions
diverses
a)
M.
ESCANDE
propose
de
faire
une
réunion
publique
pour
exposer
la démarche
de
l'Association
Culture
et Territoire
rural
et
informer
de
l’état
d'avancement
de
l'inventaire
des
chemins
ruraux.
b)
Le
bilan
d'utilisation
de
la borne
de
recharge
des
véhicules
électriques
de
l’Espérou
est
présenté,
où
l’on
voit
une
utilisation
en
augmentation,
principalement
en
été
mais
également
lors
des
week-ends
de
neige. c)
Une
borne
de
recharge
pour
les vélos
électriques
sera
installée
à la
Halle
à l’Espérou
et sur
Le
Plateau
à
Dourbies.
d)
La
fête
de
la transhumance
aura
lieu
le week-end
du
15/16
juin
e)
Mme
JOSSINET
tient
à remercier
les
citoyens
qui
se
sont
mobilisés
depuis
plus
de
18
mois
dans
le
projet
d’une
SCIC
(Société
Coopérative
d’Intérêt
Collectif),
elle fait
le constat
que
la
Mairie
ne
souhaite
pas
s'impliquer
dans
la constitution
d’une
SCIC.
Mme
le
Maire
réfute
ce
constat
et
précise
que
le projet
ne
s'arrête
pas
mais
qu’un
engagement
formel
de
la commune
à ce
stade
de
réflexion,
compte
tenu
des
éléments
fournis,
parait
prématuré.
Des
éléments
seront
apportés
au
conseiller
qui
accompagne
l’équipe
projet
afin
de
faire
évoluer
le
modèle.
f) M.
ALBE
demande
une
veste
floquée
pour
la personne
en
charge
du
camping
de
l’Espérou.
g)
M.
PONCELET
est
allé
inspecter
la maison
Mathurin
PIALOT
et
atteste
qu’il
n’y
a pas
d'urgence
à
effectuer
une
réfection
de
la toiture.
Il ajoute
que
le
bâtiment
de
la place
des
Arcades
mériterait
plus
d'intérêt,
dont
la
réhabilitation
de
la
salle
qui
pourrait
devenir
une
salle
annexe
à
prêter
aux
administrés
et
la partie
préau
à finaliser.
Il pourrait
y être
créé
des
sanitaires
publics
en
remplacement
de
ceux
qui
seront
fermés
avec
la rénovation
de
la salle
des
fêtes.
h)
Des
caméras
seront
installées
sur
le dépôt
des
ateliers
suite
à de
nombreuses
intrusions.
Fin
de
séance
12h
15.
Signature
des
conseillers
ALBE
AT
BALSAN
Laurent
«
©
LEBEAU
trène
PONCELET
Jean-Marie
A
SAUVAIRE
Marc
THERIC
Corinne
KE
le
/ /
THION
Jean-Claude
[I
PV
séance
du
8 juin
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES