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Procès Verbal - PV CM 06 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 06 04 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
GARD
COMMUNE
DE
DOURBIES
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6 avril
2024
à 9h.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le : 29
mars
2024 Secrétaires
de
séance
:
Marc
SAUVAIRE
Marjolaine
VAUCHER
En
exercice
: 10
Présents:
7
Procuration
:
1
Nombre
de
conseillers
: -
Votants:
8
NOM
Présent
|
Procuration
NOM
Présent
Procuration
LEBEAU
Irène
Oui
RAGUES
Christian
Non
ALBE
Jean-Luc
Oui
SAUVAIRE
Marc
Oui
BALSAN
Laurent
Oui
THERIC
Corinne
Oui
ESCANDE
Renaud
Oui
THION
Jean-Claude
|
Oui
JOSSINET
Gaëlle
Non
THERIC
Corinne
PONCELET
Jean-Marie
|
Non
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
9 mars
2024
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
À
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
8
2)
Participation
au
Syndicat
d'Aménagement
Intercommunal
de
l’Espérou
Proposition
d'augmenter
la
participation
à hauteur
de
107
000€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
FT
1
PV
séance
du
6
avril
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 3)
Indemnités
des
élus
Proposition
d'augmenter
d’1
point.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
|RESULTAT 4) Budget
eau
et
assainissement
:
a)
Approbation
budget
délégation
Le
budget
délégation
proposé
est
en
augmentation
et s’élève
à 53
000€.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
%
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
8
b)
Tarif
assainissement
Proposition
d'augmenter
la
part
fixe
de
l’assainissement
de
50
à 55€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
îl
JOSSINET
Gaëlle
PONCELET
Jean-Marie
1©œ\ ©|
c)
Dépenses
d'investissement
Proposition
d'inscrire
le montant
total
de
35
000€,
avec
28
000€
de
subventions
attendues,
pour
remise
à niveau
du
système
de
télégestion
et
modification
du
schéma
directeur.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
4
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
PV
séance
du
6 avril
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 5)
Subvention
aux
associations
a)
Proposition
pour
un
montant
total
de
7950€
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud*
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
8
*ESCANDE
Renaud :
vote
« contre
» pour
l'association
« Champ
contre
champ
».
b)
Demande
de
l'association
« Solidarité
Paysans
»
pour
un
montant
de
100€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud*
À
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
8.
6)
Partenariat
pour
la réalisation
d’un
film
sur
les
Cévennes
Luigi
DE
ZARLO
a sollicité
la
commune
de
Dourbies
pour
une
aide
de
5000€
sur
2 ans
pour
la réalisation
d’un
nouveau
film
intitulé
"Les
Cévennes".
Cette
demande
est
rejetée
par
5 voix
contre,
2 abstentions,
1
our
?
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
d
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
1
ESCANDE
Renaud*
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
LITE
2
7)
Approbation
du
budget
primitif
2024
Le
budget
de
fonctionnement
s’équilibre
en
recette
et dépense
à
1 898
674.28€.
Le
budget
d'investissement
à
1
251
671,61€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
8
PV
séance
du
6 avril
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 8)
Maison
Multi-Service
a)
Tarif
de
la
carte
du
salon
de
thé
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
ü
PONCELET
Jean-Marie
0
F RESULTAT
8
b)
Tarif
séjour
Centre
de
Loisir
de
l’Espérou
Proposition
d’une
remise
de
25%
pour
séjour
d’une
nuit
en
juillet.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
Es
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
Î
PONCELET
Jean-Marie
0
P RESULTAT
8
9)
Travaux
d’enfouissement
lignes
à l’Espérou
Point
reporté
car
manque
d'éléments.
10)
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
Proposition
de
créer
un
nouvel
emploi
permanent.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
E
11)
Renouvèlement
contrat
adjoint
technique
Renouvèlement
contrat
Gaëtan
ONDINA
pour
6
mois,
jusqu’au
15
novembre.
NOM
Pour |
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
PV
séance
du
6
avril
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES 12)
Recrutement
emploi
saisonnier
pour
le camping
Proposition
contrat
CDD
20h/semaine
du
1/07
au
2/09.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
8
13) Avis
sur
servitudes
DFCI
Mme
le Maire
propose
d'émettre
un
avis
favorable,
sous
réserve
que
la circulation
des
ayants-droits
ou
usagers
ne
soit
pas
restreinte.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
1
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
1
PONCELET
Jean-Marie
0
| RESULTAT
8
14)
Don
à l’abattoir
d’Alès
Proposition
d'attribuer
une
aide
de
500€.
NOM
Pour
|
Contre
Abstention
NOM
Pour
Contre
Abstention
LEBEAU
Irène
1
RAGUES
Christian
0
ALBE
Jean-Luc
1
SAUVAIRE
Marc
1
BALSAN
Laurent
Î
THERIC
Corinne
1
ESCANDE
Renaud
1
THION
Jean-Claude
1
JOSSINET
Gaëlle
PONCELET
Jean-Marie
œ| ©o|
15)
Questions
diverses
a)
À
l’occasion
de
l’anniversaire
des
80
ans
du
débarquement,
le
maire
de
Lanuéjols,
M.
VIGNE,
organise
une
cérémonie
particulière
le 8
mai
; Mme
le
Maire
propose
de
se joindre
à cette
manifestation
; la
cérémonie
à Dourbies
sera
avancée
à 9h30.
b)
Une
réunion
publique
est
prévue
le
19
avril
à 17h30
pour
exposer
le projet
de
rénovation
de
la salle
des
fêtes.
c)
La
commune
a obtenu
le
label
API
cité
; une
réunion
a eu
lieu
pour
expliquer
entre
autres
l'importance
de
piéger
les frelons
asiatiques.
Des
pièges
sont
mis
à disposition
des
usagers
qui
veulent
participer
au
dispositif,
disponibles
à la
mairie.
d)
Des
places
de
stationnement
pour
les
«
Personnes
à Mobilité
Réduite
» sont
prévues
sur
le village
: 1 à
la
mairie,
1 au
bar,
1 devant
la porte
du
cimetière,
1 sur
la place
de
l’église.
e) Samedi
11
mai
: la gendarmerie
invite
les
associations
qui
organisent
des
manifestations
à une
réunion
d’information
pour
la saison.
PV
séance
du
6
avril
2024
—
Conseil
municipal
de
DOURBIES Fin
de
séance
12h.
Signature
des
conseillers
ALBE
Jean-Luc
ART JOSSINET
Gaëlle
Absente
excusée
RAGUES
Christian
Absent
excusé
THION
Jean-Claude
)
BALSAN
Laurent
ESCANDE
Renaud
TT
PONCELET
Jean-Marie
Absent
excusé
SAUVAIRE
Marc
THERIC
Corinne \
|, Î \
PV
séance
du
6 avril
2024
— Conseil
municipal
de
DOURBIES