Procès Verbal - PV du CM du 22 septembre 2023

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Procès Verbal - PV du CM du 22 septembre 2023 Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Vernoux-en-Vivarais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 22 septembre 2023)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,

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Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal

De la Commune de VERNOUX-EN-VIVARAIS

- - - - -

Séance du 22 septembre 2023

Nombre de membres : Date de la convocation : 15 septembre 2023 - du Conseil Municipal : 19 Date d’affichage : 15 septembre 2023 - en exercice : 19

- présents : 12

- qui ont pris part à la délibération : 16

Présents Mmes et MM BALAY Chantal, CHASTAGNARET Olivier, de TRUCHIS Michel, DEVISE Marianne, DURAND Michel, FINIELS Martine, GARCIN Nicolas, GIORDANO Chantal, PONSARD Frédéric, SAGNES Danielle, TRAVERSIER Bernadette, VASSELON Christelle.

Absents excusés : Mme AUNAVE Bénédicte [Arrivée à 20h51]

Absents : Mme et MM. BLANCHARD Yohan, BRADLEY Louise, JUNIQUE Gaëlle.

Procuration de :

- Mme BADJI Fatima à Chantal GIORDANO

- M. FRECHET Marcel à Michel DURAND

- Mme JUNIQUE Gaëlle à M. de TRUCHIS

- M. VIALET Laurent à Martine FINIELS

Secrétaire de séance : Michel de TRUCHIS

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 07 juillet 2023 3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations de pouvoirs 4. Participation à la réception de l’équipe de France féminine de Basket 5. Participation à l’accueil de l’Ultr’Ardèche 2024

6. Convention Lire et Faire Lire – Année scolaire 2023/2024

7. Financement de spectacles proposés par le Théâtre de Privas pour les écoles 8. Participation au Congrès des Maires de France 2023

9. Remboursement d’un acompte de location de gîte

10. Ecriture de régularisation sur l’actif communal [Délibération ajournée] 11. Informations du Maire

12. Questions diverses

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Le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance du conseil municipal.

Avant de débuter l’ordre du jour, Mme le Maire accueille son premier conseil municipal Mme Danielle SAGNES, qui est devenue membre de ce conseil à la suite de la démission de M. Rabinzohn.

Mme le Maire débute l’ordre du jour du conseil municipal.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

Après avoir fait l’appel et constaté que le quorum était atteint, Madame le Maire ouvre la séance.

Madame le Maire fait appel à candidature pour le secrétariat de séance.

A l’unanimité, le conseil municipal désigne en qualité de secrétaire de séance, M. Michel de TRUCHIS.

2. Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 07 Juillet 2023

Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des remarques à formuler sur le procès- verbal du conseil municipal du 07 Juillet 2023.

Aucune remarque n’étant formulée, Mme le Maire propose de passer au vote.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 07 Juillet 2023.

3. Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations de pouvoirs

Il s’agit des décisions :

- De ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AR 523 et 524 sises à 570 chemin

du Gand Champ [Décision n°2023-090]

- D’adopter le règlement intérieur de la salle du Lac pour fixer les conditions d’utilisation de la salle

[Décision n° 2023-091]

Le règlement intérieur de la Salle du Lac sera joint à ce compte-rendu.

- De modifier le montant de la caution demandé pour toute location de la salle du Lac et de porter

ce montant à 1 500 euros [Décision n° 2023-092]

- De fixer les conditions d’utilisation de la Salle du Lac pour les associations lorsque cette

utilisation est récurrente [Décision n° 2023-093] :

Une utilisation récurrente s’entend par une utilisation hebdomadaire toute l’année de

septembre à juin ;

Cette utilisation récurrente est autorisée du lundi au jeudi ; Aucune utilisation récurrente ne

sera acceptée du vendredi soir au dimanche soir ;

Une participation de 60 euros par mois sera demandée à l’association utilisatrice ;

Une convention d’occupation sera signée entre l’association utilisatrice et la Commune pour

fixer les conditions d’occupation ;

- De ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle AR 653 sise à 500 Chemin du Vernet

[Décision n°2023-100]

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- De ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle AH 647 sise à 2 impasse de la Plaine

[Décision n°2023-101]

- De ne pas exercer son droit de préemption sur la parcelle AZ 574 sise à 11 Bd de l’Europe

[Décision n°2023-102]

- De ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AE 213 et AE 242 sises à 13 Allée

de Prat et Montagne [Décision n°2023-103]

- De réviser le loyer du local loué à Madame VENTADOUR Lucie et Monsieur JARRIGES Pierre,

sis 32 rue Simon Vialet [Décision n° 2023-104] :

Le loyer actuel : 3 735.51 €/an soit 311.29 €/mois ;

L’indice des loyers commerciaux (I.L.C.) est celui du 1er trimestre 2023 dont la variation

est de 6,69 %.

Nouveau loyer : 3 735.51 + 6,69 % = 3 985,41 € / an soit 332,11 € / mois ;

- De ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AZ 142 et AZ 143 sises à 8 rue de la

Tourette [Décision n°2023-105]

Le conseil municipal en prend acte.

4. Participation à la réception de l’équipe de France féminine de Basket 3 x 3

Mme le Maire informe le Conseil que la Commune de Vernoux accueillera l’équipe de France féminine de basket du 9 au 13 octobre 2023, en stage de cohésion aux Jeux olympiques. Mme le Maire indique qu’elle a été sollicitée par Raphaël Pesenti, pour l’association Vernoux Sports et Cultures qui coordonne ce stage, et qui a déjà accueilli l’équipe masculine. Martine FINIELS souligne que ce stage n’est pas pris en charge par la Fédération de Basket et que c’est la raison pour laquelle M. Pesenti a fait appel aux collectivités (commune, CAPCA, Département de l’Ardèche) pour soutenir cet accueil, qui y ont répondu favorablement. La CAPCA a délibéré pour verser 2 000 euros et le Département va soutenir à hauteur de 3 000 euros.

Mme le Maire souhaite que la Commune de Vernoux réponde également favorablement à cette sollicitation en apportant un soutien logistique, matériel et financier à ce stage, qui va mettre en avant Vernoux à travers les différents médias qui seront présents.

Elle souligne que la commune peut se réjouir d’accueillir une équipe nationale.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- Approuve l’exposé de Mme le Maire

- Décide de soutenir l’accueil du stage de l’équipe de France féminine de Basket - Décide de verser une subvention de 600 € pour soutenir le projet - Donne délégation à Mme le Maire pour prendre toute décision en lien avec ce stage et la participation à son accueil dans la commune.

5. Participation à l’accueil de l’Ultr’Ardèche 2024

Mme le Maire donne la parole à M. Michel DURAND afin qu’il explique la demande des organisateurs de l’Ultr’Ardèche.

Michel DURAND commence par expliquer ce qu’est L’Ultr’Ardèche : c’est une épreuve de grand fond à allure libre (marche ou course) sur 222 kilomètres pour 3510 mètres de dénivelé positif en moins de 37 heures, et qui se déroule en Ardèche.

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Il précise que cette manifestation est passée par Vernoux en 2023 où un ravitaillement était organisé à 3h du matin.

Par la suite, M. DURAND a été contacté par Laurent Bruyère, responsable de L’Ultr’Ardèche pour organiser le départ et l’arrivée de la course depuis Vernoux en 2024. Michel DURAND souligne que cela représente 180 à 200 concurrents et que cela demande une grande logistique. Il indique que l’organisateur a d’ailleurs demandé la réservation de tous les hébergements touristiques communaux (gîtes et mobil-homes), ce qui peut être problématique car la course va se dérouler sur le week-end de Pentecôte.

Mme le Maire signale qu’un appel à l’hébergement chez l’habitant pourra être fait. Michel DURAND répond qu’en effet ce serait possible, en précisant qu’un appel aux bénévoles sera aussi nécessaire.

Il demande qu’un groupe de travail soit constitué pour travailler sur l’organisation de cette manifestation et fait appel aux membres du conseil qui souhaiterait y participer.

Michel de TRUCHIS souligne qu’il existe également sur la commune des personnes qui pratiquent la course et qu’il faudrait peut-être contacter pour participer à ce groupe de travail. Le Conseil municipal accueille très favorablement l’accueil de cette course. Michel DURAND finit en indiquant que cela contribue à la pratique du sport.

Mme le Maire propose donc au conseil de soutenir l’accueil de cette grande manifestation sportive sur la Commune de Vernoux en 2024.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- Approuve l’exposé de Mme le Maire

- Accepte d’accueillir sur la Commune de Vernoux la course l’Ultr’Ardèche - Accepte d’apporter un soutien matériel et financier à cette manifestation - Donne délégation à Mme le Maire pour prendre toute décision pour préparer l’accueil de cette manifestation

Mme le Maire souligne que le conseil sera tenu informer de l’avancée de cette manifestation, mais qu’il était important qu’il se positionne maintenant sur l’éventualité de cet accueil.

6. Convention Lire et Faire Lire – Année scolaire 2023-2024

Madame le Maire expose au Conseil Municipal la proposition de renouveler la Convention de partenariat avec la Fédération des Œuvres Laïques pour le programme « Lire et Faire Lire » pour l’année scolaire 2023/2024.

Les mêmes conditions financières seront appliquées :

60 €/ an pour une classe unique

120 €/ an pour une école avec 2 ou 3 classes

180 €/an pour une école avec 4 classes ou plus, collège

Madame le Maire propose de l’autoriser à signer la convention avec la FOL de l’Ardèche pour l’année scolaire 2023/2024.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, décide, à l’unanimité :

- D’autoriser Mme le Maire à signer la convention avec la Fédération des Œuvres Laïques de l’Ardèche pour l’action intitulée « lire et faire lire » pour l’année scolaire 2023/2024.

- D’autoriser le paiement correspondant à la participation des deux écoles publiques de Vernoux-en-Vivarais, maternelle et élémentaire.

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7. Financement de spectacles proposés par le Théâtre de Privas pour les écoles

Madame le Maire indique que le Théâtre de Privas propose comme chaque année plusieurs spectacles en direction des établissements scolaires.

Le tarif proposé aux écoles est de 5€/élève.

Madame le Maire propose de financer les spectacles ciblés par les directrices d’écoles. Ce sont 67 élèves de l’école maternelle publique, 51 élèves de l’école maternelle privée, 97 élèves de l’école élémentaire publique et 33 élèves de l’école élémentaire privée, qui peuvent participer pour un total de 248 élèves et 3 accompagnateurs (gratuité).

La Commune propose de participer à hauteur de la totalité soit mille deux cent quarante euros (1 240,00€).

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- Approuve l’exposé de Mme le Maire ;

- Décide de participer au financement des spectacles pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires, publique et privée, pour un coût total de 1 240 €uros - Autorise Mme le Maire à signer toute convention en résultant.

8. Participation au Congrès des Maires de France 2023

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’elle souhaiterait se rendre au prochain Congrès des Maires, accompagnée d’un adjoint ou conseiller délégué, qui se déroulera du 20 au 23 novembre 2023 à Paris.

Madame le Maire demande aux élus de se prononcer sur un accord de principe pour le remboursement des frais engagés.

Elle précise que cette année c’est Fatima BADJI qui devrait l’accompagner au Congrès.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité :

- De rembourser les frais engagés par Madame le Maire et son adjoint ou conseiller délégué dans le cadre de leur participation au Congrès des Maires de France 2023.

9. Remboursement d’acompte de location de gîte

Madame le Maire présente au Conseil Municipal la demande de remboursement d’acompte de location d’un gîte par M. PEREZ suite à l’hospitalisation de son épouse.

M. et Mme PEREZ demande le remboursement de l’acompte versé pour la location d’un gîte du 3 au 17 septembre : 150 €.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la demande de remboursement de : - M. et Mme PEREZ Paul pour un acompte de 150 € versé dans le cadre de la location d’un gîte.

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10. Questions diverses

Mme le Maire indique qu’elle aurait deux questions diverses à poser au conseil :

➢ Demande de démonstration de Monster Trucks :

Mme le Maire explique la demande d’une entreprise qui réalise des démonstrations de Monster Trucks pour venir sur Vernoux.

Après en avoir débattu, le conseil municipal, à l’unanimité, n’est pas favorable à la venue de ce type de manifestation sur la commune.

[Arrivée de Mme Bénédicte AUNAVE à 20h51]

➢ Illuminations de Noël :

Mme le Maire souhaite demander son avis aux membres du conseil au sujet de l’installation des illuminations de Noël, suite à l’expérimentation en 2022 de la non-pose des illuminations qui avaient été remplacées par des sapins en bois.

Le Conseil municipal souhaite le retour des illuminations, mais uniquement avec des ampoules basse consommation.

Il est proposé de faire l’inventaire de ce que nous possédons et voir ensuite les guirlandes qui seraient à renouveler, tout en sachant que ce renouvellement pourrait se faire au fur et à mesure, étant donné le coût des illuminations en led.

Mme le Maire donne une information au conseil sur la Salle du Lac.

➢ Travaux à la Salle du Lac :

Mme le Maire informe le Conseil qu’afin de respecter les normes de bâtiment passif, des travaux sont nécessaires dans la Salle du Lac qui rendront la salle inaccessible pendant trois semaines.

Les points à l’ordre du jour étant épuisés, Madame le Maire remercie l’ensemble des conseillers et clôture la séance.

Fin de séance : 21h27

Mme le Maire, M. le Secrétaire,

Martine FINIELS Michel de TRUCHIS