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Procès Verbal - PV DU 19 12 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 19 12 2020)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Union Européenne,
+
lei
ee
Département
des
République
Française
Alpes-de-Haute-Provenc
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
€
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
Séance
du
19
décembre
2020
en
exercice:
15
L'an
deux
mille
vingt
et
le
dix-neuf
décembre
l'assemblée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Jean-Paul
COMTE
Présents
:14
Sont
présents:
Jean-Paul
COMTE,
Mélanie
GAILLARD,
Christophe
PIN,
Isabelle
COLLOMP,
Nicolas
POUDROUX,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Olivier
Votants:
15
ORS,
Rocca
BELLOMO,
Raphael
PIERRET,
Martine
NEVIERE,
Emmanuelle
MARTIN,
Michèle
SENEQUIER,
Jean-Pierre
HOSTACHY
Représentés:
Isabelle
DELAMARE
par
Isabelle
COLLOMP
Excuses: Absents: Secrétaire
de
séance:
Mélanie
GAILLARD
Monsieur
le
maire
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
ouvre
la
séance
à
10
h
30
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Madame
Mélanie
GAILLARD
est
désigné
en
tant
que
secrétaire
de
séance.
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Monsieur
le
maire
propose
à
l'assemblée
d'approuver
le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
novembre
2020
Vote:
pour:
12
; contre:
3
; abstention:
Complexe
sportif
: demande
de
subvention
DETR
M.
le
Maire
dresse
l'état
des
infrastructures
sportives
de
la
commune
et
constate
qu'en
l'état
actuel
de
nombreuses
associations,
agissant
par
l'intermédiaire
de
leurs
représentants
lui
ont
indiqué
que
les
structures
mises
à
leur
disposition
étaient
soit
inadaptées,
soit
insuffisantes,
soit
manquantes.
Il
apparait
clairement
un
manque
d'installation
Sportives,
ludiques
et
récréatives
à
destination
des
associations,
des
familles
et
des
jeunes
de
la
commune.
Le
conseil
municipal,
en
partenariat
avec
l'ONF
a
envisagé
un
lieu
susceptible
de
répondre
aux
attentes
de
la
population
locale
et
associative
en
terme
d'accès,
de
disponibilité,
de
santé,
de
détente,
de
sport,
de
zone
récréative,
d'un
lieu
de
vie
actif.
Il
est
apparu
comme
une
évidence
que
le
nouveau
complexe
devait
être
installé
aux
abords
de
l'actuel
stade
et
terrain
de
tennis,
afin
de
créer
un
lieu
dédié
aux
activités
sportives
et
de
détente.
Afin
de
pouvoir
concrériser
ce
projet,
la
commune
sollicite
l’aide
financière
de
l'Etat,
au
titre
de
la
DETR
pour
financer
la
création
d’un
complexe
Sportif
dont
le
coût
global
sera
réparti
comme
suit
:
- Maîtrise
d'oeuvre
19
500.00
HT
- Pump
Track
106
680.00
HT
- Parcours
sportif
29
468.95
HT
- Stade
Multisports
101
500.00
HT
- Aménagements
routiers
63
040.00
HT
- Aménagements
urbains
31
377.00
HT
Coût
total
des
travaux
351
565.95
HT Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
_
_Accepte
le
projet
de
création
d'un
complexe
sportif.
__
Sollicite
auprès
de
l'Etat
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
au
taux
de
40%
du
montant
HT.
—
_ Approuve
le
plan
de
financement
suivant
:
MONTANT
DES
TRAVAUX
(H.T.)
:351
565.95
euros
FINANCEMENT : e
DETR
40
%
140
626.00
€
°
Agence
National
du
Sport
(30
%
de
237
648.95)
71
294.69
€
°
CDST
(fonds
européens)
9.73
%
34
207.37
€
+
Autofinancement
105
437.89
€
e
TOTALH.T.
351
565.95
€
(100%)
__
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
pièces
relatives
à
ce
projet.
Vote:
pour:
15
;contre:
;abstention:
Reprise
de
l'étanchéité
de
la
toiture
de
l'école
:demande
de
subvention
DETR
M.
le
Maire
explique
au
conseil
que
l'étanchéité
de
la
toiture
terrasse
de
l'école
n'est
plus
efficace
ce
qui
entraîne
des
infiltrations
d'eau
dans
l'école.
Il
précise
également
que
des
travaux
d'étanchéité
ont
déjà
été
entrepris
sur
certaines
parties
de
la
toiture
ce
qui
n'a
pas
été
suffisant
puisqu'il
convient
de
refaire
la
toiture
dans
son
intégralité.
Il
est
donc
nécessaire
de
procéder
rapidement
à la
rénovation
de
la
toiture.
M.
le
Maire
précise
que
ces
travaux
peuvent
faire
l'objet
d'une
subvention
de
la
part
de
l'Etat,
au
titre
de
la
DETR,
au
taux
de
50
%
du
montant
HT.
La
commune
sollicite
donc
l’aide
financière
de
Monsieur
le
Préfet
au
titre
de
la
DETR
pour
financer
ces
travaux.
M.
le
Maire
précise
qu'un
devis
estimatif
a
été
demandé.
Ce
devis
s'élève
à
un
montant
HT
de
15
250.94
€
soit
18
301.13
€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
_
Accepte
le
projet
de
rénovation
de
la
toiture
de
l'école.
Sollicite
auprès
de
l'Etat
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
au
taux
maximun
de
50%
du
montant
HT
des
travaux.
—
_ Approuve
le
plan
de
financement
suivant
:
MONTANT
DES
TRAVAUX
(H.T.)
:15
250.94
euros
FINANCEMENT : e
DETR
7
625.47
€
(50%) Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
—
Accepte
le
projet
de
création
d'un
complexe
sportif.
—
Sollicite
auprès
de
l'Etat
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
au
taux
de
40%
du
montant
HT.
—
Approuve
le
plan
de
financement
suivant
:
MONTANT
DES
TRAVAUX
(H,T.)
: 351
565,95
euros
FINANCEMENT : e
DETR
40
%
140
626.00
€
+ __ Agence
National
du
Sport
(30
%
de
237
648.95)
71
294,69
€
e
CDST
(fonds
européens)
9.73
%
34
207.37
€
e
Autofinancement
105
437.89
€
e
TOTALH.T.
351
565.95
€
(100%)
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
les
pièces
relatives
à ce
projet.
Vote:
pour:
15
; contre:
; abstention:
Reprise
de
l'étanchéité
de
la
toiture
de
l'école
: demande
de
subvention
DETR
M.
le
Maire
explique
au
conseil
que
l'étanchéité
de
la
toiture
terrasse
de
l'école
n'est
plus
efficace
ce
qui
entraîne
des
infiltrations
d'eau
dans
l'école.
Il
précise
également
que
des
travaux
d'étanchéité
ont
déjà
été
entrepris
sur
certaines
parties
de
la
toiture
ce
qui
n'a
pas
été
suffisant
puisqu'il
convient
de
refaire
la
toiture
dans
son
intégralité.
Il
est
donc
nécessaire
de
procéder
rapidement
à la
rénovation
de
la
toiture.
M.
le
Maire
précise
que
ces
travaux
peuvent
faire
l'objet
d'une
subvention
de
la
part
de
l'Etat,
au
titre
de
la
DETR,
au
taux
de
50
%
du
montant
HT.
La
commune
sollicite
donc
l'aide
financière
de
Monsieur
le
Préfet
au
titre
de
la
DETR
pour
financer
ces
travaux.
M.
le
Maire
précise
qu'un
devis
estimatif
a été
demandé.
Ce
devis
s'élève
à
un
montant
HT
de
15
250.94
€
soit
18
301.13
€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal :
—
Accepte
le
projet
de
rénovation
de
la toiture
de
l'école.
—
Sollicite
auprès
de
l'Etat
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
au
taux
maximun
de
50%
du
montant
HT
des
travaux.
—
_ Approuve
le
plan
de
financement
suivant :
MONTANT
DES
TRAVAUX
(H.T.)
: 15
250.94
euros
FINANCEMENT
:
°
DETR
7 625.47
€ (50%) e
AUTOFINANCEMENT
7
625,47
€
(50%)
e
TOTALH.T.
15
250,94
€
(100%)
—
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
pièces
relatives
à
ce
projet.
Vote:
pour:
15
; contre:
; abstention:
Questions
diverses:
*
Covid
19
:Suite
à
la
pandémie
du
Covid
19,
le
repas
des
ainés
a
été
annulé.
Des
colis
ont
été
distribués
à
la
place.
Les
voeux
à
la
population
sont
également
annulés.
*
Plan
de
sauvegarde
climatique
:la
délibération
sera
prise
lors
d'un
prochain
conseil.
*
Prix
de
l'eau
:Monsieur
le
maire
explique
qu'il
s'est
abstenu
de
voter
la
délibération
de
Provence
Alpes
Agglomération
relatif
au
prix
de
l'eau,
considérant
que
le
lissage
des
tarifs
annoncés
lors
du
transfert
du
service
de
l'eau
et
de
l'assainissement
n'a
pas
été
respecté.
*
Enfouissement
de
la
moyenne
tension
avec
le
SDE04
prévu
en
2021
*
Un
point
est
fait
sur
les
procès.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
11
H
13
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mélanie
GAILLARD
Jean-Paul
COMTE