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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Arrêté - arrete.12.2025.montbard)
Thèmes du document : Sécurité publique, Changement climatique, Famille,
VILLE de MONTBARD B.P. 90 21506 MONTBARD CEDEX ARRETE N° 2025-12 Utilisation des terrains du complexe sportif Saint Roch LE MAIRE DE MONTBARD, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier l’article L 2211-1 relatif à la sécurité publique, les articles L 2212-1 et L 2212-2 relatifs aux missions de police du Maire, VU les articles L 1311-5 et suivants, relatif à la mise à disposition temporaire du domaine public communal, VU les conditions météorologiques intervenues sur la Commune, VU la nécessité de reprendre un arrêté de fin d’interdiction d’utilisation des terrains du complexe sportif Saint Roch, CONSIDERANT l’amélioration des conditions météorologiques, ARRETE ARTICLE 1 : L’utilisation du terrain de rugby, du terrain d’honneur et du terrain annexe du complexe sportif Saint Roch est de nouveau autorisée à compter de ce jour. ARTICLE 2 : Les Services Techniques, la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne du présent arrêté qui sera transmis aux différents utilisateurs des installations pour information.