Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 28 aout 2014
Compte-Rendu - compte rendu cm 12 mars 2014
Compte-Rendu - compte rendu cm 20 juin 2014
Compte-Rendu - compte rendu du CM 28 mars 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 28 07 20
Compte-Rendu - compte rendu cm 16 avril 2014
Compte-Rendu - compte rendu cm 30 mars 2017
Compte-Rendu - compte rendu cm 5 novembre 2014
Conseil Municipal - 3+ +Compte+rendu+du+CM+du+28+mars+2014?t=152278003
Compte-Rendu - compte rendu cm 21 mai 2014
Compte-Rendu - compte rendu cm 28 mars 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Toulaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 28 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE ve TOULAUD —— Département de l'Ardèche
Présents : Mmes et MM. Christophe CHANTRE, Marcelle DEYRES, Patrice POMMARET, Geneviève
SEVENIER, Christian AUDEMARD, Nathalie VIOSSAT, Stéphane CHANTEPY, Bérénice DEGIORGI, Jean-Noël CHANTRE, Audrey MONTAGNE, Michel SANCHEZ, Chantal LEGRAND), Vincent BRUNIERE, Nathalie AUBERT, Christophe DELAY, Françoise MONTAT, Olivier SATET, Sophie CHASTELLIÈRE, Alain NIETO.
Secrétaire de séance : Mme Audrey MONTAGNE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
en séance publique du 28 mars 2014
1 / MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Michel LÉTANG, maire sortant, ouvre la séance à 20h30. Il souhaite la bienvenue aux conseillers
municipaux nouvellement élus. Il remercie toutes les personnes qui se sont portées candidates aux élections municipales.
Il propose que madame Audrey MONTAGNE assure les fonctions de secrétaire de séance. Il appelle chacun des conseillers dans l’ordre de leur élection au scrutin municipal du 23 mars 2014, et les déclare officiellement installés dans leurs fonctions.
Sous les applaudissements nourris de l’assemblée et de l’assistance monsieur LÉTANG passe ensuite la présidence de l’assemblée à monsieur Jean-Noël CHANTRE doyen des conseillers municipaux.
II/ ÉLECTION DU MAIRE
Monsieur Jean-Noël CHANTRE constate que tous les conseillers sont présents et donc que le quorum est largement atteint.
Pour procéder à l'élection du maire, deux conseillers municipaux sont désignés comme assesseurs du président : Mme Sophie CHASTELLIERE et M. Christophe DELAY.
Le président demande qui est candidat aux fonctions de maire : monsieur Christophe CHANTRE est le seul conseiller à se porter candidat.
À l’appel de son nom chaque conseiller s’est présenté devant l’urne pour y déposer son enveloppe.
Résultats du scrutin
- Nombre de conseillers qui se sont abstenus : 0
- Nombre de votants :19
- Nombre de suffrages nuls : 4
- Nombre de suffrage exprimés : 15
- Majorité absolue : 8
Monsieur Christophe CHANTRE obtient 15 voix, soit plus de la majorité absolue dès le 1% tour du scrutin. En conséquence il est proclamé maire de Toulaud et immédiatement installé dans ses fonctions.
Monsieur le Maire remercie monsieur LÉTANG pour ses 25 ans de mandat municipal dont 24 en tant que maire. Il rappelle qu’il est entré au conseil municipal en 2001, et prend donc aujourd’hui la succession d’un mandat ô
combien difficile mais tellement exaltant.
Il souligne qu’il a pris la mesure des exigences de la fonction à travers l’exemple de Monsieur LÉTANG. De plus, il remercie également les électeurs qui ont voté pour les deux listes en présence. Enfin, il regrette que la préfecture de l’ Ardèche ait collé une étiquette d’appartenance politique aux listes candidates. Monsieur le maire déclare que son activité sera guidée par le souci de l’intérêt général, qu’il souhaite associer l’ensemble du conseil municipal à cette mission passionnante d’agir au service de la population. De conclure avec l’adage toulaudain : « la confiance de nos concitoyens se mérite mais surtout on se doit de la respecter ».
IT FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Monsieur le Maire propose de créer 5 postes d’adjoints (maximum légal).
Monsieur Olivier SATET rappelle qu'avant, à Toulaud, il y avait 4 adjoints, et remarque qu’à Saint-Péray commune de 7000 habitants, seulement 7 adjoints assistaient le maire. Il s’interroge aussi sur le montant des indemnités qui seront versées aux adjoints.
Monsieur le Maire justifie l’augmentation du nombre d’adjoints par une gouvernance nouvelle, différente de
celle exercée sous les mandants précédents.
Quant au montant des indemnités des élus, il sera fixé à la prochaine séance du conseil municipal.
Vote : par 15 voix pour, 3 contre et 1 abstention, le conseil municipal décide de créer 5 postes d’adjoints au maire.
IV/ ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste bloquée à la majorité absolue.
Monsieur le Maire demande quelles sont les listes candidates.
Une seule liste présentée par Monsieur Patrice POMMARET est déposée.
Résultats du scrutin
- Nombre de conseillers qui se sont abstenus : 0
- _ Nombre de votants :19
- _ Nombre de suffrages nuls 13
- Nombre de suffrage exprimés : 16
- Majorité absolue : 9
La liste présentée par M. POMMARET obtient 16 voix.
Monsieur le Maire proclame adjoints et immédiatement installés dans l’ordre indiqué :
- I%adjoint : Patrice POMMARET
- 2°" adjoint : Marcelle DEYRES
- 3%" adjoint : Christian AUDEMARD
- 4" adjoint : Geneviève SEVENIER
- 5" adjoint : Stéphane CHANTEPY
V/ QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Olivier SATET demande pourquoi monsieur le Maire a été inscrit en tête de la liste des délégués à la
communauté de communes Rhône Crussol alors qu’il entend laisser sa place à M. POMMARET. Monsieur le maire rappelle que la loi prévoit que la tête de liste des élections municipales doit figurer à la même place sur la liste des délégués communautaires.
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire lève la séance à 21h15.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Audrey MONTAGNE. Christophe CHANTRE.