Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 2 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 09092024
Déliberation - Liste des deliberations du 19022024
Déliberation - liste des deliberations du 16062025
Déliberation - Liste des deliberations du 09092024
Déliberation - Liste des deliberations du 28112022
Déliberation - liste des deliberations du 17112025
Déliberation - Liste des deliberations du 19022024
Déliberation - Liste des deliberations du 27 mai 2026
Déliberation - Liste des deliberations novembre
Déliberation - Liste des deliberations du 27 novembre 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Séance du 27 novembre 2023 à 21 h en mairie, salle
du conseil municipal
Etaient présents
: Mme Emmanuelle CARGNELLI, M. Christophe COTTAREL
, M. Marc SOLFOROSI, Adjoints au Maire.
MMES Claire ANDRIEUX, Sylvie CHASSAGNE, Brigitte FR
OMONT, Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, MM Gille BRIENS,
Jean-Pierre
KLEIN, Jean-Claude LAMBERT, Florent PATIN, J-P PILL
ON, Frédéric VIENOT Conseillers municipaux.
Absent(s) excusé(s):
M. Bernard REY, Maire (pouvoir donné à Mme E. CARGN
ELLI) Frédérique POINTON-SCHOENAUER (pouvoir
donné à M. F. VIENOT)
Secrétaire de séance
: M. Marc SOLFOROSI
Date de la convocation
: 21 novembre 2023
Date de l’affichage
: 21 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N°
de la
délibération :
Objet
:
Approuvée / Rejetée
D2023_0
55
Terrains concernés par les ERL1 et 2 (biens cadastr
és AK 164, 165, 168,
169, 170 et 171) – Rétrocession par l’EPF01 à la co
mmune – Signature de
l’acte
Approuvée à l’unanimité
D2023_056
Vente des terrains concernés par les ERL 1 et 2 (bi
ens cadastrés AK 164,
165, 168, 169, 170 et 171) à la Société FONTANEL I
MMOBILIER
Approuvée à l’unanimité
Affiché le 30/11/2023