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Conseil Municipal - cm 15 12 2021 affichage hotel de ville Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 15 12 2021 affichage hotel de ville)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, MEMBRES PRESENTS :

Excusé(e}s avant donné pouvoir :

Excusé(e)s :

Absent(e)s :

Secrétaire :

CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE DU 15 décembre 2021 à 16 h 00

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints

Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie

BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Dominique BRIAT, Fatima

CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane

JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Stanislas RENTIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux

Odile VIGNAL à Anne-Laure STANISLAS, Adjointe

Géraldine BASTIEN à Christiane JALICON, Jean-Pierre BRENAS à Julien BONY, Estelle BRUANT

à Marion BARRAUD, Wendy LAFAYE à Anna AUBOIS, Catherine PINET-TALLON à Cécile

LAPORTE, Conseillers Municipaux

Alexis BLONDEAU

Rémi CHABRILLAT et Cécile LAPORTE arrivent pendant la présentation du diaporama de la question n°2. Lucie MIZOULE arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Magali GALLAIS).I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

COMMISSION N°1: RESSOURCES HUMAINES - FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE - INNOVATION DEMOCRATIQUE - ENERGIE - VILLE EN TRANSITION - RELATIONS USAGERS ET TRANSITION NUMERIQUE

1 - Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des indemnités versées en 2021. Le Conseil Municipal prend acte de cette information

2 - Budget Primitif 2022... Les propositions sont adoptées à la majorité

3 - Soutien à l'association Clermont-Massif Central 2028... ss Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote de la question

n° 3 : M. le Maire, Isabelle LAVEST,

Christine DULAC ROUGERIE et Rémi

CHABRILLAT, membres du Conseil

d’Administration

COMMISSION N°2 : URBANISME - AMENAGEMENT ET ARCHITECTURE - POLITIQUE FONCIERE - MOBILITE DURABLE - CADRE DE VIE - ESPACE PUBLIC - LOGEMENT - HABITAT - RENOVATION URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET PREVENTION - COMMERCE ET ARTISANAT - POLITIQUE MEMORIELLE — ENVIRONNEMENT - NATURE EN VILLE

4 - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Clermont Auvergne Métropole (PLUi) / Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de

Développement Durables (PADD) seen

Le Conseil Municipal prend acte de cette

information et de la tenue du débat

5 - Adhésion à la fédération des boutiques à l'essai... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II - DESIGNATIONS

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour la question 6

6 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition Les propositions sont adoptées à l'unanimitéIII - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

COMMISSION N°1: RESSOURCES HUMAINES - FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE - INNOVATION DEMOCRATIQUE — ENERGIE - VILLE EN TRANSITION - RELATIONS USAGERS ET TRANSITION NUMERIQUE

7 - Actualisation des autorisations de programme ss Les propositions sont adoptées à la majorité

8 - Admission en non valeut sise Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Budget annexe BAMBA : création à compter du 1er janvier 2022... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Constitution de provisions pour créances douteuses et reprise sur provisions... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

11 - Convention d'adhésion de la Commune de Clermont-Ferrand au service commun garage de | Les propositions sont adoptées à l'unanimité Clermont Auvergne Métropole eee

12 - Demandes de garanties d'emprunt sense Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n°12 : Marion CANALES, Rémi

CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile

VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-

Christophe CERVANTES, Grégory

BERNARD et Eric FAIDY, membres de la

SEML Assemblia au titre de la Ville et de la

Métropole

13 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la dette pour l'année Les propositions sont adoptées à la majorité DODDrrererrnrrnrenercenssnrensesssnssnseneenneeneesneneeesrenreennesneenee sense nee nereneeeeeeneeenneneneeneneenenteene

14 - Information du Conseil Municipal sur les demandes de co-financement effectuées par Le Conseil Municipal prend acte de cette Monsieur le Maire depuis le 1er janvier 2021 information

15 - Réitération de la convention de mise à disposition de service de contrôle des eaux de la Les propositions sont adoptées à l'unanimité Direction du cycle de l'eau de Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont-Ferrand...

16 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales Les propositions sont adoptées à la majorité17 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics …….. Le Conseil Municipal prend acte de cette information

18 - Approbation à la prise de participation d'Assemblia dans la SAS Foncière Assemblia.….……. Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote de la question

n°18 : Marion CANALES, Rémi

CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile

VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-

Christophe CERVANTES, Grégory

BERNARD et Eric FAIDY, membres de la

SEML Assemblia au titre de la Ville et de la

Métropole

19 - Adhésion aux missions relatives à la santé et à la sécurité au travail exercées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale...

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Mise en oeuvre du télétravail... sisi nesisssrssss secs snesesseceneneseeeeeneenesseseeeeerennse Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Organisation du temps de travail... Les propositions sont adoptées à la majorité

23 - Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre intégrant un travail sur le budget carbone et constitution d'un groupement de commandes Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand usines

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Homologation de sécurité des systémes d'information... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "job' chantiers". Les propositions sont adoptées à l'unanimitéCOMMISSION N°2 : URBANISME - AMENAGEMENT ET ARCHITECTURE - POLITIQUE FONCIERE - MOBILITE DURABLE _- CADRE DE VIE - ESPACE PUBLIC - LOGEMENT - HABITAT - RENOVATION URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET PREVENTION - COMMERCE ET ARTISANAT - POLITIQUE MEMORIELLE - ENVIRONNEMENT - NATURE EN VILLE

26 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales 2021 Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Adoption de la nouvelle convention financière 2021-2023 mise à jour du dispositif de

tranquillité résidentielle "ACTEO"........ sise

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la question

n°27 : Marion CANALES, Rémi

CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile

VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-

Christophe CERVANTES, Grégory

BERNARD et Eric FAIDY, membres de la

SEML Assemblia au titre de la Ville et de la

Métropole ; Dominique BRIAT et Odile

VIGNAL, en tant que membres d’Auvergne

Habitat ; Valérie BERNARD, membre du CA

de l’OPHIS

28 - Convention Ville-T2C sise cssssssssssessensneessseceenesssseeeeessessnse Les propositions sont adoptées à la majorité

29 - Informations au Conseil Municipal sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires Le Conseil Municipal prend acte de cette information

30 - Prolongation en 2021 de la convention de reversement des Forfaits Post Stationnements de la Ville à la Métropole seen

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Renouvellement de la convention d'adhésion de la commune de Clermont Ferrand au

service commun d'instruction des autorisations du droit des sols

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Cession de parcelles LO 663, 666 et 662p rue des Chanelles pour un projet de construction Les propositions sont adoptées à la majorité

33 - Cession de parcelles pour la réalisation d'une extension d'une surface commerciale rue de Les propositions sont adoptées à la majorité

34 - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public rue d'Assas/place Huguet à Clermont-Ferrand...

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Désaffectation d'espace public - Déclassement du domaine public et vente boulevard PaNOTAMIQUE enr

Les propositions sont adoptées à la majorité36 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain...

Le Conseil Municipal prend acte de cette

information

37 - Information sur l'opération d'aménagement du secteur Regensburg Le Conseil Municipal prend acte de cette information

38 - Portage foncier par l'EPF Auvergne sens Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Rue Thévenot Thibaud vente au groupe Edouard Denis... Les propositions sont adoptées à la majorité

40 - Régénération urbaine du quartier Saint-Jean à Clermont-Ferrand, avenant n°1 au mandat d'études et de travaux d'aménagement confié à la SPL Clermont Auvergne...

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la question

n°40 : Grégory BERNARD, Cyril CINEUX,

Marion CANALES, Odile VIGNAL et Jean-

Christophe CERVANTES, membres du

Conseil d'Administration de la SPL Clermont

Auvergne au titre de la Ville et de la

Métropole

41 - Renouvellement de convention de partenariat avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF rss

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

COMMISSION N°3 : RELATIONS INTERNATIONALES - VIE UNIVERSITAIRE ET ETUDIANTE — SPORT — ATTRACTIVITE - CULTURE

42 - Appel à projet - expérimentations éphémères au Petit Vélo / Attribution de subventions à des ASSOCIATIONS serres senc esserennereneeenreaneseenesennosneesnee een nnene open eoeeeenneseeeeteeeneneneeene

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Attribution d'une subvention à l'association Clermont Auvergne Opéra Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n°43 : Isabelle LAVEST membre du CA au

titre de la Ville et Dominique BRIAT, membre

du CA au titre de la métropole

44 - Attribution d'une subvention à l'association Europavox..................................se Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS... Les propositions sont adoptées à l'unanimité46 - Attribution d'une subvention à l'association l'Etonnant Festin... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Attribution d'une subvention à l'association Pop'Art..................... ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°47 :

Dominique BRIAT à titre personnel pour

l'association Pop'Art

48 - Attribution d'une subvention à l'association Sauve qui peut le Court-Métrage..................…. Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont- Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ferrand es iiiinnnnrseerneesreseeseeneesneseeseeeneesneeseneeneeeeneeneeenees Ne prennent pas part au vote de la question n°49 : Odile VIGNAL, membre du CA au titre

de la Métropole et Jean-Pierre BRENAS,

membre du CA au titre de la Région ; Valérie

BERNARD, membre du CA comme

personnalité qualifiée

50 - Attribution d'une subvention à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n°50 : Isabelle LAVEST, présidente,

Dominique BRIAT et Jérôme AUSLENDER,

membres du Conseil d'Administration au titre

de la métropole ; M. le Maire et Sondès EL

HAFIDHI, membres du CA au titre de la Ville

5] - Attribution d'une subvention à l'Orchestre National d'Auvergne A.G.O.R.A. (Association Les propositions sont adoptées à l'unanimité pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne)... Ne prennent pas part au vote de la question n°51 : Isabelle LAVEST, Frédéric PILAUD,

Christiane JALICON et Estelle BRUANT,

membres du Conseil d’ Administration ;

Dominique BRIAT au titre de la Métropole ;

Jean-Pierre BRENAS. membre de

l’Assemblée Générale au titre de la Région52 - Attribution d'une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n°52 : Isabelle LAVEST, Sondès EL

HAFIDHI, Laetitia BEN SADOK, Rémi

CHABRILLAT, Jérôme AUSLENDER et

Alparslan COSKUN, membres du Conseil

d'Administration ; Dominique BRIAT,

membre du Conseil d’ Administration au titre

du Département

53 - Attribution de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant Les propositions sont adoptées à l'unanimité

54 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n° 54 : Stanislas RENIÉ à titre personnel pour

« Il était une fois Montferrand » ; Christiane

JALICON à titre personnel pour « Les Amis

du Vieux Clermont »

55 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du secteur Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n°55 : Isabelle LAVEST, membre du FRAC

Auvergne et de l'Association des Artistes

d'Auvergne ; Sondès EL HAFIDHI et

Dominique BRIAT, membres de l'association

Les Amis du Rio au titre de la Ville et de la

Métropole

56 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la

musique, de la danse et du chant choral...

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

58 - Soutien à l'association Boom'structur ss siens séssnessesssessseseenssessssesses Les propositions sont adoptées à l'unanimité59 - Epicerie solidaire ESOPE 63... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

60 - Prix de l'engagement étudiant... sens Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Subvention exceptionnelle à un projet international Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°61 :

Samir EL BAKK ALI à titre personnel

62 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes Les propositions sont adoptées à l'unanimité

63 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n°%63 : Christine DULAC ROUGERIE,

Christophe BERTUCAT, Claudine

KATCHADOURIAN-TECER, Valérie

BERNARD, Samir EL BAKKALI, Yannick

VIGIGNOL, Alexis BLONDEAU et Cécile

LAPORTE, membres de l'Assemblée

Générale et du Comité Directeur

64 - Subventions d'équipement à des associations sportives nnnsonoassonesereeuessesesssssenvassaneenssesensees Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n°64 : Christine DULAC ROUGERIE,

Christophe BERTUCAT, Claudine

KATCHADOURIAN-TECER, Valérie

BERNARD, Samir EL BAKKALL Yannick

VIGIGNOL, Alexis BLONDEAU et Cécile

LAPORTE, membres de l'Assemblée

Générale et du Comité Directeur de l'Office

Municipal des Sports de Clermont-Ferrand

65 - Subventions de fonctionnement à des associatons sportives Les propositions sont adoptées à l'unanimitéCOMMISSION N°4 : PETITE ENFANCE - ENFANCE -— JEUNESSE -— EDUCATION - VIE ASSOCIATIVE - POLITIQUE DE LA VILLE ET CENTRES SOCIAUX - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - EGALITE DES DROITS ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - ACCUEIL DES NOUVELLES POPULATIONS - POLITIQUE SOCIALE — SOLIDARITE — INCLUSION - SANTE PUBLIQUE

66 - Subvention Ville Apprenante issues Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question

n° 66 : Marion BARRAUD à titre personnel

pour Insignis

67 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la mise en oeuvre des marchés pop solidaires de la fédération du Secours Populaire Français du département du Puy-de-Dôme. Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la question

n° 67 : Charles-André DUBREUTIL à titre

personnel pour le Secours Populaire Français

63

68 - Convention "bouger, grandir !" entre la ville de Clermont-Ferrand et le conseil départemental du Puy-de-Dôme sise Les propositions sont adoptées à l'unanimité

69 - Convention de partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand et le collège Lucie Aubrac pour la mise en place d'un projet éducatif à visées sportives et culturelles en direction d'élèves de la Segpa et des élèves décrocheurs….........................................s.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

70 - Avenant N°3 à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question

n°70 : Laetitia BEN SADOK, Estelle

BRUANT et Cécile AUDET, membres du

Conseil d’ Administration au titre de la Ville

71 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la question n°71 :

Claudine KHATCHADOURIAN-TECER à

titre personnel pour Rencontres et Culture

Arménienne

1072 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles... En raison de l’annulation de son festival par l'organisateur Paroles de Bibs 63 Images, la

subvention mise aux voix de 1 000 € est

retirée en séance. La délibération sera

modifiée en conséquence.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

73 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives nono non canne eme sense esse tons eme ssnassonneneneneeeressoenenennsesenennesernenaesenensenenseneeseneneereeesenes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la question

n°73 : Manuela FERREIRA DE SOUSA à

titre personnel pour Os Camponeses

Minhotos ; Jérôme GODARD à titre personnel

pour le Comité Départemental du prix de la

résistance et de la déportation ; Christophe

BERTUCAT à titre personnel pour le Foyer

des Jeunes et d'éducation populaire amicale

laique de Chanteranne

74 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social... Les propositions sont adoptées à l'unanimité

75 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV - QUESTIONS DIVERSES

La séance est levée à 21 h 05. Fait à Clermont-Ferrand, le 16 DEC 2021

Le Maire

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Xe KE?

MONT 2e.

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Olivief BIANCHI

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