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Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 16 12 2020 affichage hotel de ville)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 16 décembre 2020 à 17 h 00
MEMBRES PRESENTS : Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Sondès EL HAFIDHIL, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Dieso LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENTIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile VIGNAL à Marion BARRAUD), Didier MULLER à Christine DULAC ROUGERIE, Adjoints
Excusé(e)s : /
Absent(e)s : /
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Mme Valérie BERNARD arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Mme Cécile AUDET) Mme Anna AUBOIS arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1 (fin du pouvoir donné à M. Pierre SABATIER) M. Rémi CHABRILLAT arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à M. Thomas WEIBEL,) Mme Catherine PINET-TALLON arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Mme Cécile LAPORTE) Mme Fatima CHENNOUF-TERRASSE quitte la séance pendant le débat de la question n°3 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI) I - QUESTIONS PROPOSÉES AVEC DEBAT
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
1 - Présentation du Rapport Général pour l'égalité des droits... Le Conseil Municipal prend acte de cette information
FINANCES
2 - Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des indemnités versées en 2020. | Le Conseil Municipal prend acte de cette information
3 - Budget Primitif 2021... iinennrenereeseesnennnesnneneseneseeeneseennses Les propositions sont adoptées à la majorité
POLITIQUE DE LA VILLE
4 - Résultats de l'évaluation du budget participatif - règlement de la prochaine édition Les propositions sont adoptées à la majorité
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
5 - Epicerie solidaire Esope 63... denrées Les propositions sont adoptées à l'unanimité
II - DESIGNATIONS
Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité pour questions 6 et 7
6 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Les propositions sont adoptées à la majorité Centre Jean Perrin... ss sisesnsenserenseneeenneneeneeneeeeeeeneennree Monsieur le Maire, Olivier BIANCHI, est
désigné pour représenter la Commune de
Clermont-Ferrand au sein du Conseil
d'Administration du Centre Jean Perrin 7 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Agence Clermont Métropole, Urbanisme et Développement ss... Les propositions sont adoptées à la majorité
Sont désignés pour représenter la Commune de
Clermont-Ferrand au sein des instances de
l’Agence Clermont Métropole, Urbanisme et
Développement :
- Sondès EL HAFIDHI, en qualité de
titulaire
- Charles-André DUBREUIL, en qualité de
suppléant
III - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITE
8 - Renouvellement de la convention d'adhésion de la commune de Clermont-Ferrand au service
commun d'instruction des autorisations du droit des S01S uses rerrreenneerresseesne
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
9 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - L'adhésion au régime d'assurance chômage... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Mise en oeuvre de mesures d'ajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) à la Ville de Clermont-Ferrand
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité FINANCES
13 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales... Les propositions sont adoptées à la majorité
14 - Actualisation des Autorisations de Progamme Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Admissions en non-valeur.…...................iieeesssseseeeeereeerececsrsseeeneeeeceeressesneceeeeeeeeere Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Délégation du conseil municipal au Maire en matière de gestion de dette pour l'année 2021 Les propositions sont adoptées à la majorité
18 - Garanties d'emprunt …................................ ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Dominique
BRIAT et Odile VIGNAL,, en tant que
membres d’Auvergne Habitat ; Rémi
CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile
VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-
Christophe CERVANTES, Grégory
BERNARD, Marion CANALES et Eric
FAIDY, en tant que membres de Ia SEML
Assemblia
19 - Information du Conseil Municipal sur les co-financements en investissement et mécénat obtenus depuis 2014... rrnnrerenenreeeneneeenneeeneerenneeenerennee Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
20 - Prorogation de trois ans du bénéfice du dispositif dérogatoire de fonds de soutien relatif aux emprunts SÉTUCTUTÉS essence Les propositions sont adoptées à la majorité
21 - Nouvelles mesures de soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la seconde vague PANndÉMIQUE sise Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTION FONCIERE
22 - Acquisition amiable des locaux du Secours Catholique situés 13 rue Louis Braille à Clermont-Ferrand via un portage financier de l'Etablissement public Foncier Smaf AUVETBNE srssserancsenenesonmenecraneroneonnreoneeoennenenneonneeneneeneeeeeenneeneeeenneenneenennesneneneeseneesneeneeennee
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 23 - Acquisitions de diverses parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Signature conventions de portage Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne Les propositions sont adoptées à l'unanimité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
25 - Adoption de la nouvelle convention financière 2021-2023 du dispositif de tranquillité résidentielle "actéo" sonnossnnen sense se neo sonne ess noess soso nns em nne ss e pen pre posts sen o nee nee n se semer enesepeneassenesesouses Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Dominique
BRIAT et Odile VIGNAL, en tant que
membres d'Auvergne Habitat ; Valérie
BERNARD en tant que présidente de
l'OPHIS ; Rémi CHABRILLAT, Sondès EL
HAFIDHI, Odile VIGNAL, Anne-Laure
STANISLAS, Jean-Christophe
CERVANTES, Grégory BERNARD, Marion
CANALES et Eric FAIDY en tant que
membres de la SEML Assemblia
26 - Information - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand sisi Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
27 - Subventions dans le cadre de la programmation 2020 du contrat de ville... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
MARCHES PUBLICS
28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics... Le Conseil Municipal prend acte de cette information
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
29 - Centre d'exposition et de congrés Polydome - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2019... ner enennreenneeenneenneeenneneenneseeeeeeneereeenene Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
sonne nenss eee nes sense sense sse messes enssonvensessenssess Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 32 - Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job chantiers" … Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Financement exceptionnel au Secours Populaire Français - Fédération du Puy-de-Dôme …. Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Financement exceptionnel de l'Association Toutes et Tous Ensemble, la diversité Humaine est une richesse en faveur du développement durable
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Financement exceptionnel du comité Droit au Logement des Habitants du Puy-de-Dôme "Comité DAL63" eorrncero ones esnenssennecessnatsesnassreassssnanansnse ns enes ee sess semence nes osent sonne someone seems Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Fatima
CHENNOUF-TERRASSE à titre personnel
neo nono en serons ssomneses Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Anne-Laure
STANISLAS et Yannick VIGIGNOL à titre
personnel
37 - Subvention exceptionnelle au comité de quartier la Gauthière Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Yannick
VIGIGNOL à titre personnel
39 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social .…............... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Yannick
VIGIGNOL à titre personnel - Atelier
logement solidaire
40 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
41 - Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local/Attribution de subventions aux associations montferrandaises dans le cadre de la célébration des 900 ans de Montferrand.…..…..............................
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Stanislas RENTIÉ à
titre personnel pour « Il était une fois
Montferrand » 42 - Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Christiane
JALICON en tant que membre de l'association
Les Amis du Vieux Clermont et Stanislas
RENIÉ à titre personnel pour « Il était une fois
Montferrand »
44 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la Les propositions sont adoptées à l'unanimité | musique, de la danse et du chant choral...
45 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur image Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Isabelle
LAVEST en tant que membre de l'Assemblée
Générale du FRAC ; Sondès EL HAFIDHI en
tant que membre de l'Assemblée Générale et
du Conseil d’ Administration des Amis du
Rio ; Dominique BRIAT en tant que membre
des Amis du Rio au titre de la Métropole
46 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Attributions de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Convention de mise à disposition du Pôle chorégraphique de La Diode et subvention à Les propositions sont adoptées à l'unanimité l'Association Boom'structur
49 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service | Le Conseil Municipal prend acte de cette public pour l'année 2019 ses information 50 - La Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale - Avenant financier - Rectification Les propositions sont adoptées à l'unanimité subvention 2020 - Convention d'exonération de la redevance liée à la crise sanitaire - Ne prennent pas part au vote : Isabelle Subvention 2021... nes snnesssneessrnsesnesessnccsssacessns sens eseeeeseeeenesne LAVEST, Sondès EL HAFIDHI, Laetitia BEN SADOK, Rémi CHABRILLAT, Jérôme |
AUSLENDER et Alparslan COSKUN en tant |
que membres du Conseil d’ Administration 51 - Soutien à Clermont Auvergne Opéra... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Soutien à l'association "Clermont-Massif Central 2028" usées rence Les propositions sont adoptées à la majorité
Ne prennent pas part au vote : Isabelle
LAVEST, Christine DULAC ROUGERIE,
M. le Maire et Rémi CHABRILLAT
53 - Soutien à l'association Europavox sise Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Soutien à l'association Sauve qui peut le Court-Métrage..….................................. Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Soutien à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont Métropole... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD
en tant que membre du Conseil
d'Administration
56 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Isabelle
LAVEST, Rémi CHABRILLAT, Dominique
BRIAT, Sondès EL HAFIDHI et Jérôme
AUSLENDER en tant que membres du
Conseil d'Administration
57 - Soutien à l'Orchestre National d'Auvergne AGORA (Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne)... ss
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Isabelle
LAVEST, Fréderic PILAUD), Estelle
BRUANT, Christiane JALICON en tant que
membres de l'Assemblée Générale et du
Conseil d’ Administration d'AGORA ;
Dominique BRIAT en tant membre de
l'Assemblée Générale au titre du
Département ; Jean-Pierre BRENAS en tant
que membre de l'Assemblée Générale au titre
de la Région 58 - Avenants aux conventions des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et demande de subventions exceptionnelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Soutien à la vie associative - formation aux ASSOCIATIONS ere ere cenreenres ess eeseennne Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Soutien à la vie associative - spécial COVID 19... res Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Steve
MAQUAIRE-BEAUSOLEIL en tant membre
de l'ANEF 63 à titre personnel
61 - Soutien à la vie associative - subvention de fonctionnement ser Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER en tant que
présidente de Rencontres et Culture
Arménienne à titre personnel
62 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles Et SOCIOEQUCATIVES.... essence esse en ssne ses sne see sens sneseseenneseesneenennes Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Wendy LAFAVE
en tant que membre à titre personnel de la
Fédération des étudiants d'Auvergne
EDUCATION ET SPORT
64 - Convention avec le SMTC pour le transport des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité natation seine
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Renouvellement de la candidature de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'UNICEF au titre de Ville amie des enfants... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
67 - Renouvellement de la convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Association Territoriale des CEMEA Auvergne...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 68 - Création d'un fonds de soutien pour les associations sportives .…........................................... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Alexis
BLONDEAU, Christophe BERTUCAT,
Valérie BERNARD, Claudine
KATCHADOURIAN-TECER, Samir EL
BAKKALI, Yannick VIGIGNOL, Christine
DULAC ROUGERIE, Cécile LAPORTE en
tant que membres de l'Assemblée Générale et
du Comité Directeur de l'OMS
69 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Alexis
BLONDEAU, Christophe BERTUCAT,
Valérie BERNARD, Claudine
KATCHADOURIAN-TECER, Samir EL
BAKKALI, Yannick VIGIGNOL, Christine
DULAC ROUGERIE, Cécile LAPORTE en
tant que membres de l'Assemblée Générale et
du Comité Directeur de l'OMS
70 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives snsssovessesrennesemenessensasenaasennasessaaeesne Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ENVIRONNEMENT
71 - Avenant n°2 à la convention de partenariat Ville-Union nationale de l'apiculture française (UNAF) unies
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
72 - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif (2019-2021) Ville de Clermont- Ferrand - LPO Auvergne Rhône Alpes Direction territoriale Auvergne...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
73 - Avenant à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE............................ Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Laetitia BEN
SADOXK, Estelle BRUANT et Cécile AUDET
en tant que membres du Conseil
d'Administration du CEPE
10 74 - Convention d'adhésion à la Plateforme REGAL Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTIONS INTERNATIONALES
75 - Subvention à une association et aide aux projets internationaux... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
IV - QUESTIONS DIVERSES
V - VOEUX
a) - Voeu « Impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Clermont-Ferrand », déposé par les groupes des élus Socialistes et apparentés, Communistes et Citoyen.nes - Les propositions sont adoptées à la majorité L'humain d'abord, Europe Ecologie Les Verts, Génération.s Social et écologie...
VI - HUIS CLOS
Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l’unanimité pour la question 76
76 - Prix de l'engagement étudiant... ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Charles-André
DUBREUIL en tant que Vice-Président de la
Clinique des droits - Clermont-Ferrand à titre
personnel
La séance est levée à 23 h 05.
Fait à Clermont-Ferrand, le 17 décembre 2020
Le Maire
Olivier BIANCHI
11