Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM DU 15 04 2021
Procès Verbal - pv cm du 15 04 2021 vf
Procès Verbal - pv cm du 15 04 2021 vf
Procès Verbal - PV CM DU 15 04 2021 vf
Procès Verbal - PV CM DU 15 04 2026
Ordre du Jour - ODJ CM DU 30 04 2026
Procès Verbal - PV CM DU 30 04 2026
Procès Verbal - PV CM DU 14 01 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 30 04 2026
Ordre du Jour - odj 15 04 2022
Ordre du Jour - ODJ cm du 15 04 2026
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 15 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026 À 18H00
ORDRE DU JOUR
I. Appel nominatif des conseillers
II. Ouverture de la séance
III. Nomination du secrétaire
IV. Présentation de l’ordre du jour de la séance
1) Désistement accord de médiation judiciaire – Entretien du bassin des marinas
Port du Roy – SARL Port Croisade
2) Composition du conseil d’administration du CCAS et désignation des membres
3) Attribution de délégations au maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT
4) Indemnisation de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués
5) Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune
6) Rapport sur les orientations budgétaires 2026 suivi du DOB
7) Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir
8) Informations et questions orales d’actualités