Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 09 juin 1
Conseil Municipal - Avis de presse et daffichage CM du 29 juin 2023
Déliberation - Liste deliberations Conseil 9 juin 2023
Déliberation - Liste deliberations Conseil 9 juin 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 03032022
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 09
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09
Conseil Municipal - Avis de presse Conseil Municipal 29 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 29 ju
Déliberation - Liste des deliberations adoptees en seance du cons
Déliberation - Conseil Municipal du 29 juin 2023 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Chavanoz.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 29 juin 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE DE CHAVANOZ
Isère
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS ———— —_—_—_— 5 — CONSEIL MUNICIPAL — LISTEDELIB.28.06.2023
L'an deux mille vingt-trois,
Le vingt-neuf juin à 19h30
Le Conseil Municipal de la commune de CHAVANOZ dument convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Roger DAVRIEUX, Maire,
ONT ETE SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL LES DELIBERATIONS SUIVANTES :
Numéro de
la Objet de la délibération Résultat du vote délibération
Majorité
De.2023.21 Subventions 2023 (1 opposition : C.PONCET et 4 Abstentions M.ROSSILLON,
L.ROBLETTE, M.ANGEI. M.
GUASSEMI)
De.2023.22 Tarif de l’eau et de
l'assainissement : 2ème Unanimité
semestre 2023
De.2023.23 Tarifs des repas cantine et
garderies périscolaires_ Unanimité
De.2023.24 Rapport annuel sur l’eau et
l'assainissement 2022 Unanimité
De.2023.25 Convention du Centre de
Gestion de l'Isère: Référent Unanimité
déontologue
De.2023.26 Garantie d'emprunt avec Île
bailleur PLURALIS Unanimité
De.2023.27 Rétrocession de parcelles de
terrain du bailleur PLURALIS Unanimité
au profit de la commune
De.2023.28 Mise en conformité du seuil du
Pont d’Asnières- Convention Unanimité
de mandat avec l'EPAGE (1 abstention : T.MILLAT) Avenant n°2
Le Maire,
Roger DAVRIE