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Compte-Rendu - Compte rendu+
Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Schœneck.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Éducation,
COMMUNE
DE SCHOENECK
PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 MARS 2024
Le Conseil Municipal convoqué le 04 mars 2024 s’est réuni en séance ordinaire en mairie le 08 mars 2024 à 19
heures sous la présidence de Monsieur Gabriel BASTIAN, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23 Quorum : 12 Présents : 18 Procurations : 4
PRÉSENTS : E. REICHERT A. PAULY B.OBERLE
G. BASTIAN KR. ANDRE E. WEBER
N. KIEFER B. FALK B. JAECK
B. MARQUIS JM BACKES B. CRAPANZANO
T. BROSIUS E. LUDWIG F. WEISSLINGER
R. BUISSE D. LUDWIG MR. DRUI
ABSENTS EXCUSÉS : A. ANDREACCHIL L. BOTZ, S. LAMBERT, $. GAUER, R. KUHN
4 procurations ont été données :
- De Madame Amandine ANDREACCHI à Monsieur Alain PAULY - De Madame Sandrine GAUER à Madame Brigitte OBERLE
- De Monsieur Laurent BOTZ à Monsieur Gabriel BASTIAN
- De Monsieur Roland KUHN à Madame Béatrice FALK
Constatant que le quorum est atteint, Monsieur le Maire, après avoir ouvert la séance et procédé à l’appel nominatif des conseillers, propose la désignation de Madame Michèle MULLER comme secrétaire de séance.
Aucune objection n’est émise à cette proposition.
Il est proposé de passer à l’adoption du procès-verbal de la séance du 16 février 2024. A l’unanimité des membres présents et représentés, ce dernier est adopté.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
Point 1 : Renouvellement de dérogation des rythmes scolaires des écoles publiques
Divers et informations POINT 1 - Renouvellement de dérogation des rythmes scolaires des écoles publiques
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que depuis la rentrée de septembre 2021, les écoles bénéficient d’une dérogation permettant l’organisation de la semaine scolaire sur quatre jours.
Cette dérogation n’étant applicable que sur 3 ans, il est demandé à la municipalité de renouveler ou d’actualiser son choix.
Il précise le fonctionnement des écoles sur 4 jours, soit les : lundi, mardi, jeudi et vendredi et les horaires actuels :
- Ecole maternelle : 8h30-12het13h30-16h
- Ecole primaire : 8h30-12het13h30-16h
VU la délibération du conseil municipal en date du 05 mars 2021 validant le passage à la semaine des quatre jours et afin de préserver la stabilité des horaires scolaires dans l’intérêt des enfants, la commune, en accord avec les conseils des écoles, souhaite maintenir ce rythme scolaire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et par :
22 VOIX | POUR
0 VOIX | CONTRE
0 VOIX | ABSTENTION
- DECIDE de maintenir la semaine de quatre jours pour une période de trois ans
- RECONDUIT les horaires de fonctionnement des écoles tels que précités,
- AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à effectuer les démarches en ce sens auprès de la
Direction Académique de l’Education Nationale.
POINT 2 - Divers et informations
Monsieur le Maire informe l’assemblée de :
- Bilan du recensement 2024 : logements recensés : 1 114, logements vacants : 137, logements non
enquêtés (refus de répondre, impossible à joindre): 42, logements occasionnels : 8, résidences
secondaires : 5 — 65 % de réponses internet. L’Insee procèdera à la vérification des données collectées,
effectuera les traitements statistiques nécessaires et validera les résultats. Les chiffres de population légale
sont authentifiés chaque année par décret.
Nous avons fait appel à un expert en bâtiment pour examiner l’état du presbytère et relever les désordres. Ce bâtiment est en très mauvais état mais il n’y a aucun risque d’effondrement. Le rapport d’expertise
devrait nous parvenir dans quelques semaines.
Suivi du tour de table :
- Monsieur Jean-Marie BACKES demande ce qu’il en est de la maison des jeunes (impasse des Bouleaux) qui est dans un état déplorable. Monsieur le Maire fait savoir qu’elle sera démolie dès que nous aurons réceptionné le nouveau camion afin de pouvoir évacuer les gravats.
- Madame Béatrice CRAPANZANO signale que des véhicules ont été incendiés au quartier Stéphanie.
La séance est levée à 19 H 30