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Arrêté - 2022 AT 272 Course pedestre et nautique Breizh Swimrun
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouesnant.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 AT 272 Course pedestre et nautique Breizh Swimrun)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Fouesnant
C
les
Glénan
N°
AT-2022/272
e
Paraphe
iv
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
DANS
LE
CADRE
DE
LA
COURSE
PEDESTRE
ET
NAUTIQUE
«
BREIZH
SWIMRUN
»
Le
Maire
de
la
commune
de
FOUESNANT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212.2,
L
2213.1
et
L
22132, Vu
le Code
Pénal
et
notamment
l’article
610.5,
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
l'Arrêté
Interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes, Vu
l’Arrêté
Interministériel
du
11
février
2008
modifiant
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
Considérant
les
risques
encourus
par
les
participants
de
la
course
«
BREIZH
SWIMRUN
»,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules
de
toute
nature
le
dimanche
11
septembre
2022,
ARRETE
ARTICLE
1:
La
circulation
des
véhicules
de
toute
nature,
sera
fermée
partiellement
au
passage
des
participants
de
l'épreuve,
le
dimanche
11
septembre
2022
de
09H30
à
17H00,
sur
les
voies
suivantes :
-Descente
de
Bellevue,
de
l'intersection
avec
Hent
Kerscolper
jusqu’à
l'intersection
avec
le
chemin
de
Park
Haro, - Hent
Kerscolper,
- Hent
Kerhour,
- Hent
Lantecoste,
de
l'intersection
avec
Hent
Kerhour
jusqu'au
parking
de
Bot
Conan,
- Descente
de
la
Cale,
- Chemin
Creux,
- Parking
des
Dunes,
- Avenue
de
la
Pointe
du
Cap-Coz,
de
l'intersection
avec
la
route
de Port
jusqu’à
la
pointe
du
Cap-
Coz,
- Chemin
de
Kerambigorn,
de
l'intersection
avec
le
chemin
de
Kerlosquen
jusqu'à
l'intersection
avec
le
chemin
de
Kerlédan,
- Hent
Ty
Nod,
le
long
du
Renouveau,
- Hent
Cleut
Rouz,
la
partie
longeant
les
marais,
- Hent
Kerguil,
- Hent
Mesclorennec,
-Descente
du
Loc’h
-Chemin
de
Park
Haro,
de
l'intersection
avec
Hent
Kersentic
jusqu’à
l'intersection
avec
Descente
de
Bellevue,
- Hent
Kersentic,
- Allée
de
Loc'h-Hilaire,
de
l'intersection
avec
la
rue
des
Sports
jusqu'à
l'intersection
avec
Descente
du
Cap,
- Allée
de
Penfoulic,
de
l'intersection
avec
la
Descente
du
Cap
jusqu'au
Chemin
de
la
Digue,
- Chemin
de
la
Digue,
- Route
du
Port,
de
l'intersection
avec
l'avenue
de
la
Pointe
jusqu'à
l'intersection
avec
Hameau
de
Kersiles La
circulation
en
alternance,
sera
gérée
par
des
signaleurs
de
l'épreuve. ARTICLE
2
: Les
mesures
édictées
ci-dessus
seront
matérialisées
par
une
signalisation
appropriée.
ARTICLE
3
: Les
droits
des
riverains
et
de
la
sécurité
demeurent
réservés.
ARTICLE
4
:
Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
à
la
loi.
ARTICLE
5
: Le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
:
- notifié
au
pétitionnaire
à
savoir
Monsieur
Alain
PIACENTINO,
- publié
au
recueil
des
actes
administratifs,
et
dont
ampliation
sera
adressée
à
:
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
FOUESNANT,
- Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
de
FOUESNANT,
- Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
FOUESNANT,
- Monsieur
le
Responsable
des
ateliers
communaux,
- Services
de
la
Communication
de
la
Mairie
de
FOUESNANT,
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'application
du
présent
arrêté.
FOUESNANT,
le
24
août
2022
Le
Maire,
Roger
LE
GOFF
Le
Maire
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
la présente
notification.