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Arrêté - 2024 AT 093 Course pedestre LA MOUSSTERLINOISE 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouesnant.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 AT 093 Course pedestre LA MOUSSTERLINOISE 1)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Fouesnant
€
les
Glénan
N°
AT-2024/093
=
Annule
et
remplace
AT-2024/070
Paraphe
nt
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
DANS
LE
CADRE
DE
LA
COURSE
PEDESTRE
«
LA
MOUSS'TERLINOISE
»
Le
Maire
de
la commune
de
FOUESNANT,
-
vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212.2,
L
2213.1
et
L
22132,
-__
vule
Code
Pénal
et
notamment
l'article
R610-5,
-
vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière,
-
vu
le
Code
de
la
Route,
-
vu
l'arrêté
Interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
-
vu
l'arrêté
du
11
février
2008
modifiant
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
-
Considérant
les
risques
encourus
par
les
participants
de
la
course
«
La
Mouss’Terlinoise
»,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
le
dimanche
24
mars
2024,
ARRETE
ARTICLE
1
: Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
l'arrêté
n°2024/070
du
22/02/2024.
ARTICLE
2:
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
sera
interdite
partiellement,
le dimanche
24
mars
2024
de
07
heures
à
16
heures,
sur
les
routes
et
parkings
suivants
:
- Route
de
la
Pointe
de
Mousterlin,
de
l'hôtel
de
la pointe
jusqu'au
Bar
du
Grand
Large,
- Parking
de
Kerneuc,
- Hent
Kerler,
de
l'intersection
avec
le
chemin
de
Kerouen
au
parking
de
Kerler,
- Le
parking
de
Kerler,
- Hent
Kerborc’h,
- Hent
Leurbrat,
- Hent
Nod
Gwen,
de
l'intersection
avec
Hent
Leurbrat
au
Parking
de
la
Mer
Blanche,
La
circulation,
sera
gérée
par
des
signaleurs
de
l'épreuve.
ARTICLE 3
: La
circulation
des
cyclistes
et
des
chevaux
sera
interdite
le
dimanche
24
mars
2024
de
10
heures
à
14
heures,
sur
les
chemins
suivants
:
-
Chemin
des
Dunes
Domaniales
de
Mousterlin,
-
Chemin
de
Kerouen,
-
Chemin
de
Leurbrat,
-
Chemin
de
Kermaout,
-__
Chemin
de
Kerouanquen,
-
Chemin
de
Kermanson,
-
Route
de
la
pointe
de
Mousterlin,
de
la cale
jusqu'à
l'hôtel
de
la
pointe.
-
Impasse
de
la petite
Métairie.
-
Parking
des
campings
car
de
Kerneuc.
ARTICLE
4
: Les
mesures
édictées
ci-dessus
seront
matérialisées
par
une
signalisation
appropriée.
ARTICLE
5
: Les
droits
des
riverains
et
de
la
sécurité
demeurent
réservés.
ARTICLE
6 :
Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
à
la
loi. ARTICLE
7
: Le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera :
- notifié
au
pétitionnaire
à
savoir
Monsieur
Cédric
LARVOL,
- publié
au
recueil
des
actes
administratifs,
et dont
ampliation
sera
adressée
à :
- Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
FOUESNANT,
- Monsieur
le Responsable
de
la Police
Municipale
de
FOUESNANT,
- Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
FOUESNANT,
- Monsieur
le
Responsable
des
ateliers
communaux,
- Le
Service
de
la
Communication
de
la
Mairie
de
FOUESNANT,
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'application
du
présent
arrêté.
FOUESNANT,
le
11
mars
2024
Le
Maire,
Roger
LE
GOFF.
Le
Maire
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Rennes
(3
Contour
de
la Motte,
35044
RENNES)
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
la présente
notification.
Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet www.telerecours.fr