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Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 06h44 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal 20 mars 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Démocratie,
Mornant
Mesdames,
Messieurs,
Mornant,
le
16
mars
2026
Mesdames
Chapot,
Rodrigues,
Daniel,
Privas-Bréauté,
Garnaud-Géraut,
Perroud,
Bonnet-Gonnet,
Boiron,
Blanc,
Drevon,
Fillon,
Perrotin,
Tacchini,
Le
Roch-Chapron
Messieurs
Machon,
Douard,
Berret,
Poncet,
Hazouard,
Bouteille,
Dutel,
Cafiéro,
Deveze,
Fuentes,
Frontière,
Cursoux,
Brejot,
Jacquet
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
au
conseil
municipal
qui
se
réunira
en
séance
publique
le : L'ordre
du jour
est le suivant
:
=
Election
du
Maire
Vendredi
20
mars
2026
À
19h00
Salle
du
conseil
municipal
—- Mairie
2.
Détermination
du
nombre
de postes
d’adjoints
au
Maire
3.
Election
des
adjoints
Lecture
et diffusion
de la charte
de
l’élu local
4.
Indemnités
de
fonction
des
élus
et
application
de
la
majoration
au
titre
de
commune
ancien
chef-lieu
de
canton
Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
Droit
à la formation
des
élus
5 6 7.
Création
d’un
poste
de
collaborateur
du
Maire
8 .
Désignation
du
référent
déontologue
de l’élu local
du
cdg69
9.
Fixation
du
nombre
des
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
10.
Election
des
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27.
Désignation
des
membres
de la Commission
d’Appel
d'Offres
(CAO)
Création
de
la commission
Marché
A
Procédure
Adaptée
(MAPA)
Maintien
du
comité
social
territorial
après
les élections
municipales
2026
Désignation
d’un
conseiller
municipal
appelé
à siéger
à la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Désignation
du
correspondant
défense
Création
des
commissions
et désignation
des
membres
Désignation
des
délégués
auprès
des
instances
d’associations
et d’autres
organismes
Désignation
des
représentants
au
sein
du
conseil
d'école
et
du
conseil
d'administration
du
collège
Désignation
des
représentants
au
sein
du
conseil
d'administration
de
la
maison
de
retraite Désignation
des
délégués
au
comité
syndical
du
SYndicat
Départemental
d’Energies
du
Rhône
(SYDER)
Désignation
des
délégués
au
comité
syndical
du
Syndicat
mixte
pour
la
Station
d’Epuration
de
Givors
(SYSEG)
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
et
de
Gestion
du
bassin
versant
du
GAron
(SMAGGA)
Désignation
des
représentants
au
sein
du
Syndicat
Rhodanien
du
Développement
du
Câble
(SRDC)
Désignation
des
représentants
au
sein
du
syndicat
de
communes
de
distribution
d’eau
de
la région
Millery-Mornant
(MIMO)
Désignation
des
représentants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
l’aqueduc
Romain
du
Gier
(SIARG)
Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
Société
d'Économie
Mixte
de
Construction
du
Département
de
l'Ain
(SEMCODA)
Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
Société
Publique
Locale
Enfance
en
Pays
Mornantais
(SPL
EPM)
Pour
chacune
des
questions
énumérées
ci-dessus
qui
seront
soumises
à
délibération,
une
note
explicative
de
synthèse
est jointe
à la présente
convocation.
Vous
disposez
de
la possibilité
de
vous
faire
représenter,
vous
trouverez
ci-dessus
un
modèle
de
procuration.
Je vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
Renaud
PFEFFER,