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Déliberation - 72 d1392215190240 20
Document publié le Jeudi 6 février 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 72 d1392215190240 20)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 6 février 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 28/01/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 10/02/2014
SEANCE DU 3 FÉVRIER 2014
Délibération n° D-2014-20
Subventions aux associations culturelles
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Pilar BAUDIN
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Delphine PAGE, ayant donné pouvoir à Monsieur Patrick DELAUNAY, Monsieur Nicolas MARJAULT, ayant donné pouvoir à Madame Nathalie SEGUIN, Madame Annick DEFAYE, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Maryvonne ARDOUIN, ayant donné pouvoir à Madame Anne LABBE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 février 2014
Délibération n° D-2014-20
Direction Animation de la Cité Subventions aux associations culturelles
Madame le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs axes :
- La collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d’enseignement artistique ;
- Elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d’aides en nature, l’organisation de manifestations qui contribuent à la diffusion, à l’animation dans les rues et les quartiers de Niort, à l’expression culturelle de la population et au rayonnement de la Ville à l’extérieur, pour les plus importantes ;
- Enfin, la collectivité favorise l’activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s’engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d’objectifs.
Ces aides concernent l’ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale, lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
La dépense sera règlée à l’aide du crédit que le Conseil s’engage à inscrire sur le budget de l’exercice correspondant.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions d’objectifs et avenants aux conventions d’objectifs entre la Ville de Niort et les associations suivantes :
Associations d'expression musicale, lyrique et chorégraphique
Croc’No 12 000 €
Nouvelle(s) Scène(s) 25 000 € Troupes de théâtres & autres créations
La Chaloupe 26 000 €
Boutabouh 10 000 €
Cirque en scène 33 000 €
Caus’toujours 10 000€ Associations d’arts plastiques et autres activités artistiques
Hors Champs 5 000 € - autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Nicolas MARJAULT