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Déliberation - 20110159
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20110159)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 3 mai 2011
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 16 mai 2011
SEANCE DU 9 MAI 2011
S U B V E N T I O N S A U X A S S O C I A T I O N S
C U L T U R E L L E S
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 16 mai 2011
Président :
M. Pascal DUFORESTEL, 1er Adjoint
Présents :
Adjoints :
M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean-Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD -
Secrétaire de séance : - Mme Nathalie SEGUIN
Excusés ayant donné pouvoir :
- Annie COUTUREAU donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ
- Alain BAUDIN donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD jusqu’à 19h35 (son arrivée) - Guillaume JUIN donne pouvoir à Michel PAILLEY
- Nicole IZORE donne pouvoir à Jacques TAPIN
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Elisabeth BEAUVAIS
- Elsie COLAS donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD à partir de 19h35.
Excusés :
- Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Conseillers :
- Mme Maryvonne ARDOUIN CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2011
DELIBERATION D20110194
SERVICE CULTUREL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs axes :
- La collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d’enseignement artistique.
- Elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d’aides en nature, l’organisation de manifestations qui contribuent à la diffusion, à l’animation dans les rues et les quartiers de Niort, à l’expression culturelle de la population et au rayonnement de la Ville à l’extérieur, pour les plus importantes.
- Enfin, la collectivité favorise l’activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s’engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d’objectifs.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget 2011.
Ces aides concernent l’ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale, lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions avec les associations ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions :
Conventions d’objectifs annuelles
Associations d'expression musicale, lyrique et chorégraphique
Snob et compagnies 12 000 € Le festin d’Alexandre 5 000 €
Subventions exceptionnelles et manifestations
Association d’expression musicale, lyrique et chorégraphique
A choeur joie 700 € Associations culturelles non affectées ailleurs
Niort en bulles 4 300 € LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Nicolas MARJAULT