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Déliberation - 20100244
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20100244)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 29 juin 2010
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 12 juillet 2010
SEANCE DU 5 JUILLET 2010
S U B V E N T I O N S A U X A S S O C I A T I O N S
C U L T U R E L L E S
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 08 juillet 2010
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Maryvonne ARDOUIN - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : Mme Maryvonne ARDOUIN
Excusés ayant donné pouvoir :
- Denis THOMMEROT donne pouvoir à Nicole GRAVAT
- Hüseyin YILDIZ donne pouvoir à Jean-Pierre GAILLARD
- Blanche BAMANA donne pouvoir à Anne LABBE
- Sylvette RIMBAUD donne pouvoir à Dominique BOUTIN-GARCIA
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Marc THEBAULT
- Elsie COLAS donne pouvoir à Alain BAUDIN
Excusés :
Conseillers :
- M. Michel GENDREAU
- M. Michel PAILLEY
- Mme Elisabeth BEAUVAIS CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2010
DELIBERATION D20100320
SERVICE CULTUREL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Dans le cadre de sa politique culturelle, la ville de Niort soutient les associations autour de plusieurs axes :
- La collectivité accompagne les pratiques amateurs par la mise en place de subventions de fonctionnement aux associations de pratiquants et aux écoles d’enseignement artistique.
- Elle soutient également, sous forme de subventions et/ou d’aides en nature, l’organisation de manifestations qui contribuent à la diffusion, à l’animation dans les rues et les quartiers de Niort, à l’expression culturelle de la population et au rayonnement de la ville à l’extérieur, pour les plus importantes.
- Enfin, la collectivité favorise l’activité des compagnies professionnelles soutenant les créations de spectacles vivants et le fonctionnement de ces compagnies. En contrepartie, ces dernières s’engagent à mener des actions culturelles en direction des structures éducatives et de proximité implantées sur le territoire. Cette forme de conventionnement est qualifiée de convention d’objectifs.
Ces aides concernent l’ensemble des domaines artistiques et culturels : théâtre, expression musicale, lyrique et chorégraphique, arts visuels, patrimoine local, etc.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions avec les associations suivantes ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions :
Convention d’objectifs triennale (initiale)
Imputation 65.3111 .6574 Associations d’expression musicale, lyrique ou chorégraphique MONTANTS E.GO 20 000 €
Convention d’objectifs annuelle
Imputation 65.3139 .6574 Troupes de théâtre et autres créations MONTANTS Le SNOB 15 000 €
Subventions exceptionnelles et manifestations
Imputation 65.3121 .6574 Associations d’arts plastiques et autres activités artistiques MONTANTS Le sablier 7 000 € Les artistes de garde 2 000 € Imputation 65.3111 .6574 Associations d’expression musicale, lyrique ou chorégraphique E.GO 2 000 € Imputation 65.3139 .6574 Troupes de théâtre et autres créations
Les Matapeste – avance TGCMC 45 000 € Imputation 65.300 .6574 Associations culturelles non classées ailleurs
En vie Urbaine 2 000 €
TOTAL 93 000 € LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Nicolas MARJAULT