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Conseil Municipal - CM 11 juin 2025
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Plomeur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Environnement,
Mairie de Plomeur – Ti-Kêr Ploveur
1, place de La Mairie – 1, plasenn an Ti-Kêr
29120 Plomeur - Ploveur
: 02 98 82 04 65
: mairie@plomeur.bzh – Site Internet : www.plomeur.com
_______________________________________________________________________________________________
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire, à la mairie, le :
Mercredi 11 juin 2025 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
Procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2025.
1. Affaires financières
1.1 Attribution des subventions aux associations et organismes
1.2 Tarifs publics – droit de place
2. Affaires scolaires
2.1 Subventions et tarifs publics
2.2 Participation au RASED
2.3 Opération bol de riz
3. Aménagement cyclable, route de La Torche
3.1 Conventions évictions terrains agricoles
3.2 Mutations foncières
3.3 Dossiers de subventions
4. Aménagement global du site de La Torche
4.1 Appel à projet
4.2 Fonds vert
4.3 Solutions Fondées sur la Nature (Fondation de France)
5. Contrat de service radar pédagogique
6. Audit assurances
7. Cartographie des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) 8. CCPBS : Charte de veille sur la réduction de la consommation foncière
9. SDEF - Convention rénovation de l’éclairage public
10. Site Internet : contrat de maintenance et infogérance 2025
Questions et communications diverses
Le Maire,
Ronan CRÉDOU Procès-verbal de la séance du 10 avril 2025 Approuvé A l'unanimité
N°
D'ORDRE OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISIONS
D 1.1 Affaires financières - Attribution des subventions aux associations et organismes Adoptée A l'unanimité
D 1.2 Affaires financières - Tarifs publics – droit de place Adoptée A l'unanimité
D 2.1 Affaires scolaires - Subventions et tarifs publics Adoptée A l'unanimité
D 2.2 Affaires scolaires - RASED - Participation auprès de la commune de Pont-l’Abbé Adoptée A l'unanimité
D 2.3 Affaires scolaires - Opération Bol de riz Adoptée A l'unanimité
D 3.1 Aménagement cyclable, route de La Torche : conventions évictions terrains agricoles Adoptée A l'unanimité
D 3.2 Aménagement cyclable, route de La Torche : mutations foncières Adoptée A l'unanimité
D 3.3 Aménagement cyclable, route de La Torche - Dossiers de subventions Adoptée A l'unanimité
D 4.1 Aménagement global du site de La Torche - Appel à projet Adoptée A l'unanimité
D 4.2 Aménagement global du site de La Torche - Fonds vert Adoptée A l'unanimité
D 4.3 Aménagement global du site de La Torche - Solutions fondées sur la Nature (Fondation de France) Adoptée A l'unanimité
D 5 Contrat de service radar pédagogique Adoptée A l'unanimité
D 6 Audit assurances Adoptée A l'unanimité
D 7 Cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables Adoptée A l'unanimité
D 8 C.C.P.B.S. : Charte de veille sur la réduction de la consommation foncière Adoptée A l'unanimité
D 9 SDEF : Convention rénovation de l’éclairage public Adoptée A l'unanimité
D 10 Site Internet : Contrat de maintenance et infogérance 2025 Adoptée A l'unanimité
D 11 Création d’un poste d’apprenti Adoptée A l'unanimité
Liste des délibérations examinées
Séance du conseil municipal du mardi 11 juin 2025 à 19h30
Liste mise en ligne et affichée le : 17 juin 2025
Avis du conseil concernant la création de la Réserve Naturelle Régionale (RNR) :
5 voix pour, 1 voix contre, 21 abstentions
Le Maire, Ronan CRÉDOU