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Document publié le Jeudi 20 février 2020
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Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE j DEPARTEMENT DE L’ARDECHE JS 2002202019 ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 20 FEVRIER 2020
L'an deux mille vingt et le 20 février, le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans la salle des Mariages de UCEL, en session ordinaire, sous la présidence de M Louis BUFFET, Président de La communauté de communes du Bassin d’Aubenas
La séance est ouverte à 19H40 en présence de :
PRESENTS : Messieurs M. BOUSCHON, S. CIVIER, B. DE FOMMERVAULT (proc de G. JALADE), P, GAILLARD, B. PERRUSSET (proc de G. FANGIER), P. MAISONNEUVE, JC, COURT, L. BUFFET (proc de G. SAUCLES), JY. PONTHIER, R. MOULIN, J. DAURY (proc de JP LARDY), D. BERAL (proc de P, ROUX), J. SOUBEYRAND, B. MEISS (proc de R THIOLLIERE), R. ROURESSOL, J. LEBELLEGO, P. ABEILLON, D. RECCHIA (proc de A. BASTIDE), J. SEBASTIEN, S. REYNIER, J. SARTRE (proc de M. CHAZE), P. LAVIALLE, M. CEYSSON (proc de J-C FLORY), R. LACROTTE, M. TOURVIEILHE (proc de C. GARCIA), P, MANENT, Mesdames MC SAUSSAC (proc de G.DOZ), M. ALLAMEL, MN. DURAND (proc de F DUMAS), C. FAURE (proc de J. DURIEU), C. SUCHET (proc de F NOGIER), MF. MARTIN (proc de C. PASTRE), D. FORBIN, N. BARACAND et F, VOLLE,
Nombre de conseillers Secrétaire de séance : Monsieur S. CIVIER
cn D ; 55 Absents : Messieurs A. LOYET, F. JOUFFRE, A.
résents : LACOSTE, A. CHIRAUSSEL et Madame M.
Procurations : 15
Votants : 50 DUBOIS
Absents : 5 En présence des suppléants non votants: P.
Date de convocation : 14/02/2020 DUPONT.
| Objet : Manifestation Les AstroNomades - Défraiement des scientifiques participants. |
Dans le cadre de son programme d’animation, la communauté de communes du Bassin d'Aubenas organise chaque année, en juillet, les AstroNomades, événementiel de culture scientifique centré sur l’astronomie et les sciences des planètes.
Ces 3 demi-journées prévoient diverses animations dont certaines (cafés-scientifiques, ateliers, conférences, balades et observations du ciel) seront assurées par des personnalités scientifiques.
Les scientifiques sont proposés par Brigitte Zanda (spécialiste des météorites, Muséum National d'Histoire Naturelle de Paris) et Eric Lewin (enseignant-chercheur en sciences de la terre et des planètes à l’Université de Grenoble) désignés comme co-directeurs scientifiques des AstroNomades et sont choisis en fonction des thèmes programmés pour l’édition à venir. Ces personnalités ne demandent pas de rémunération pour les activités menées sur Les AstroNomades. En revanche, il revient à la charge de la communauté de communes du Bassin d'Aubenas d’assurer le remboursement des frais de transport, de restauration et d'hébergement.
Ces coûts de défraiement pour les scientifiques invités sont compris dans Le budget total de la manifestation estimé à 20 870 € TTC. Des demandes de subvention sont déposées chaque année pour co-financer la manifestation. Les associations et autres professionnels intervenants seront payés sur facture.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité décide : - De prendre en charge ces frais pour lesdits scientifiques
- De préciser que Les frais de transports seront remboursés aux participants et les frais de restauration et d'hébergement directement pris en charge par la CC du Bassin d'Aubenas. Ces personnes pourront être remboursées personnellement où via Leur structure au cas par cas.
Pour extrait certifié conforme ER END
Fait à UCEL, le 21 février 2020
Le Président, Louis BUFFET
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20200220-DEL20022020-40-
DE
Date de télétransmission : 27/02/2020
Date de réception préfecture : 27/02/2020