Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 2025 ASEJ 05 03 Participation financiere des
Déliberation - 99 DE 2025 ASEJ 05 02 Tarifs periscolaires 2025 20
unknown - 99 DE l 2025.ASEJ 06 07 PEDT 2025.2027
Déliberation - 99 DE 2025 AGPC 05 03 Personnel communal creation
Déliberation - 99 DE 2024 ASEJ 07 07 Renouvellement de la convent
Déliberation - 99 DE d 2024 ASEJ 05 03 Tarifs periscolaires 2024
Déliberation - 99 DE j 2026 CVUHP 05 03 Modification del 2025 UTV
unknown - 99 DE k 2025.ASEJ 06 06 Modification reglement de
Déliberation - 99 DE 2025 CULT 05 02 Convention festival J2K 2
Déliberation - 99 DE 2025 FIN 05 15 Budget principal 2025 Decisio
Déliberation - 99 DE 2025 ASEJ 05 03 Participation financiere des communes pour sejour cirque 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 2025 ASEJ 05 03 Participation financiere des communes pour sejour cirque 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
2 L'HUICS Vivre
entre
Bois
et
Ri vièra
Mairie
de
l'Huisserie
Centre
administratif
municipal
17
place
de
l'église
53970
L'HUISSERIE
LS,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 053-215301193-20250703-2025-ASEJ-05-03-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 07/07/2025
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUILLET
2025
Date
de
convocation
:
27
juin
2025
Date
d'affichage
:
27
juin
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Présents
: 20
Absents
: 02
Pouvoirs
: O5
Votants
: 25
Secrétaire
de
séance
:
André
CHAUVIN
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
trois
juillet
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
L'HUISSERIE,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
THIOT,
maire.
Présent(e)
Absent(e)
Présent(e)
Absent(e)
Thierry
BAILLEUX
D
0
Fabienne
LEMONNIER
x
Q
Gwendoline
BERNARD
CO
Marie-Ange
MARGUERITE
D
Cl
Régis
BOUGLÉ
x
CO
Nicolas MOREL
Î
Jean-Marc
BOUHOURS
X
0
Maryvonne
OGER
[
Émily
CHATELLIER
0
Chantal
PLACÉ
OC
André
CHAUVIN
[m
Monique
PORTIER
x
Q
Anthony
CIVET
x
CO
Claire
QUINTON
Û]
x
Noëlle
DELAHAIE
0
Éliane
RENOUARD
Ê
Valérie
FOUCHER
Cl
x
Stanislas
SALMON
x
CO
Emmanuel
HAMON
O
Guylène
THIBAUDEAU
D
0]
Fabrice
HUMEAU
x
0]
Jean-Pierre
THIOT
x
CO
Anne-Marie
JANVIER
R
CI
Olivier
TRICOT
DQ
0
Marc
LANDSHÉERE
C]
René
VAUCORET
D
0
Nathalie
LE
ROUX
Û
D
Ont
donné
pouvoir:
Noëlle
DELAHAIE
a
donné
pouvoir
à
Jean-Pierre
THIOT,
Valérie
FOUCHER
a
donné
pouvoir
à
Anne-Marie
JANVIER,
Emmanuel
HAMON
a
donné
pouvoir
à
Jean-Marc
BOUHOURS,
Nathalie
LE
ROUX
a
donné
pouvoir
à
Eliane
RENOUARD,
Maryvonne
OGER
a
donné
pouvoir
à
Thierry
BAILLEUX.
Absent
excusé :
/
Absents
: Émily
CHATELLIER,
Claire
QUINTON
PARTICIPATION
FINANCIERE
DES
COMMUNES
POUR
LE
SÉJOUR
CIRQUE
RAPPORTEUR
: MARIE-ANGE
MARGUERITE
Délibération
2025-ASEJ-05-03
La
commune
de
L'Huisserie
accueillera
un
projet
cirque
du
21
au
25
juillet
2025.
Celui-ci
est
en
collaboration
avec
trois
autres
structures
ALSH
des
communes
proches
: Montigné
le
Brillant
; Ahuillé
et
Loiron
{via
Familles
Rurales),
ainsi
que
le
cirque
métropole
de
Rennes.
Il s'implantera
sur
l'espace
en
herbe
devant
le
complexe
sportif
Hobby
Sport
de
L'Huisserie.
Le
projet
rassemblera
près
d’une
centaine
d'enfants.
Les
douches
et
sanitaires
seront
mis
à
disposition
des
structures
tout
au
long
de
la
semaine.
Pour
valoriser
ce
service,
il est
proposé
la
facturation
d’un
forfait
d'entretien
à
hauteur
de
2h00,
soit
60€
pour
chaque
commune.
Le
calcul
s'appuie
sur
la
délibération
2024-
FIN-08-26
: Tarifs
municipaux
2025
validé
au
conseil
municipal
de
décembre
2024
précisant
la
valorisation
du
temps
de
travail
des
différents
agents.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
>
APPROUVE
cette
proposition
;
>
CHARGE
le
maire
ou
un
adjoint
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
La
présente
délibération
peut,
si elle
est
contestée
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
ou
de
sa
notification
aux
intéressés,
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
gracieux
auprès
de
la
commune
de
L'Huisserie
ou
d'un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes.
1]
Délibération
2025-SVA-05-02
L'Huisserie,
le
07
juillet
2025
Le
maire,
Jean-Pierre
THIOT
Conseil
municipal
du
03
juillet
2025
/ |