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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 30 06 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 30 06 2022)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Consommateurs,
1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES - CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 30 JUIN 2022
L’an deux mille vingt-deux, le trente juin, les membres du Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais, dûment convoqués le vingt-trois juin deux mille vingt-deux, se sont réunis à Manchecourt, sous la Présidence de Mme Delmira DAUVILLIERS.
En exercice : 58 Présents : 40 Votants : 49 Étaient présents : M. Barrier, M. Bauer, M. Beaudeau, M. Bercher, Mme Berthelot Christine, M. Bonniez, M. Brichard, M. Bouteille, M. Chanclud, M. Charlot (Conseiller suppléant de M. Dujardin, Egry), M. Ciret, M. Crissa, Mme Dauvilliers, M. Desbois, M. Douillot, M. Duverger, M. Gaurat, M. Girard Claude, M. Girard Jean-Paul, Mme Goffinet, M. Haby, Mme Herblot, M. Luche, M. Mangeant, M. Masson, M. Matignon, M. Nauleau, M. Nebout, Mme Pasquet, Mme Pelhâte, M. Petiot, Mme Pommier Marie-Thérèse, Mme Ragobert, Mme Rajaofera-Bonhoure (Conseillère suppléante de M. Berthelot, Chambon-la-Forêt), M. Rivière, Mme Roullet, Mme Saby, Mme Sonatore, M. Sureau, M. Wera. Etaient excusés : Mme Ancile, M. Catinat, M. Citron, Mme Couillaut.
Étaient absents : M. Bougréau, M. Gainville, M. Gillet, Mme Montebrun, M. Volkringer. Pouvoirs : M. Burleraux à Mme Herblot, M. Laroche Mme Roullet, M. Léotard à M. Brichard, Mme Lévy à Mme Dauvilliers, Mme Marie à M. Nebout, M. Pierron à Mme Pelhâte, Mme Pommier Florence à M. Masson, M. Renucci à M. Nauleau, M. Thomas à Mme Herblot.
M. Nebout a été élu secrétaire de séance.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application des articles L. 5211- 1 et L.2121-7 du Code général des collectivités publiques.
Ordre de
passage
Numéro
délibération
Intitulé de la délibération Avis du
Conseil
1 2022.57 Approbation de la charte des ATSEM Approuvé 2 2022.58 Déploiement des Espaces Numériques de Travail (ENT) en milieu scolaire Approuvé 3 2022.59 Intervention des CMR / Année scolaire 2022-2023 Approuvé 4 2022.60 Autorisation de signer une convention avec le SIIS de Puiseaux pour l’accès à l’apprentissage de la Natation des élèves du Beaunois
Approuvé
5 2022.61 Règlement intérieur de la pause méridienne / Direction Enfance Education Approuvé 6 2022.62 Modification du règlement intérieur du service Enfance Approuvé 7 2022.63 Convention de mise à disposition de locaux communaux à la CCPG Approuvé 8 2022.64 Mise à disposition de personnel Approuvé 9 2022.65 Tarification des services communautaires Approuvé
10 2022.66 Tarification des services communautaires – Restauration scolaire Approuvé 11 2022.67 Modification du tableau des effectifs : créations de postes Approuvé 12 2022.68 Mise à disposition d’un archiviste par le Centre de Gestion du Loiret Approuvé 13 2022.69 Plan d’Action pour l’égalité Femmes-Hommes 2022-2024 Approuvé 14 2022.70 Remboursement de frais à un agent Approuvé 15 2022.71 Modification des statuts du SITOMAP Approuvé 16 2022.72 Nouveau règlement intérieur des équipements sportifs reconnus d’intérêt communautaire (Hors BAF)
Approuvé
17 2022.73 Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi secteur du Beaunois Approuvé 18 2022.74 Avenant n°2 à la convention pour la mise en œuvre d’un partenariat économique entre la Région Centre – Val de Loire et les Communautés de communes de la Plaine du Nord Loiret, du Pithiverais et du Pithiverais Gatinais
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19 2022.75 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Atelier numérique du Pithiverais » pour la mise en place d’un Fablab
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20 2022.76 Octroi de subvention dans le cadre du règlement d’aides hors immobilier en faveur des très petites entreprises
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21 2022.77 Renouvellement de la convention « Conseil en Energie Partagé » (CEP) avec l’ADIL Approuvé 22 2022.78 Avis sur le projet « GATIN’EOLE OUEST » sur les communes de Barville-en-Gâtinais, Batilly-en Gâtinais
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