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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 30 06 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 30 06 2022)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Consommateurs,
Pithiverais
æ
none
Gâtinais
Terre
Avdacievse
eee
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le jeudi
23
juin
2022
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
30
juin
2022
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Jeudi
30
juin
2022
à
19h30
a
la
salle
des
fêtes
de
Manchecourt
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Nous
vous
rappelons
que
le
port
du
masque
sera
obligatoire
et
vous
remercions
de
vous
présenter
avec
un
stylo. Comptant
sur votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
l
ren
seereseEsétEkeeest
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COMMUNAUTÉ
°
0
4
DE
COMMUNES
DU
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br
à
ru
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3 BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T 02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP
53
45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
O www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
æ
'onmens
Gâtinais
Terre
fAludacievse
nn
nr
Pre
nn
e aie
nn
nn
non
CC
6 #:€
m ae
ere
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Jeudi
30
juin
2022
à
19h30
2022.57
Approbation
de
la charte
des
ATSEM
2022.58
Déploiement
des
Espaces
Numériques
de
Travail
(ENT)
en
milieu
scolaire
2022.59
Intervention
des
CMR
/ Année
scolaire
2022-2023
2022.60
Autorisation
de
signer
une
convention
avec
le
SIIS
de
Puiseaux
pour
l’accès
à
l'apprentissage
de
la
Natation
des
élèves
du
Beaunois
2022.61
Règlement
intérieur
de
la
pause
méridienne
/
Direction
Enfance
Education
2022.62
Modification
du
règlement
intérieur
du
service
Enfance
2022.63
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
communaux
à la CCPG
2022.64
Mise
à disposition
de
personnel
2022.65
Tarification
des
services
communautaires
2022.66
Tarification
des
services
communautaires
— Restauration
scolaire
2022.67
Modification
du
tableau
des
effectifs
: créations
de
postes
2022.68
Mise
à disposition
d’un
archiviste
par
le Centre
de
Gestion
du
Loiret
2022.69
Plan
d'Action
pour
l'égalité
Femmes-Hommes
2022-2024
2022.70
Remboursement
de
frais
à
un
agent
2022.71
Modification
des
statuts
du
SITOMAP
2022.72
Nouveau
règlement
intérieur
des
équipements
sportifs
reconnus
d’intérêt
communautaire
(Hors
BAF)
2022.73
Bilan
de
la
concertation
et
arrêt
du
projet
de
PLUi
secteur
du
Beaunois
2022.74
Avenant
n°2
à la convention
pour
la mise
en
œuvre
d’un
partenariat
économique
entre
la Région
Centre
—
Val
de
Loire
et
les
Communautés
de
communes
de
la
Plaine
du
Nord
Loiret,
du
Pithiverais
et
du
Pithiverais
Gatinais 2022.75
Octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
« Atelier
numérique
du
Pithiverais
» pour
la mise
en
place
d’un
Fablab
2022.76
Octroi
de
subvention
dans
le
cadre
du
règlement
d’aides
hors
immobilier
en
faveur
des
très
petites
entreprises 2022.77
Renouvellement
de
la convention
« Conseil
en
Energie
Partagé
» (CEP)
avec
l’ADIL
2022.78
«
GATIN'EOLE
OUEST
»
sur
les
communes
de
Barville-en-Gâtinais,
Batilly-en-Gâtinais
et
Beaune-la-
Rolande
et
«
EOLE
» sur
la Commune
de
Beaune-la-Rolande