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Déliberation - 2022 11 15 DCM 67
Déliberation - 2022 11 15 DCM 66
Déliberation - 2022 11 15 DCM 75
Déliberation - 2022 11 15 DCM 72
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Gif-sur-Yvette.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 11 15 DCM 72)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Travail et emploi, Féminisme,
À EXTRAIT DU REGISTRE DES
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL f
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VILLE DE GIF Objet : Question IV-1 de l’ordre du jour
Rapport annuel sur l’égalité entre les femmes et les hommes au titre de l’année 2021
(2022-11-15-DCM 72)
Le Conseil municipal de la commune de Gif-sur-Yvette, légalement convoqué le 9 novembre 2022, s’est réuni en séance publique 15 novembre 2022 à 21 heures, sous la présidence de
monsieur Michel BOURNAT, maire,
PRESENT(E)S :
M. BOURNAT, maire,
M. CAUCHETIER, Mme MERCIER, M. ZIGNA, M. BARRET, Mme FAURIAUX-RÉGNIER,
M. FASOLIN, Mme BAUDART, M. DUPUY, adjoint(e)s au maire,
M. FAUBEAU, M. TOURNEUR, Mme SOULEZ, Mme TOURNIAIRE, conseillères(ers) municipales(aux) délégué(e)}s,
M. ROMIEN, M. BOURIOT, Mme BOUCHEROY, M. NISS, Mme TARREAU, Mme BARBÉ, Mme LARDIER, M. LEHN, Mme NOIROT, M. MANIL, Mme BAGUE, M. DE MONTMOLLIN, M. HAVEL, conseillères(ers) municipales(aux),
ABSENT(E)S EXCUSE(E)S REPRESENTE(E)S
Mme LANSIART, adjointe au maire, a donné pouvoir à M. FAUBEAU, Mme LAVARENNE, adjointe au maire, a donné pouvoir à M. CAUCHETIER, Mme RAVINET, conseillère municipale déléguée, a donné pouvoir à M. TOURNEUR, M. GARSUAULT, conseiller municipal délégué, a donné pouvoir à M. BOURNAT, Mme ASMAR, conseillère municipale, a donné pouvoir à Mme BAUDART, M. BERTON, conseiller municipal, a donné pouvoir à Mme F AURIAUX-RÉGNIER, Mme LENZ, conseillère municipale, a donné pouvoir à Mme NOIROT, Mme LE ROY, conseillère municipale, a donné pouvoir à M. DE MONTMOLLIN,
ABSENT(E)S EXCUSE(E)S NON REPRESENTE(E)S
M. CLAUSSE, conseiller municipal,
- Soit 34 conseillères(ers) municipales(aux) présent(e)s ou représenté(e)s
SECRETAIRE : Mme LARDIER
« Le maire de Gif-sur-Y vette certifie que la convocation du Conseil municipal a été affichée à la porte des services municipaux de la mairie, de la mairie annexe de Chevry-Belleville et de la mairie-annexe de Moulon, et transmise de manière dématérialisée aux conseillers municipaux, conformément à icle L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales ».
Parc
Ml MAIRIE DE GIF-SUR-YVÉIIE
de la Haute Vallée 9, square de la Mairie - 91190 Gif-sur-Yvette de Chevreuse Tél. : 01 69 18 69 18 - Courriel : contact@mairie-gif.fr - Site Internet : www.ville-oif.fr
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 Commune de Gif-sur-Y vette (91)
Conseil municipal du 15 novembre 202
Ressources Humaines/CE
Rapport égalité Femmes Hommes 2021
tp
PERSONNEL — Rapport annuel sur l’évalité entre les femmes et les hommes au titre de
l’année 2021
Le Conseil municipal,
- sur rapport de madame FAURIAUX-RÉGNIER,
- VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2311-1-2 et D. 2311-16,
- VU le décret n° 2015-761 du 24 juin 2015 relatif au rapport sur la situation en matière
d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant les collectivités territoriales,
- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de présenter, préalablement aux débats sur le projet de budget, un rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes concernant le fonctionnement de la collectivité et les politiques qu’elle mène sur son territoire,
- CONSIDERANT que le rapport dresse un bilan des actions et des politiques mises en œuvre par la commune en matière d’égalité entre les femmes et les hommes,
DÉLIBÈRE,
A l’unanimité des membres présents et représentés,
- PREND acte de la présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les
femmes et les hommes au titre de l’année 2021.
V
Rendue exécutoire par :
- la transmission en préfecture le :
- la publication par voie dématérialiske BurNOMe &022commune lk: 8 NOV. 2022
En application des dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du Code de justice administrative, cette délibération peut
faire l’objet d’un recours en annulation devant le tribunal administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter
de son affichage ou de sa publication, par voie postale ou dématérialisée via l’application l’application « Télérecours-
Citoyens » (https://citoyens.telerecours.fr) Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 1
Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes
et les hommes
2021
Ville de Gif-sur-Yvette
Rapport Social Unique 2021
Direction des Ressources Humaines
Catherine EDELINE
Octobre 2022 Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 2
Préambule
La lutte contre les inégalités entre les femmes et les hommes est un enjeu majeur du fonctionnement des
collectivités, sous l’impulsion de plusieurs lois marquantes telles que :
- la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 notamment relative à l’égalité professionnelle dans la gestion des
ressources humaines des collectivités,
- la loi n°2014-173 du 21 février 2014 relative à l’égalité femmes-hommes en tant que nouvelle priorité
transversale de la politique de la ville,
- la loi n°2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.
L’article L. 2311-1-2 du code général des collectivités territoriales prévoit que dans les communes de plus de
20 000 habitants, préalablement aux débats sur le projet de budget, le maire présente aux membres du Conseil
municipal un rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant le
fonctionnement de la commune, les politiques qu’elle mène sur son territoire et les orientations et programmes de
nature à améliorer cette situation.
Ce rapport ne doit pas être confondu avec le rapport relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les
hommes qui doit être présenté en comité technique dans le cadre du rapport sur l’état de la collectivité (article 1
du décret 97-443 du 25 avril 1997). En effet, ce dernier ne porte que sur l’égalité entre les femmes et les hommes
agents de la collectivité employeur.
Le présent rapport est plus large. Il comprend, bien entendu, un volet sur l’égalité professionnelle entre les femmes
et les hommes, agents de communaux, mais il comporte également un volet sur les politiques menées par la
commune en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire.
Vous trouverez les rapports en annexe 1 et 2.
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 6
3
PARTIE 1
Synthèse des indicateurs relatifs à l’égalité
professionnelle 2020 / 2021
Cette synthèse sur l’égalité professionnelle reprend les principaux indicateurs du Rapport de Situation Comparée au 31 décembre de l’année 2020 et 2021
Conditions générales d’emploi __________________________________
Au 31 décembre 2020, la collectivité employait au 31 décembre 2021, la collectivité employait 268 femmes et 115 hommes (emplois permanents) 261 femmes et 117 hommes (emplois permanents)
Au 31 décembre 2020, 33% des femmes sont au 31 décembre 2021, 30% des femmes sont contractuelles contre 25% des hommes contractuelles contre 33 des hommes
68% des fonctionnaires sont des femmes 68% des fonctionnaires sont des femmes et 32% des hommes en 2020 et 32% des hommes en 2021
75% des contractuels sont des femmes 71% des contracuels sont des femmes et 35% des hommes en 2020 et 29% des hommes en 2021
3 emplois fonctionnels dont 2 femmes en 2020 4 emplois fonctionnels dont 2 femmes en 2021
Concernant les emplois permanents en équivalent temps plein, on dénombre :
Sexe 2020 2021
Fonctionnaires Femmes 174,44 169,04
Hommes 85,73 81,70
Total Fonctionnaires 260,18 250,74
Contractuels permanents Femmes 82,75 81,07
Hommes 26,97 32,41
Total Contractuels permanents 109,71 113,48
75%
67%
69%
25%
33%
31%
Hommes
Femmes
Ensemble
Répartition 2020
Fonctionnaires Contractuels
70%
30%
Répartition 2020
Femmes Hommes
69%
31%
Répartition 2021
Femmes Hommes
67%
70%
68%
33%
30%
32%
Hommes
Femmes
Ensemble
Répartition 2021
Fonctionnaires Contractuels
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 4
Total général 369,89 364,23
En 2020, 9% des femmes contractuelles en 2021, 16% des femmes contractuelles sont en CDI contre 10% des hommes sont en CDI contre 23% des hommes
11 agents en CDI sur 117 contractuels (9,4%) 22 agents en CDI sur 121 contractuels (18%)
Répartition des agents par genre et par catégorie (emplois permanents)
2020 2021
Taux de féminisation
par catégorie
hiérarchique
Catégorie A 82% 81%
Catégorie B 76% 76%
Catégorie C 67% 66%
Répartition des agents par genre selon les filières (emplois permanents)
2020 Femmes Hommes
Administrative 87% 13%
Animation 52% 48%
Culturelle 100% 0%
Médico-Sociale 100% 0%
Police municipale 13% 88%
Sociale 100% 0%
Sportive 50% 50%
Technique 58% 42%
91% 90% 91%
9% 10% 9%
Femmes Hommes Ensemble
Répartition des contractuels en 2020
CDD CDI
13%
7%
11%
11%
8%
10%
76%
85%
79%
Femmes
Hommes
Ensemble
Répartition des contractuels en 2020
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
13%
7%
11%
12%
9%
11%
75%
85%
78%
Femmes
Hommes
Ensemble
Répartition des contractuels en 2021
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
2021 Femmes Hommes
Administrative 86% 14%
Animation 49% 51%
Culturelle 100% 0%
Médico-Sociale 100% 0%
Police municipale 11% 89%
Sociale 97% 3%
Sportive 50% 50%
Technique 59% 41%
84% 77% 82%
16% 23% 18%
Femmes Hommes Ensemble
Répartition des contractuels en 2021
CDD CDI
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 5
Répartition des agents par genre selon les cadres d’emploi (emplois permanents)
Taux de féminisation 2020 2021
Auxiliaires de puériculture territoriaux 100% 100%
Agents sociaux territoriaux 100% 94%
Educateurs territoriaux de jeunes enfants 100% 100%
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles 100% 100%
Puéricultrices territoriales 100% 100%
Croix-Rouge Française - Collaborateurs 100% 100%
Assistants territoriaux socio-éducatifs 100% 100%
Assistants territoriaux de conserv.. 100% 100%
Cadres territoriaux de santé paramédicaux 100% 0%
Croix-Rouge Française - Cadres 100% 100%
Médecins territoriaux 100% 100%
Psychologues territoriaux 100% 100%
Adjoints administratifs territoriaux 93% 92%
Rédacteurs territoriaux 91% 88%
Animateurs territoriaux 86% 86%
Attachés territoriaux 70% 68%
Adjoints techniques territoriaux 65% 67%
Ingénieurs territoriaux 50% 50%
Educateurs territoriaux A.P.S 50% 50%
Adjoints territoriaux d'animation 47% 45%
Agents de maîtrise territoriaux 29% 33%
Agents de police municipale 14% 13%
Techniciens territoriaux 0% 20%
Taux de masculinisation 2020 2021
Techniciens territoriaux 100% 80%
Chefs de service de police municipale 100% 100%
Agents de police municipale 86% 88%
Agents de maîtrise territoriaux 71% 67%
Adjoints territoriaux d'animation 53% 55%
Ingénieurs territoriaux 50% 50%
Educateurs territoriaux A.P.S 50% 50%
Adjoints techniques territoriaux 35% 33%
Attachés territoriaux 30% 32%
Animateurs territoriaux 14% 14%
Rédacteurs territoriaux 9% 12%
Adjoints administratifs territoriaux 7% 8%
Auxiliaires de puériculture territoriaux 0% 0%
Agents sociaux territoriaux 0% 6%
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 6
Age moyen des agents sur emplois permanents
2020 2021
Hommes Femmes Hommes Femmes
Fonctionnaires 46,77 ans 49,04 ans 46,96 ans 49,40 ans
Contractuels permanents 35,76 ans 41,87 ans 34,86 ans 42,31 ans
Ensemble des permanents 43,99 ans 46,69 ans 43,36 ans 47,06 ans
45,88 ans 45,92 ans
Pyramide des âges sur emplois permanents
Agents sur emploi non permanents au 31/12
4
39
39
3
87
85
50 0 50 100
- de 30 ans
de 30 à 49 ans
50 ans et plus
Pyramide des âges des
fonctionnaires 2020
Hommes Femmes
70%
30%
Répartition des emplois non
permanents par genre en 2020
Femmes
Hommes
4
39
39
3
87
85
50 0 50 100
- de 30 ans
de 30 à 49 ans
50 ans et plus
Pyramide des âges des
fonctionnaires 2021
Hommes Femmes
11
11
7
12
52
24
20 0 20 40 60
- de 30 ans
de 30 à 49 ans
50 ans et plus
Pyramide des âges des
contractuels permanents 2020
Hommes Femmes
17
12
6
15
48
23
40 20 0 20 40 60
- de 30 ans
de 30 à 49 ans
50 ans et plus
Pyramide des âges des contractuels
permanents 2021
Hommes Femmes
69%
31%
Répartition des emplois non
permanents par genre en 2021
Femmes
Hommes
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 |]
I]
7
Evolution de carrière et titularisations ____________________________
Promotion interne
- 4 agents proposés en 2020 - 7 agents proposés en 2021 dont 3 ont reçu un avis favorable du CIG dont 2 ont reçu un avis favorable du CIG
- Aucune nomination ne concerne des femmes - Les 2 nominations concernent des femmes
Lauréats d’un concours nommés
- 4 agents nommés en 2020 - 3 agents nommés en 2021 - 3 nominations concernent des femmes - 2 nominations concernent des femmes
Lauréats d’un examen profesionnel nommés
- 2 nominations en 2020 - Pas de lauréat en 2021 - Les 2 nominations concernent des femmes - Pas de lauréat en 2021
Organisation du temps de travail (agents sur emploi permanent) _______________
Répartition des emplois à temps complet ou non complet
Répartition des emplois à temps plein ou temps partiel
Absences ____________________________________________________
Taux d’absentéisme* « compressible » : maladies ordinaires et accidents de travail
2020 2021
Femmes Hommes Ensemble Femmes Hommes Ensemble
Jours calendaires d'absence 4 598 935 5 533 2 958 1 343 4 301
Nbre d'agents au 31/12 268 115 383 261 117 378
Taux compressible 4,70% 2,23% 3,96% 3,11% 3,14% 3,12%
Formule taux d’absentéisme : nbre de jours d’absence / (nombre d’agents x 365)
87,6%
98,1%
12,4%
1,9%
Femmes
Hommes
31/12/2020
Temps partiel Temps complet
93,1%
85,0%
6,9%
15,0%
Femmes
Hommes
31/12/2021
Temps non complet Temps complet
93,3%
85,0%
6,7%
15,0%
Femmes
Hommes
31/12/2020
Temps non complet Temps complet
88,0%
97,2%
12,0%
2,8%
Femmes
Hommes
31/12/2021
Temps partiel Temps complet
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 8
Taux d’absentéisme « médical » : toutes absences médicales
2020 2021
Femmes Hommes Ensemble Femmes Hommes Ensemble
Jours calendaires d'absence 8 054 1 837 9 891 6 298 1 920 8 218
Nbre d'agents au 31/12 268 115 383 261 117 378
Taux médical 8,23% 4,38% 7,08% 6,61% 4,50% 5,96%
Taux d’absentéisme « global » : toutes absences y compris maternité, paternité et autorisation spéciale d’absence
2020 2021
Femmes Hommes Ensemble Femmes Hommes Ensemble
Jours calendaires d'absence 8 696 1 924 10 620 8 031 2 277 10 307
Nbre d'agents au 31/12 268 115 383 261 117 378
Taux global 8,89% 4,58% 7,60% 8,43% 5,33% 7,47%
2020 2021
Femmes Hommes Ensemble Femmes Hommes Ensemble
Maladie Ordinaire 2,65% 1,43% 2,28% 2,47% 2,06% 2,34%
Longue Maladie 1,57% 1,04% 1,41% 1,73% 1,35% 1,62%
Longue Durée 1,60% 0,36% 1,23% 1,69% 0,00% 1,17%
Maternité 0,38% 0,00% 0,27% 1,19% 0,00% 0,82%
Arrêt sans carence 1,44% 0,40% 1,13% 0,39% 0,76% 0,50%
AT 0,62% 0,40% 0,55% 0,25% 0,32% 0,27%
Autorisation d'absence 0,18% 0,11% 0,16% 0,28% 0,21% 0,25%
ASA garde d'enfant 0,00% 0,01% 0,00% 0,18% 0,16% 0,17%
ASA confinement 0,00% 0,00% 0,00% 0,11% 0,19% 0,14%
Absence Constatée 0,09% 0,01% 0,07% 0,05% 0,09% 0,06%
Maladie professionnelle 0,36% 0,75% 0,48% 0,08% 0,00% 0,06%
Congé Paternité 25 Jours 0,00% 0,08% 0,02% 0,00% 0,18% 0,06%
Couche pathologique 0,00% 0,00% 0,00% 0,01% 0,00% 0,01%
Grave Maladie 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%
Total général 8,89% 4,58% 7,60% 8,43% 5,33% 7,47%
Nombre de jours d’absence moyen annuel pour l’ensemble des agents
2020 2021
Femmes Hommes Ensemble Femmes Hommes Ensemble
Absence compressible 17,3 7,9915 14,4 11,5 11,1 11,4
Absence médical 30,1 15,9739 25,8 24,1 16,4 21,7
Absence global 32,4 16,7 27,7 30,8 19,5 27,3
Durée moyenne des arrêts
2020 2021
Femmes Hommes Ensemble Femmes Hommes Ensemble
Absence compressible 11,4 7,3 10,4 8,0 9,0 8,3
Absence médical 17,5 12,8 16,4 15,0 12,2 14,2
Absence global 13,9 10,7 13,2 11,2 8,1 10,3
Congés maternité, paternité ou adoption
- 3 congés paternité en 2020 - 2 congés paternité en 2021 - 5 congés maternité en 2020 - 8 congés maternité en 2021
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 9
Accidents du travail / trajet (AT)
Nbre d’agent Conséquence 2020 2021
Femmes Avec arrêt de travail 10 9
Sans arrêt de travail 2 6
12 15
Hommes Avec arrêt de travail 8 10
Sans arrêt de travail 2 3
10 13
Total général 22 28
Nbre de jours d’arrêt 2020 2021
Femmes 602 236
Hommes 169 138
Total général 771 374
- 4,5% des femmes ont eu un accident de travail / trajet - 7,5% des femmes et 11,1% des hommes en 2021 en 2020 contre 8,7% des hommes
- En moyenne, 60 jours d’absence par AT en 2020 - 26 jours en 2021 pour les femmes et 14 pour les pour les femmes et 21 pour les hommes hommes
Formation des agents présents au 31/12 __________________________
Agents partis en formation
en 2020 En 2021
Femmes Hommes Ensemble Femmes Hommes Ensemble
Catégorie A 4 1 5 29 7 36
Catégorie B 7 3 10 28 10 38
Catégorie C 22 18 40 82 35 117
33 22 55 139 52 191
- Parmi les 383 agents permanents au 31/12/2020, - Parmi les 378 agents permanents au 31/12/2021, 55 sont partis en formation en 2020 (14,4%) 191 sont partis en formation (50,5%)
- 33 étaient des femmes (12,3% de l’effectif féminin) - 139 étaient des femmes (53,3% de l’effectif féminin) 22 des hommes (19,1% de l’effectif masulin) 52 des hommes (44,4% de l’effectif masculin)
Nombre d’agents partis en formation rapporté à l’effectif
- En 2020, sur l’ensemble des femmes de catégorie A - En 2021, sur l’ensemble des femmes de catégorie A de la collectivité, 11,1% sont partis en formation, 12,5 % de la collectivité, 85,3% sont partis en formation, hommes 87,5% pour les hommes
11,1%
24,1%
10,8% 12,5%
33,3%
18,4%
0%
20%
40%
60%
80%
100%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
2020
Femmes Hommes
85,3% 90,3%
41,8%
87,50%
100,00%
35,35%
0%
20%
40%
60%
80%
100%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
2021
Femmes Hommes
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 | 10
Rémunérations des agents permanents ___________________________
La part du régime indemnitaire sur les rémunérations annuelles brutes des agents permanents
2020 2021
Femmes 16,7% 17,2%
Hommes 16,4% 16,8%
Total général 16,6% 17,0%
Part du régime indemnitaire sur les rémunérations par catégorie et par genre
Part du régime indemnitaire sur les rémunérations par filière et par genre
23% 21%
14%
33%
21%
13%
0%
10%
20%
30%
40%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
2020
Femmes Hommes
22%
14% 17% 17% 19%
12% 11% 13%
29%
12%
19%
11% 14%
0%
10%
20%
30%
40%
Administrative Animation Culturelle Médico-Sociale Police municipale
Sociale Sportive Technique
Part du régime indemnitaire 2020
Femmes Hommes
23%
13%
17% 18% 19%
12% 12% 13%
32%
11%
20%
8% 10%
14%
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
35%
Administrative Animation Culturelle Médico-Sociale Police municipale
Sociale Sportive Technique
Part du régime indemnitaire 2021
Femmes Hommes
25% 22%
14%
35%
21%
13%
0%
10%
20%
30%
40%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
2021
Femmes Hommes
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 —- _
Ce | 1] 11
Part des primes sur les rémunérations annuelles brutes selon les filière et la catégorie
2020 Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Filière Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Administrative 28% 35% 23% 31% 19% 17%
Animation - - 18% 10% 11% 11%
Culturelle - - 17% - - -
Médico-Sociale 23% - - - 17% -!
Police municipale -! - - 23% 19% 20%
Sociale 16% - - -! 10% 8%
Sportive - - 12% 10% - -
Technique 38% 35% 17% 21% 12% 12%
2021 Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Filière Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Administrative 27% 33% 22% 24% 18% 17%
Animation - - 19% 12% 12% 12%
Culturelle - - 17% - - -
Médico-Sociale 20% - - -! 16% -
Police municipale -! - - 23% 19% 18%
Sociale 15% - - - 10% -!
Sportive -! - 11% 11% - -
Technique 34% 33% - 22% 11% 12%
Rémunération mensuelle moyenne brute en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) selon la catégorie hierachique et le statut
3 753
2 821
2 124
3 754
2 240
1 820
5 049
3 107
2 275
3 713
2 797
1 875
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Fonctionnaires Contractuels permanents
2020
Femmes Hommes
3 814
2 802
2 145
3 500
2 605
1 879
5 219
3 199
2 290
3 818
3 148
1 855
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Fonctionnaires Contractuels permanents
2021
Femmes Hommes Accusé de réception en préfecture 091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 12
Rémunération mensuelle moyenne brute en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) selon la filière
Rémunération mensuelle moyenne brute en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) selon la filière et la catégorie
2020 Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Filière Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Administrative 4 193 4 721 2 843 2 633 2 199 2 243
Animation 2 517 2 590 1 922 1 878
Culturelle 2 966
Médico-Sociale 3 692 2 175
Police municipale 3 607 3 241 3 117
Sociale 3 155 2 032
Sportive 2 483 3 132
Technique 4 289 4 724 3 173 1 905 2 192
Total 3 753 4 722 2 772 3 051 2 022 2 170
2 799
2 035
2 966
2 460
3 241
2 471 2 483
1 974
3 681
1 901
3 187 3 132
2 330
Administrative Animation Culturelle Médico-Sociale Police municipale
Sociale Sportive Technique
2020
Femmes Hommes
2 827
2 091
3 039
2 471
3 218
2 323
2 536
2 001
3 800
1 881
3 105
2 627
3 298
2 351
Administrative Animation Culturelle Médico-Sociale Police municipale
Sociale Sportive Technique
2021
Femmes Hommes
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 &
tt
+
+?
13
2021 Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Filière Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes
Administrative 4 220 4 854 2 856 2 920 2 242 2 321
Animation 2 545 2 523 1 978 1 859
Culturelle 3 039
Médico-Sociale 3 880 2 180
Police municipale 3 702 3 218 3 006
Sociale 2 875 2 033 2 627
Sportive 2 536 3 298
Technique 5 017 4 887 3 344 3 373 1 930 2 206
Total général 3 751 4 862 2 789 3 193 2 046 2 157
Acte de violence ou de harcèlement ______________________________
Aucun acte de violence physique envers le personnel (y compris violence sexuelle) en 2020 et 2021
Aucun signalement à la DRH pour harcèlement moral en 2020 et 2021
Aucun signalement à la DRH pour harcèlement sexuel en 2020 et 2021
Aucun signalement à la DRH pour harcèlement sexiste en 2020 et 2021
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 Gifinfos j municipal d'informations de Gif N'475 - AVRIL 2022 - war ville- gi fr
14
Partie 2
Les actions menées en faveur de l’égalité Femmes /
Hommes
La commune s’attache à valoriser toute action menée sur le territoire communal en la matière.
Ainsi, deux articles ont été consacrés dans la rubrique « valoriser » du mensuel municipal à des actions portées par des collégiennes et des scientifiques femmes.
A l’occasion de la journée internationale pour le droit des femmes, trois jeunes filles en classe de 4ème ainsi que leur professeur de français au collège Juliette Adam ont organisé une journée de sensibilisation et d’information pour les droits des femmes et l’égalité filles-garçons.
Elles se sont d’abord fait entendre en remplaçant la sonnerie de l’établissement, en diffusant une playlist à la cantine et par une lecture faite à l’ensemble des classes du collège. La journée s’est poursuivie par une exposition sur « les femmes oubliées de l’histoire » et des slogans affichés. Une occasion pour elles d’exprimer leur souhait de plus d’égalité et de lutter contre ce sentiment d’exclusion des filles au collège. Une prise de parole qu’elles souhaitent « non pas contre les garçons mais avec eux ».
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 VALORISER
Droits des femmes,
au collège aussi ! “ La place de la femme, c'est à la cuisine ! ”,“ Tu m'envoies des photos de toi
nue ? ”,“ T'es féministe ? Ah ça y est, tu deviens une femme, toi !”...
Ces petites phrases (ajoutées à des insultes encore bien plus difficiles
à entendre) ne datent pas d'une autre époque. C'est la réalité que vivent encore les jeunes filles aujourd'hui au collège. Diane, Julia et Camille, en 4° au collège
Juliette Adam ont décidé de dire STOP. Le 8 mars dernier, accompagnées de
Delphine Lebahan, professeure de français et référente égalité filles-garçons,
elles ont organisé, au sein du collège, une joumée de sensibilisation et d'information pour les droits des femmes et l'égalité files-garçons.
ès 8h, ce mardi 8 mars, les jeunes élèves
ont été surpris par L nouvelle soanertie
Dans l'ensemble de l'établissement, Les
paroles de la chanteuse Tal ont ainsi
ponctué La journée des élèves :" … Toutes
les femmes cet Le pouvoir, changent le cours de leurs
histotres. C'est un combat mais sans violence au mom de
reconnaissance. * Des paroles qui font écho aux troës
jeunes collégiennes et à leur professeure de français,
Detphine, qui atrès vite constaté des peoblémes au sein
de ces niveaux de classe : * Cette année, d y a beaucoup
plus de garcons que de filles dans les classes de 4°, c'est
un fait générationnel Et on à remarqué, dés le début
d'année, que Les garçons prennent tout l'espace et sont
omniprésents, que ce soit dans là cour, dans la chasse et
méme dans les textes littéraires On souhaite petit à petit
renverser cette tendance. On veut hatter coetre celz *
La matinée à démarré par une lecture. Sept élèves de
l classe de 4 coopérative-peojet ont livré un texte de
Grand corps malade sur les femmes dans toutes kes
Classes de La 6 à La 3°. Et Le groupe de travail à multiplié
les animations pour * faire entendre “ là place de
L femme dans la société. Ensemble (avec quelques
Sarçoes aussi}, elles cet peéparé une exposition sur les
* femmes oubliées de l'histoire *, affiché des slogans qui
* fassent réfléchir et marquent les esprits * et comcocté
une plavitst de chansons * spécial Éemencs * diffusée à
L cantine. Fières de leur travail, les troës élèves et leur
proéessewwre profitent d'un temps de pause pour observer
Les réactioes.
la recolle un panneau d'un slogan : * Avec cette
pumée, on à voulu exposer aux veux de tous ce qu'on
aimerait voir évoluer pour plus d'égalité parce que
contrairement à ce qu'on peut croire, au collège, ce sulbét
beaucoup de choses : les garcons se sentent surpuissants
et nous kes filles, on se sent exclu Pour nous, c'est dur
d'être spectatrices. On aimerait que Ça chamgr et que les
filles prennent aussi là parole, ne se sentent pas abligées
d'accepter les choses *
Plus loin, Camille observe deux élèves devant des
panneaux de Fexpo : “ Il y à pas mal de garcons
qui pensemt qu'être féministe est honteux. Certains
souhaiteraient étre différents mais au collège, c'est
difficile d'avoir une place quand an ne rentre pas dasrs
ks codes ”
Certains élèves regardent. d'autres passent, mais cette
pumée marquera le début de bien d'autres proiets car
ces jeunes filles de 13 ans et kur professeure n'ont pas
Pintention de s'arrêter Là
* Nous, ce qu'on veut. ce ne soet pas des fleurs. On veut
étre entendu. Donc on 2 essnvé de Le faire à notre échelle.
Et si les élèves en parlent. c'est déjà un bon début. ”,
précise Diane, bien décidée à faire entendre La voix des
filles. Non pas contre les garcoes mais avec eux. +
Gifinfos - N 475 - AVG 2022)
15
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 * VALORISER -
Elles aussi font des
sciences. des l’école
et aux garçons.
ui les sciences peuvent étre ludiques Fi
oui, les filles peuvent aussi devenir des
scntifiques compétentes Les enfants de
plusieurs chasses élémentaises de lécale
de Moulon cet pu en faire l'expérience kes
10 et 11 février dernier. Au sein des ateliers animés par de
jeunes scientifiques normaliens, les élèves ont abardé
B chimie. la biologie, les sciences pour l'ingénieur et
L physique. Ils ont également * fait connaissance ”
avec des personnalités scientifiques féminines peu ou
pas mcoanues Mantpulations, observations, analyses,
ts ont réalisé toutes ces étapes (et bien d'autres) en
s'amusant.
Avec les sciences on peut tout faire !
Faire voler des voitures, créer de nouvelles sources
d'énergie, protéger la vie. Et en plus. on peut aussi
s'épanouir, travailler à Fétranger ou sur des projets
curopéens et méme faire un métier qui plait ! Des
possibilités infinies et un monde nouveau que les
enéants ont découvert dans ces ateliers
Quel est Le rapport entre La chimée et La lumière ?
Les enfants qui ont participé à Fatelier chimie
pourront vous révéler comment La chimie peut
permettre de donner naissance à de La buméère, et
les phénoménes qui en produisent (luminescence). Un ben à été fait avec kes travaux de Marie Curie,
illustre scientifique titulaire d'un prix Nobel, sur Le
Radium et sa radioluminescence.
C'est un constat international. Les filles s'engageant dans
le domaine des sciences ne représentent que 30 * des étudiants.
Et l'UNESCO 2 révélé que (entre 2014 et 2016) moins de 30 %
des chercheurs dans le monde sont des femmes. Pour encourager
les vocations, l'Organisation des Nations Unis a organisé le TI
février la Journée Internationale des femmes et filles de sciences.
Une journée pour dire “ Hey, les filles, faites des sciences !”
À cette occasion des scientifiques de l'École Normale Supérieure
Paris-Saclay sont intervenus dans plusieurs classes élémentaires
de l'école de Moulon pour faire découvrir les sciences aux filles...
Dans La peau de la police scientifique, les chercheurs
enherbe ont également mené l'enquête pour trouver
le ou La coupable d'un vol. D'autres élèves ont eu La
chance d'extraire de l'ADN à partir de fruits. Une
belle expérience pour aborder Là biologie ! Ils ont
ensuite fait connaissance avec Rosalind Franklin,
qui à participé à la découverte de l'ADN mais
n'a jamais obtenu le prix Nobel Certains encore
ont participé à un jeu collaboratif pour mener
une mission commune : construire une ville En
réalisant cette mission. ils se sont Éamiliarisés avec
différents concepts et personnalités des sciences
pour Fingénicur
Les normaliens ont également effectué une
présentation de ce qu'est la physique et ses
différentes formes, puis ils ont présenté six ateliers
différents. Ces ateliers portaient par exemple sur Les
énergies, ouencorce sur ke réchauffement climatique,
et omt été réalisés avec les enfants ou par les enfants.
L'objectif était de démontrer que Là physique est
accessible à tous et à toutes
Si tous les enfants de Moulon ne deviendront pas
des scientifiques, une chose est certaine, ils auront
pu comprendre que la science peut être plus
passionnante qu'elle n'y paraït ! Et demain, filles
ou garçons pourront légitimement se dère : pourquoi
pas moi ? «
Glfinfos - N 475 - AVG 2022
16
A l’occasion de la Journée Internationale des femmes et des filles de sciences organisée à l’initiative de l’Organisation des Nations Unis, des jeunes scientifiques de l’ENS Paris-Saclay ont pu faire découvrir un autre regard sur les sciences à plusieurs classes élémentaires de l’école de Moulon.
Au travers d’ateliers de chimie, de biologie, dans la peau de la police scientifique et à la découverte de personnalités scientifiques parfois peu connues, l’objectif était de démontrer que la physique est accessible à tous et à toutes
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022 17
Relation Fille – Garçon
La commune ou ses partenaires (Education nationale notamment) a depuis de nombreuses
années engagé un cycle de conférences ou d’échanges pour rappeler à la jeune génération les
grands enjeux de l’égalité entre les filles et les garçons, entre les femmes et les hommes, par une
approche à tous niveaux afin que le message de l'égalité entre les filles et les garçons participe à
modifier la division sexuée des rôles dans la société.
L’égalité filles-garçons constitue ainsi un axe fondamental du socle commun de connaissances, de compétences et de culture à diffuser auprès des jeunes.
L’égalité filles-garçons peut être abordée de manière explicite comme objet de débat, de conférence ou d’intervention, ou tout autre canal de communication faisant résonnance au plus jeune public (scénette de théâtre, mise en chanson, etc.).
Différentes actions peuvent être relevées :
Ciné-débat sur la sexualité au sein des espaces jeunes en partenariat avec le Comité Départemental d’Education pour la Santé avec la projection d’un extrait de l’émission « ça se discute » sur le thème de la première fois.
Public cible : 25 jeunes de 14 à 17 ans
Prévagif avec une intervention de l’association Olympio sur les stéréotypes de genre - Thématique axée sur les stéréotypes de genre avec la mise en place d’un outil pédagogique scénarisé par les comédiens de l’association dans le cadre d’une scénette intitulée « Tchao Tarzan ». Public cible : jeunes de 10 à 14 ans.
Interventions du Planning familial sur la vie affective et sexuelle – Dans le cadre du Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC) du collège Juliette Adam, toutes les classes de 4ème ont bénéficié de cette intervention.
Public cible : élèves de 4ème.
Intervention par le « Professeur X » sur la vie affective et sexuelle - Dans le cadre du Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC) du lycée de la Vallée de Chevreuse, un intervenant, à travers la reprise d’une ou deux chansons contemporaines sur la thématique visée, engage un dialogue avec les élèves.
Public cible : élèves de 2nde.
Accusé de réception en préfecture
091-219102720-20221115-2022-DCM-72-DE
Date de télétransmission : 18/11/2022
Date de réception préfecture : 18/11/2022