Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors du Conseil Municipal du 26 NOVEMBRE 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors du Conseil Municipal du 26 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Histoire et mémoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DU 26 NOVEMBRE 2024 VILLE DE SARRALBE LISTE DE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL {MOSELLE) N° de la Objet Décisions Délibération 2024/138 | Engagement de commémorer plusieurs évènements historiques à | Adoption à Sarralbe l'unanimité 2024/139 | Commémoration du 80ème anniversaire de la libération de | Adoption à Sarralbe l'unanimité 2024/140 | Cession des terrains de la société SA Sablières J. Leonhart en | Adoption à zone industrielle sud à la société Est Industries SENTIS. | l'unanimité Renonciation au droit de préférence et au droit de rachat au bénéfice de la commune 2024/141 Demande d’études à la CASC pour la protection contre les crues | Adoption à de la rue des Frères Herbeth, de la rue des Lilas et de la rue de | l'unanimité l'Isengraben 2024/142 | Enquête publique unique relative au projet d'implantation et | Adoption à la d'exploitation d'une unité de fabrication de panneaux majorité photovoltaïques, par la société Holosolis, sur le territoire de la commune de Hambach, et à son alimentation électrique — Avis sur la demande d'autorisation environnementale 2024/143 | Approbation du projet de modification simplifiée n° 3 du PLU | Adoption à (modification d'une zone Nd attenante au cimetière communal en | l'unanimité zone Ndf pour permettre l'aménagement d'un équipement funéraire public ou privé avec des activités à vocation commerciale en lien avec l’activité funéraire) 2024/144 | Convention portant sur le mobilier urbain publicitaire « CDP » Adoption à l'unanimité 2024/145 | Chasse : adjudication du lot n° 2 Adoption à l'unanimité 2024/146 | École de musique — tarifs et participation communale année | Adoption à scolaire 2024/2025 l'unanimité 2024/147 | Compte de résultat 2023 de la délégation de service public de la | Adoption à micro-crèche de la commune par L'ASBH l'unanimité 2024/148 | Compte de résultat 2023 de la délégation de service public des | Adoption à accueils périscolaire et extra-scolaire de la commune par L'ASBH | l'unanimité 2024/149 | Information sur la passation de marchés publics en application de | Adoption à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales l'unanimité Contrat de maintenance des défibrillateurs dans les ERP communaux 2024/150 | Demande d'acquisition d’un bien soumis au droit de préemption | Adoption à urbain : terrain et étang à Rech l'unanimité 2024/151 | Adhésion à la convention de participation pour les risques de | Adoption à prévoyance « perte de traitement » mise en place par le centre de | l’unanimité gestion de la Moselle 2024/152 | Fête de retrouvaille des aînés de la ville : repas et colis de Noël Adoption à Dispositions pour les résidents de l'EHPAD St Joseph l'unanimité 2024/153 | Noël — Distribution de livres aux écoliers Adoption à l'unanimité 2024/154 | Fête de la St-Martin Adoption à l'unanimité 2024/155 | Cavalcade de Carnaval - Achat de beignets Adoption à l'unanimité 2024/156 | Concert du Nouvel An Adoption à l'unanimité 2024/157 | Marché de Noël Adoption à l'unanimité La secrétaire de séance, Marie Pierre MOURER Sarralbe. le 2 décembre 2024