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Déliberation - 260421 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sochaux.
Lien du pdf (Déliberation - 260421 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
4 Sochaux
Plus qu'une ville
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 AVRIL 2026
OBJET POUR CONTRE ABSTENTIONS |
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 27 - - Mars 2026
Désignation des jurés d’assises pour l’année 2027 - - -
Composition des commissions municipales 27 -
Fixation du nombre des membres du Conseil 22 - 5 d'Administration au CCAS
Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil 27 | - - d'Administration du CCAS
| Désignation des membres de la Commission d’Appel 22 - 5 E | d'Offres (CAO)
| Désignation des membres titulaires et suppléants 22 - 2 | représentant la collectivité au Comité Social Territorial
Désignation des délégués titulaires et d’un suppléant au 22 - 5 Syndicat Intercommunal du Gaz de la Région de
Montbéliard (SYGAM) |
Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant à | 22 - 5
l'Agence d'Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU) |
Désignation du représentant permanent à l’assemblée 22 - | 5
spéciale et du représentant permanent aux assemblées |
générales ordinaires et extraordinaires de TERRITOIRE 25 | Désignation d’un délégué à l'assemblée spéciale des 22 - | 5 actionnaires et d’un représentant siégeant à l’assemblée | générale des actionnaires d’IDEHA
Désignation de deux délégués au Syndicat Intercommunal 22 - 5 | de l’Union _
Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant à la 22 - 5 | Commission d’Attribution de logements de l’organisme
logeur IDEHA _|
Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant à la 22 - 5 Commission d’Attribution de logements de l’Organisme
logeur NEOLIA
Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant à la 22 - 5 Commission d’Attribution de logements de l’Organisme
logeur HABITAT 25 Thierry MERCIER
OBJET POUR CONTRE ABSTENTIONS
Désignation des représentants de la Commune au sein de 22 - 5 l'association « Communes Forestières »
Désignation d’un correspondant communal de défense et
de sécurité
Désignation d’un correspondant incendie et de secours 22 - 5
Désignation d’un correspondant titulaire à la Prévention 22 - 5 Routière
Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant au 22 - 5 Conseil d'Administration du Collège Jouffroy d’Abbans
Désignation de deux représentants de la Commune au 22 - 5 Comité de Pilotage du Relais Cantonal d’Assistantes
| Maternelles
Désignation d’un représentant au CNAS 22 - 5
Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant 22 - 5 de la Commune au Conseil d'Administration de la MJC de
Sochaux
Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant 22 - 5 | de la Commune au Conseil d'Administration de MA SCENE
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) 27 - -
Le Maire