Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 13.12.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 15.02.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 8 AVRIL 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 24 JUIN 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23 juin 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 20.09.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 04.07.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.06.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 16.11.2020
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 14.12.2020
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 23 JUIN 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 23 JUIN 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Banque,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 2 23 3 J JU UI IN N 2 20 02 25 5 à à 1 18 8 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 02/06/2025 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 03/06/2025 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 04/06/2025 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 05/06/2025
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 – Modalités d’attribution des indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués - Retrait de délégation
2 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
Affaires sociales
3 – Bilan 2024 de l’Action Sociale – Information
Direction des Ressources Humaines
4 – Mise à jour du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes
5 – Convention dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
6 – Modification du montant de la part modulable de l’ISOE-régime indemnitaire enseignants artistique (intégration IFSE temps de travail)
7 – Mandats spéciaux pour missions - Le 8 et 9 avril 2025 à Paris, du 12 au 14 septembre et du 1er au 5 octobre 2025 à Nördlingen
Direction de la Culture des Arts et du Patrimoine Culturel
8 – Tarifs spectacles saison culturelle 2025/2026
9 – Convention entre le Ministère de la Culture - Service interministériel des Archives de France et la Commune de Riom relative au portail national France Archives
10 – Convention de partenariat de recherche entre l’Université Clermont-Auvergne, la Maison des Sciences de l’Hommes de Clermont-Ferrand et la Commune de Riom relative au fonds d’archives Jean et Antoinette Ehrard
Direction de la Promotion de la Ville
11 – Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes électorales
12 – Conventions de partenariat Frénésies 2025
13 – Tarif d’occupation du domaine public pour les Frénésies et la soirée du 14 juillet 2025
POLE SERVICES A LA POPULATION
Education Jeunesse
14 – Convention de partenariat entre la Commune de Riom, la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans et l’Education Nationale – Immersion de personnels des crèches et écoles maternelles 15 – Convention avec les collèges de Riom dans le cadre de l’organisation de séances d’animation par des agents du service jeunesse de la Commune pour les collégiens
16 – Convention entre la Commune de Riom, l’association CEMEA Auvergne et l’école élémentaire Pierre Brossolette relative à l’utilisation de locaux scolaires dans le cadre de l’organisation de sessions de formation BAFA
17 – Convention avec les Communes de Sayat et Châtel-Guyon dans le cadre de l’organisation de séjours en commun
18 – Information - Projet Educatif de Territoire 2025-2028
Direction Mutualisée des Sports
19 – Fonds d’Initiatives Sportives – Association Sportive Lycée Professionnel Pierre-Joël Bonté
20 – Fonds d’Initiatives Sportives – Rugby Club Riomois
21 – Fonds d’Initiatives Sportives – Riom Pétanque
22 – Fonds d’Initiatives Sportives – Hand-Ball Club Riomois
POLE RESSOURCES
Finances – Comptabilité – Marchés Publics – Informatique
23 – Budget Principal 2025 - Décision modificative n° 1
24 – Autorisations de programme et crédits de paiements (APCP) – Actualisation des crédits de paiement
25 – Subvention 2025 à l’OGEC de l’école Notre Dame des Arts Sacré Coeur pour le financement des frais de scolarité des élèves domiciliés à Riom et scolarisés au cours de l’année scolaire 2024-2025 à l’école Notre Dame des Arts Sacré Cœur
26 – Garantie emprunt Agence France Locale (AFL) 2025
27 – Garantie d’emprunt au Centre Hospitalier de Riom pour la souscription d’un prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (garantie initiale)
28 – Garantie d’emprunt au Centre Hospitalier de Riom pour la souscription d’un prêt auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Centre France (garantie initiale)
29 – Marché de restructuration de l’avenue Archon Despérouses - Lot n°3 - Travaux d’éclairage public - Avenant n°2
30 – Marché de restructuration de l’avenue Archon Despérouses - Lot n°5 - Fourniture et mise en oeuvre d’un revêtement drainant - Avenant n°1
31 – Marché de réhabilitation de voirie et réseaux humides quartier Dunkerque sur la commune de Riom - Avenant n°3
32 – Marché de renouvellement de l’éclairage public quartier de Dunkerque - Avenant n°2
33 – Marché relatif à la maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du bâtiment associatif “OPERA” (Organiser Partager des Evénements Récréatifs et Artistiques) – Avenant n°1
34 – Groupement de commandes relatif à la fourniture de produits d’entretien
35 – Groupement de commandes relatif à l’achat de matériels informatiques et de logiciels bureautiques usuels
36 – Groupement de commandes relatif à la réalisation de vérifications périodiques réglementaires
Affaires Juridiques et Patrimoniales
37 – Acquisition foncière dans le cadre du projet d’éco-quartier
38 – Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom - Secteur du Maréchat - Acquisition de la parcelle BM n°113
39 – Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom - Secteur du Maréchat - Acquisition des parcelles BM n°99 et 102
40 – Extension du PEER - Cession de la parcelle communale YK n°257 à la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans 41 – Projet de construction sur le site de l’ancien centre social Joseph Gaidier - Cession des parcelles communales BK n°297, 298, 299, 300, 348 et 388
42 – Cession de parcelles communales route de Paris - YL 320, 322, 325 et 326
43 – 83 bis boulevard Desaix - Cession d’un immeuble communal
44 – Chapelle Saint-Don - Résiliation du bail emphytéotique et acquisition en plein propriété par la Commune
45 – Servitude au profit de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et volcans - Parcelles AH n°236, 237, 256, YE n°611 et 521 pour le réseau de chaleur du Cerey
46 – Avenant aux conventions d’occupation de locaux conclues avec les Centres Sociaux Le Couriat et la Maison de l’Oratoire
47 – OPERA – Adoption de l’opération et des modalités de financement
Cœur de Ville et grands projets
48 – Versement du Fonds d’initiatives Cœur de Ville 2025 à l’association Riom Centre
POLE AMENAGEMENT URBAIN ET CADRE DE VIE
49 – Route d’Ennezat - Rétrocession et classement dans le domaine public communal
50 – Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans et la Commune de Riom pour l’aménagement et l’entretien de l’extension de la « Coulée de l’Ambène »
51 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : tarifs 2026
52 – Mise en vente de plusieurs véhicules ou engins affectés au Centre Technique Municipal et au service des Sports
53 – Mise à jour et certification de l’adressage communal
Transition Ecologique
54 – Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.