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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 16.11.2020
Document publié le Lundi 16 novembre 2020 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 16.11.2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Jeunesse,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 1 16 6 N NO OV VE EM MB BR RE E 2 20 02 20 0 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 02/11/2020 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 03/11/2020 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 04/11/2020 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 05/11/2020
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
– Présentation du bilan de la concertation sur l’aménagement de la RD 2029
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 – Fonds d’Initiatives Cœur de Ville : attribution de subventions à l’association des commerçants Riom centre, et à l’association pour la Promotion de Riom (APR)
2 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
3 – SPL SEMERAP – représentant de la Commune : autorisation d’exercer des fonctions de direction et de percevoir des jetons de présence
4 – Représentation de la Commune dans les commissions et organismes : désignation des délégués
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
5 – Budget Principal : décision modificative n° 4
6 – Admission en non-valeur des sommes irrécouvrables
7 – Tarifs 2021 : prestations diverses
8 – Accord cadre pour la fourniture de carburant (lot 03) gasoil sans soufre à la cuve de première qualité : résiliation
Direction des Ressources Humaines
9 – Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes au 1er décembre 2020
10 – Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement
11 – Contrats d’apprentissage : délibération cadre
12 – Convention relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme : Renouvellement
13 – Pôle santé du centre de gestion : renouvellement de l’adhésion de la Commune
14 – Remboursement au réel des frais de repas exposés dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service
15 – Modification de la délibération relative aux indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués
Direction de l’Administration Générale
• Affaires patrimoniales :
16 – Rachat de la parcelle YO n°10 à l’EPF SMAF
17 – Parcelle BP n°105 : Avenant à la convention avec l’association « Jardin des Cosmos » • Affaires générales :
18 – Ouverture des commerces le dimanche pour 2021
19 – Création d’un complexe funéraire : avis de la Commune
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
20 – Schéma de rénovation des écoles : modification du plan de financement de l’opération « Groupe scolaire Jean Rostand »
21 – Tarifs 2021 : restauration scolaire - communes extérieures
22 – Tarifs 2021 des séjours jeunes
23 – UNICEF : renouvellement de la convention « Ville Amie des Enfants »
24 – Reconduction du dispositif « BAFA citoyen » en 2021
25 – Charte de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective avec le VALTOM
26 – Fonds d’initiatives scolaires : Ecole maternelle Pierre Brossolette
Direction Culture et Vie Associative
27 – Saisons culturelles et résidences 2021 : demandes de subventions
28 – Fonds d’Initiatives Culturelles – Projet Centenaire de l’Association des Amis du Vieux Riom
29 – Subventions exceptionnelles - Aide aux associations