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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 8 AVRIL 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 8 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Consommateurs,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 8 8 A AV VR RI IL L 2 20 02 24 4 à à 1 18 8 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 18/03/2024 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 19/03/2024 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 20/03/2024 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 25/03/2024
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Direction des Ressources Humaines
1 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
2 – Modification de la délibération cadre relative au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel, au 1er mai 2024
POLE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
3 – Adoption du règlement fixant les modalités de mise en œuvre de l’accompagnement et de l’attribution des aides aux projets de jeunes riomois dans le cadre de l’APJR - Appel à Projets Jeunes Riomois
4 – Ecole Jean Rostand maternelle : Gestionnaire du Fonds d’Innovation Pédagogique projet « sensibiliser à la biodiversité »
5 – Ecole Pierre Brossolette maternelle : Gestionnaire du Fonds d’Innovation Pédagogique projet « la musique comme support des apprentissages »
Direction de la Culture des Arts et du Patrimoine Culturel
6 – Tarifs spectacles saison culturelle 2024/2025
7 – Fonds d’Initiatives Associatives : Association Centre Scène – Compagnie Perles d’étoiles
8 – Tarification de cotisation pour la future classe préparatoire de l’École d’Art de la Commune de Riom
Direction des Sports
9 – Changement de format des Stages vacances multisports : « Riom avec le sport »
POLE RESSOURCES
Finances – Comptabilité – Marchés Publics - Informatique
10 – Compte de Gestion 2023 pour le budget principal
11 – Compte Administratif 2023 pour le budget principal
12 – Reprise définitive des résultats 2023
13 – Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2024/2025
14 – Conservation du patrimoine historique de la Commune : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01
15 – Conservation du patrimoine scolaire : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01
16 – Aménagement de la place Félix Pérol : Avenant n°2 au lot n°7 : Travaux d’éclairage public
17 – Marché de Réfection des toitures, des façades et des éclairages du gymnase de l'Amitié au Cerey : Compte-rendu de délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales 18 – Préparation, passation, exécution des marchés : Délégation donnée au Maire en application de l’article L.2122-22-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
19 – Guide des achats publics en procédure adaptée : Modifications
Affaires Juridiques et Patrimoniales
20 – Politique foncière de la Commune : bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions immobilières
21 – Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle AS n°90
22 – Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle AS n°227
23 – Convention de location précaire du domaine privé communal pour les sites maison Pandier et Îlot Grenier conclue avec Auvergne Habitat et Nouvel’R Promotion : avenant n°1
24 – Rue Amable Faucon : déclassement d’une portion de domaine public communal
25 – Rue Amable Faucon : échange d’une portion de domaine communal et d’un alignement de voirie
26 – Rue du Clos Vert - Autorisation d’occupation du domaine public au profit d'ENEDIS, redevance : parcelles AT n°267, 393 et 397
27 – Infrastructures souterraines et de surface de télécommunication : location à Riom Limagne et Volcans
28 – Convention du 19 septembre 2008 portant mise à disposition de voiries reconnues d’intérêt communautaire : avenant n°3 (portant fin d’intérêt communautaire du parking en ouvrage Eugène Rouher, ancienne parcelle BK 382) – Protocole financier
29 – Parking Eugène Rouher : Division en volume. Volume 1, compris sur les parcelles BK 571, 573 et 574 : désaffectation, déclassement dans le domaine privé communal
30 – Parcelles BK 571, 573 et 574 (ancienne parcelle BK 382) : cession du parking souterrain (volume 1) à Riom Limagne et Volcans
31 – Cession en vue de la construction d’un éco quartier : Parcelles AZ 41, 42, 43, 44, 45, 46, AV 469, 288, 278
POLE AMENAGEMENT URBAIN ET CADRE DE VIE
32 – Opérations de travaux 2024 – Signatures des autorisations d’urbanisme obligatoire à l’exécution des opérations
33 – Projet d’écoquartier – Convention avec l’Etat et le Cerema pour une mission d’accompagnement
Cœur de Ville et grands projets
34 – Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
35 – Participation au financement du Film « Haute Solitude »
36 – Approbation d’un tarif de mise à disposition des friches carcérales
37 – Mission d’étude « Expertisons le stationnement pour mieux l’organiser dans le cœur de ville » CEREMA
38 – Adhésion au groupement d’employeur « SCET-GE »
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.