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Déliberation - AR CM20241108 017 Denomination voiries lotissement le Clos de Riquet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20241108-CM20241108-017-DE Date
de
télétransmission
: 15/11/2024
Date
de
réception
préfecture
: 15/11/2024
CM20241108-017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
huit
novembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
31
octobre
2024,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-
Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT
à
partir
de
18h40,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
jusqu’à
18h30,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Jacqueline
GATTEPAILLE),
Anne
FERRER
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à Cyril
REUILLON)
et Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
à partir
de
18h30
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU).
Absents
excusés
: Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h40
et Gilbert
NASARRE
Absents
: Jean-Louis
CANTET,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Cyril
REUILLON
OBJET
: Dénomination
des
rues
du
lotissement
« Le
Clos
de
Riquet
»
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
qu’un
permis
d'aménager
(PA
n°7910924X0001)
a été
accordé
par
arrêté
municipal
en
date
du
19/06/2024
à
la
société
PL@NET
IMMOBILIER
représentée
par
M.
FICHET
Patrick,
pour
la
création
de
18
lots
maximum
dont
12
lots
pour
des
logements
sociaux
au
sein
du
lotissement
dénommé
«
Le
Clos
de
Riquet
»,
sis
rue
de
la Croix
à Echiré.
Compte
tenu
de
l’avancement
des
travaux
et de
la demande
du
lotisseur,
Compte
tenu
de
la création
de
trois voies
internes,
une
ouverte à
la circulation
générale
et les deux
autres
en
allées
piétonnes,
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
retenir,
conformément
au
plan
joint
en
annexe,
les
noms
suivants
pour
les
voies
ainsi
créées :
-
rue
de
la
Vallée,
-
allée
du
Pâturage,
-
allée
des
Moissons.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait et délibéré
le 8 novembre
2024
Le
\
ire
Le
secrétaire
de
séance,
Thiesfy
EVAUTOUR
Cyril
REUILLON
{4
A1
h
\ À
He
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le :
1
Notifié
ou
publié
le
:
1
Page
1/1 Ce LL
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079-217901099-20241108-CM20241108-017- Accusé
de
réception
en
préfecture
Date
de
télétransmission
: 15/11/2024
/
ereupod|
Date
de
réception
préfecture
: 15/11/2024