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Déliberation - DELIB 2020 56
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020 56)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
SEANCE
DU
23
NOVEMBRE
2020
L’an
deux
mille
vingt
et
le vingt-trois
du
mois
de
novembre
à
14
h 30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MONTAGNAC-MONTPEZAT
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
François
GRECO,
Maire
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 17
novembre
2020.
Date
d’affichage
: 19
novembre
2020.
Etaient
présents
: Mme
Martine
GRECO
- Mme
France
LAJOIE-GUIEU
-
M.
Francis
GRAÔ
-
M.
Jean-Claude
TORMO
-
M.
Eric
SAUVAIRE
M.
Jean-Claude
CUISINIER
—
M.
Eric
DUPUIS—
M.
Philippe
NOVAK
-
Etaient
absents
:
Absent
représenté
: M.
Denis
MALOSSANE
donne
pouvoir
à
M.
CUISINIER
REÇU
À LA
SOUS PRERECTURE
M. Henri COSENZA
donne pouvoir à M. SAUVAIRE
*-GHIÈR
3 0
NOV,
2020
Secrétaire
de
séance
: Philippe
NOVAK
: RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
TT
—
DELIBERATION
N°
2020/56
Pour:
10
Contre:
Abstention:
OBJET :
Intégration
de
sentiers
de
randonnées
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée
Vu
le
code
Général
des
collectivités
territoriales,
partie
législative
et
partie
réglementaire
;
Vu
la
délibération
de
la
Commission
permanente
du
conseil
général
en
date
du
28
juin
1994
décidant
la
mise
en
place
du
Plan
Départemental
des
promenades
et
des
randonnées
; Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
approuvant
le
PDIPR
de
la
commune
;
Considérant
le projet
d'aménagement
d’itinéraires
de
randonnées
que
la
commune,
il apparait
de
réaliser
une
mise
à jour
du
PDIRR
et
d’inscrire
ces
nouveaux
itinéraires
au
plan.
Il convient
que
le
conseil
municipal
délibère
pour
accepter
la
révision
du
PDIPR
de
la
commune
et
demande
l'intégration
au
plan
des
chemins
suivant
dont
il
assure
avoir
la
maitrise
foncière
:
Un
itinéraire
équestre
Le
GR4
Le
GR
de
pays
de
tour
du
lac
de
Sainte
Croix
la traversée
VVT
TransVerdon
ouf
cet
exposé
et
après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
la délibération
.
Fait
et
délibéré
le jour
mois
et
an
que
dessus
Le
MAIRE
François
G
Acte
rendu
exécutoire
Par
son
affichage
du
au
Et visa
des
services
de
la Sous-Préfecture
de
Forcalquier
du