Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations prises au Conseil municipa
Procès Verbal - PROCES VERBAL du Conseil municipal du 5 avril 2024
Déliberation - Releve des deliberations Conseil municipal du 20 m
Procès Verbal - PROCES VERBAL du Conseil municipal du 7 avril 2023
Déliberation - Releve des Deliberations examinees au Conseil muni
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 1
Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 1
Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 6
Déliberation - RELEVE DES DECISIONS DU 10 AVRIL 2024
Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 5 avril 2024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 5 avril 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Budget,
Affichée le Lilo 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE D'AMBLETEUSE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 AVRIL 2024 à 18h30 à la Salle des fêtes
Numéro 2024/15
Délibération d'intention « Trait de côte » - Intégration de la commune d’Ambleteuse à la liste des « communes socles »
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/16
Modification de la délégation de compétences du conseil municipal au maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/17
Politique de soutien à la Jeunesse - Aide communale à la formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/18
Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet - Conseiller Numérique
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/19
Approbation du Compte de Gestion — Budget principal COMMUNE
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/20
Approbation du Comte de Gestion — Budget annexe Lotissement du Rieu
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/21
Approbation du Compte Administratif 2023 - Budget principal COMMUNE
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/22
Approbation du Compte Administratif 2023 — Budget annexe Lotissement du Rieu
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/23
Affectation du Résultat de fonctionnement 2023 - Budget principal COMMUNE
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/24
Affectation du Résultat de fonctionnement 2023 - Budget annexe Lotissement du Rieu Décision du Conseil : approuvée
Mail : mairie-ambleteuse@orange.fr
Rue de Lille - 62164 AMBLETEUSE
Tel. 03.21.32.60.22-Fax : 03.21.83.13.94Numéro 2024/25
Fixation des taux d'imposition 2024
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/26
Souscription d'un emprunt d'un montant de 3 000 000 € auprès de la Banque Postale Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/27
Programme d’investissements 2024 : Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (APCP) Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/28
Vote du Budget Primitif 2024 — Budget principal COMMUNE
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/29
Vote du Budget Primitif 2024 - Budget annexe Lotissement du Rieu
Décision du Conseil : approuvée
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Perrine NOEL Stéphane PINTO
PÉ
Mail : mairie-ambleteuse@orange.fr
Rue de Lille - 62164 AMBLETEUSE
Tel. 03.21.32.60.22-Fax : 03.21.83.13.94