Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal 12 mars 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL de Conseil municipal du 12 mars 2024
Déliberation - Releve des deliberations Conseil municipal du 20 m
Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 1
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 5
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil municipal du 18
Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 6
Convocation - Conseil municipal 12 mars 2024
Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 12 mars 2024
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du Conseil municipal du 12 mars 2024)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
Affichée le AL 0 À 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE D'AMBLETEUSE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 MARS 2024 à 18h30 à la Salle des fêtes
Numéro 2024/09
Délibération d'intention de mise en œuvre du Programme « Village d'Avenir » à Ambleteuse Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/10
Création d'un terrain de foot synthétique, relocalisation du City Stade et aménagement des abords Présentation actualisée du plan de financement et des demandes de subventions
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/11
Suite du lancement de la concertation publique pour la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
Présentation des conclusions de la concertation
Présentation et validation des potentiels secteurs de la commune d’Ambleteuse susceptibles d'accueillir une installation de production d'énergie photovoltaïque
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/12
Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (P.E.C) Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/13
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2024
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2024/14
Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais pour l'accompagnement à la gestion des archives publiques de la commune
Décision du Conseil : approuvée
KRKREREREX
Débat de Politique Générale
Point d'étape de mi-mandat et perspectives
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Perrine NOEL Stéphane PINTO TT
= Em
4
Mail : maiie-ambleteuse@orange.fr
Rue de Lille — 62164 AMBLÉTEUSE
Tel. 03.21.32.60.22-Fax : 03.21.83.13.94