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Procès Verbal - 17 06 2024 1
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unknown - Communauté de communes - Vals de Saintonge Communauté - 17 06 2024 1
Document publié le Lundi 17 juin 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Énergies,
1
COMPTE RENDU de la
SÉANCE du 17 juin 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 17 juin à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de DOEUIL SUR LE MIGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques TROUVAT.
- Date de convocation du Conseil Municipal : le 11 juin 2024
- Nombre de Conseillers en exercice : 10
PRESENTS : M. ARANA Yoan, M. BLUSSEAU Denis, M. BLAY Mathieu, M. GRELIER Dany, Mme Nadia GRELIER Mme CREMADES Laurence M. COUTON Thierry, M. Jacques TROUVAT, M. Jean-Jacques TOUTOUS ;
EXCUSE: M. Arnaud CLERCY (donne pouvoir à M. Jacques TROUVAT), ABSENT:
Mme Nadia GRELIER a été élue secrétaire de séance.
PROCES VERBAL DE LA DERNIERE REUNION :
Après lecture du procès-verbal de la dernière réunion du 5 juin 2024, le conseil municipal valide le compte rendu.
1 – ORGANISATION DU 14 JUILLET :
Le conseil décide de conserver l’animation le jour du 14 juillet l’après-midi avec l’organisation du traditionnel concours de pétanque à partir de 14h00, à 17h30 baptême du terrain de pétanque suivit du repas.
2 – DÉFINITION DES ZONES D’ACCÈLERATION D’ÉNEREGIE RENOUVELABLES :
M. le maire rappelle, suite à la présentation de Mme Annie POINOT-RIVIÈRE lors de la dernière réunion qu’il nous faut définir des zones d’accélération d’énergie renouvelable sur le territoire communal. Le conseil a commencé la réflexion pour les énergies renouvelables que sont l’éolien, les panneaux photovoltaïques et la méthanisation. Ce dossier continuera d’être travaillé en vu d’un échange avec la population lors d’une consultation publique courant septembre.
3 – DÉLIBÉRATION SUR LES PRIX DE VENTE DES TERRAINS A BÂTIR :
Monsieur le maire présente au conseil municipal les coûts prévisionnels de viabilisation ainsi que les coûts d’acquisition des terrains YD 21 et A 452 afin d’en définir le prix de vente au m². Au regard de ces coûts, le maire propose au conseil de fixer le prix de vente du terrain à bâtir, viabilisé à 24,00 € du m².
Après délibération, à l’unanimité, le conseil municipal décide de valider le prix de vente des terrains à bâtir pour les deux parcelles, au prix de 24,00 € du m², et d’autoriser M. le maire à effectuer les démarches nécessaires pour la mise en vente de ces terrains. 2
4 – ORGANISATION BUREAU DE VOTE POUR LES ÉLECTIONS DU 30 JUIN ET 7 JUILLET PROCHAIN :
Pour les élections législatives du 30 juin et du 7 juillet prochain, M. le maire propose la tenue du bureau de vote avec seulement deux rotations. Une équipe le matin de l’ouverture à 8h jusqu’à 13h, la deuxième équipe de 13h à 18h.
Une information sera demandée à la préfecture pour connaitre le nombre de personnes obligatoire pour la tenue du bureau de vote.
Le tableau de la tenue des bureaux de vote pour le 30 juin et le 7 juillet sera défini lors de la prochaine réunion.
5 – QUESTIONS DIVERSES :
- Chiffrage aménagement salle des fêtes : M. le maire remet aux membres du conseil un premier chiffrage de modifications susceptibles d’être réalisées pour la rénovation afin de prolonger la réflexion sur ce dossier.
- Présentation chiffrée du projet d’aménagement ou de création de l’atelier communal : Suite à la demande lors du dernier conseil, M. le maire présente deux solutions pour répondre à la problématique de l’atelier municipal. La première solution consiste à agrandir le local existant. La deuxième comprend l’échange d’une parcelle ainsi que la construction d’un nouveau bâtiment. M. le maire remet un dossier aux membres du conseil avec le chiffrage et l’analyse des deux propositions afin de délibérer lors du prochain conseil.
- Festival de musique électronique : Suite à la demande de M. Antonin VANDERRIEST pour la mise en place d’un festival de musique sur la commune, le conseil décide de ne pas donner un accord favorable.
- Ludothèque : la ludothèque de Saint-Jean-d’Angély, propose à la municipalité de candidater pour une soirée jeux sur la commune. Le conseil transmet la proposition au Foyer Rural, qui gère les animations du village.
La séance est levée à 23h15