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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - ORDRE DU JOUR liste des deliberations
Déliberation - ORDRE DU JOUR liste deliberations
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Noirmoutier-en-l'Île.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Délibération approuvée
FINANCES - GESTION
2 Approbation des comptes de gestion 2024 Délibération approuvée
3 Adoption du Compte Administratif 2024 – Budget Principal Délibération approuvée
4 Adoption du Compte Administratif 2024 – Budget annexe Ecole de Voile Délibération approuvée
5 Adoption du Compte Administratif 2024 – Budget annexe Port et Mouillages Délibération approuvée
6 Adoption du Compte Administratif 2024 – Budget annexe Tennis Municipal de Noirmoutier Délibération approuvée
7 Adoption du Compte Administratif 2024 – Budget annexe Lotissement(s) Délibération approuvée
8 Affectation des résultats de l’exercice 2024 Délibération approuvée
9 Vote des taux des taxes directes locales pour 2025 Délibération approuvée
10 Adoption du budget primitif 2025 du Budget Principal Délibération approuvée
11 Délibération approuvée
12 Délibération approuvée
13 Délibération approuvée
14 Délibération approuvée
ÉCONOMIE – TOURISME – MARITIME
15 Règlement des halles et des marchés municipaux Délibération approuvée
URBANISME – AMÉNAGEMENT - ENVIRONNEMENT
16 Délibération approuvée
17 Déclarations d’Intention d’Aliéner (D.I.A) Délibération approuvée
18 Convention avec l’ASA du Bois de la Chaise pour l’entretien des allées du Bois de la Chaise Délibération approuvée
POPULATION - ENFANCE – SOLIDARITÉ
19 Délibération approuvée
20 Délibération approuvée
CULTURE – PATRIMOINE – ÉVÉNEMENTS
21 Délibération approuvée
22 Délibération approuvée
SPORTS
23 Délibération approuvée
CENTRE SOCIAL GRAIN DE SEL – VIE ASSOCIATIVE
24 Convention de mise à disposition de la salle de l’Abri de la Mer au Vieil au profit du Secours Catholique de Vendée Délibération approuvée
RESSOURCES HUMAINES
25 Délibération approuvée
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2025
* Liste des délibérations *
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l’humanité de l’unesco
Adoption du budget primitif 2025 du Budget annexe de l’Ecole de Voile (Centre Nautique)
Adoption du budget primitif 2025 du Budget annexe Port et Mouillages
Adoption du budget primitif 2025 du Budget annexe Tennis Municipal de Noirmoutier
Adoption du budget primitif 2025 du Budget annexe Lotissement(s)
Appel à candidatures pour l’attribution d’une AOT constitutive de droits réels sur le domaine communal – salorge (ancien musée de la construction navale) sise rue de l’écluse
Classe de découverte Ecole Edouard Richer : subvention exceptionnelle
Classe de neige Ecole Saint Philbert : subvention exceptionnelle
«Pass Musées » : convention entre le Château de Noirmoutier, l’Hôtel Jacobsen et le Musée des Traditions de l’île Déménagement des collections du musée de la construction navale : demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.)
Convention d’utilisation d’un bateau type « birdyfish »
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition temporaire auprès de la Communauté de communes de l’île de Noirmoutier de M. Patrice CORBREJAUD, responsable informatique