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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Noirmoutier-en-l'Île.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Humanitaire,
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Présentation du rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public de l'eau potable Délibération approuvée
FINANCES - GESTION
2 Décision modificative n°3 sur le budget principal 2025 Délibération approuvée
3 Délibération approuvée
4 Souscription d’un emprunt de 3 M€ sur le budget principal auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée Délibération approuvée
5 Délibération approuvée
6 Délibération approuvée
7 Rapport des orientations budgétaires Délibération approuvée
8 Budget Principal – ouverture de crédits anticipés avant le vote du budget primitif 2026 Délibération approuvée
9 Budget annexe de l'Ecole de Voile – ouverture de crédits anticipés avant le vote du budget primitif 2026 Délibération approuvée
10 Délibération approuvée
11 Budget annexe du Port et Mouillages – ouverture de crédits anticipés avant le vote du budget primitif 2026 Délibération approuvée
ÉCONOMIE – TOURISME – MARITIME – SPORT
12 Délibération approuvée
13 Délibération approuvée
14 Délibération approuvée
15 Convention n°2026/01 avec ESNOV chantiers pour des travaux paysagers au camping de la Pointe Délibération approuvée
16 Délibération approuvée
17 Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un manège Délibération approuvée
URBANISME – AMÉNAGEMENT - ENVIRONNEMENT
18 Délibération approuvée
19 Convention avec la SAUR pour la maintenance des appareils de défense contre l’incendie Délibération approuvée
20 Convention n°2025.ECL.0681 avec le SyDEV pour une opération d’éclairage rue de l’Église Délibération approuvée
21 Délibération approuvée
22 Travaux de sécurisation des étiers et du port de Noirmoutier-en-l’île Délibération approuvée
23 Débat sur le rapport thématique régional de synthèse relatif à la sobriété foncière en région Pays de la Loire Délibération approuvée
24 Impasse des Voiles Azur : abrogation de la délibération du 10 septembre 2024 Délibération approuvée
25 Délibération approuvée
26 Déclarations d’Intention d’Aliéner (D.I.A) Délibération approuvée
POPULATION - ENFANCE – SOLIDARITÉ
27 Délibération approuvée
28 Participation financière de la commune allouée à l’école St Philbert pour l’année 2025-2026 Délibération approuvée
CULTURE – PATRIMOINE – ÉVÉNEMENTS
29 Délibération approuvée
30 Délibération approuvée
31 Délibération approuvée
32 Délibération approuvée
33 Convention de partenariat 2026 pour l’organisation de la résidence d’artistes naturalistes Délibération approuvée
CENTRE SOCIAL GRAIN DE SEL
34 Adhésion à la Maison Des Associations de Vendée (MDAV) Délibération approuvée
RESSOURCES HUMAINES
35 Délibération approuvée
36 Convention de partenariat entre la commune et ESNOV pour la mise a disposition de personnel Délibération approuvée
37 Délibération approuvée
38 Création d’emplois en accroissement temporaire d’activité Délibération approuvée
39 Création d’emplois saisonniers et renforts pour l’année 2026 Délibération approuvée
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025
* Liste des délibérations *
Budget annexe du port et des mouillages : amortissements effectués à tort – régularisation compte 28182 et décision modificative n°1
Modalités de prise en charge des coûts de sujétions de service public liés aux manifestations et activités municipales par le budget général de la commune vers le budget annexe du port et des mouillages
Modalités de prise en charge financière des activités de service public par le budget général de la commune vers le budget annexe du centre nautique Fort St Pierre
Budget annexe du Tennis Municipal de Noirmoutier – ouverture de crédits anticipés avant le vote du budget primitif 2026
Centre nautique Fort Saint Pierre : organisation d’une régate critérium départemental voile légère - demande de subvention 2026 auprès de la Communauté de Communes de l'île de Noirmoutier
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du terrain domanial pour l’accès a l’école de voile municipale du fort Saint-Pierre
Avenant n°5 à la convention d’occupation temporaire du terrain domanial pour le bureau de l’école de voile municipale du fort Saint-Pierre
Service « tennis municipal de Noirmoutier » : désignation de la Directrice de la régie
Sanitaire public Allée de la Clère : avenant n°1 à la convention avec l’ONF
Convention pour la pose de guirlandes lumineuses sur le bateau « O’Abandonado »
Rue des Ormeaux : déclassement d’une portion de voie du domaine public
Convention avec l’association « Compagnie Canopée » pour des ateliers théâtre dans les écoles publiques
Dénomination de la salle de la rue piétonne en «salle d’exposition Agnès Varda»
Convention fixant les modalités d'un partenariat avec le Courrier Vendéen pour la promotion de la saison culturelle des salorges 2025/2026
Convention fixant les modalités d'un jeu en partenariat avec la radio NOV FM pour la promotion de la saison culturelle des salorges 2025/2026
Vendée Expansion : convention de participation à l’opération de promotion des sites touristiques 2026
Tableau des effectifs : ouverture de postes suite à promotion interne
Convention de partenariat entre la commune et le SMINOV (Service Médical Interentreprises de santé au Travail du Nord-Ouest Vendéen)