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Déliberation - Liste des deliberations du 2 juillet 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Noirmoutier-en-l'Île.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement Délibération approuvée
2 Désignation du délégué suppléant au Conseil local Vendée Eau « marais breton et île » Délibération approuvée
FINANCES - GESTION
3 Décision modificative n°3 sur le Budget Principal 2026 Délibération approuvée
4 Délibération approuvée
5 Délibération approuvée
ÉCONOMIE – TOURISME – MARITIME – SPORT
6 Délibération approuvée
URBANISME – AMÉNAGEMENT - ENVIRONNEMENT
7 Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) Délibération approuvée
8 Délibération approuvée
POPULATION - ENFANCE – SOLIDARITÉ
9 Séjours ou sorties scolaires année 2026-2027 : aide financière et versement d’acompte Délibération approuvée
CULTURE – PATRIMOINE – ÉVÉNEMENTS
10 Délibération approuvée
11 Délibération approuvée
12 Vente d’objets au profit de la ligue contre le cancer dans le cadre d’octobre rose Délibération approuvée
13 Délibération approuvée
14 Délibération approuvée
15 Délibération approuvée
16 Délibération approuvée
17 Délibération approuvée
18 Délibération approuvée
19 Délibération approuvée
CENTRE SOCIAL GRAIN DE SEL – VIE ASSOCIATIVE
20 Création du Conseil Municipal des Enfants (CME) Délibération approuvée
21 Adhésion à la fédération des centres sociaux et socio-culturels de Vendée Délibération approuvée
RESSOURCES HUMAINES
22 Mandat spécial pour le Congrès des Maires du 24 au 26 novembre 2026 Délibération approuvée
23 Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Vendée Délibération approuvée
24 Délibération approuvée
25 Débat post élections sur la Protection Sociale Complémentaire Délibération approuvée
26 Délibération approuvée
27 Créations d’emplois en accroissement temporaire d’activité Délibération approuvée
28 Convention relative a la disponibilité d’un agent avec le SDIS de la Vendée Délibération approuvée
POINT COMPLÉMENTAIRE
29 Délibération approuvée
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2026 à 19 H 15
* Liste des délibérations *
Incendies de l’été 2026 : solidarité en faveur des communes sinistrées
Convention avec la Gendarmerie pour la mise à disposition à titre gracieux de logements du 1er octobre 2026 au 30 juin 2027
Fermeture exceptionnelle de la salle de remise en forme durant les épisodes de canicule de l’été 2026 : Mise en place de mesures compensatoires
Exercice du droit de préemption pour l’acquisition d’un local professionnel, cadastré BP 153, sis 4 rue du Rouhault
Convention fixant les modalités de participation de la ville de Noirmoutier-en-l’île à « La Joséphine » 2026
Convention de partenariat avec le cinéma «Le Mimosa » dans le cadre d’une action de prévention du cancer du sein
Attribution d’une subvention au fonctionnement du cinéma « Mimosas » pour la saison hivernale 2025- 2026
Affectation de billetterie du centre culturel les Salorges pour « la récré d’automne » Toussaint 2026
Résidence de création et médiation artistes naturalistes : conventions de partenariat avec Elsa BUGOT et Dominique RAUTUREAU
Historial de la Vendée : convention de prêt pour l’exposition « à l’abordage ! Histoires de pirates et de corsaires »
Petites Cités de Caractère : convention de cession de droits d’auteur avec Damien CABIRON
Centre National des Arts Plastiques : convention de dépôt
Convention de mutualisation de participation aux dépenses engagées pour l'arbre de Noël des enfants du personnel des communes de Barbâtre, de la Guérinière, de l’Epine et de Noirmoutier-en-l’île ainsi que la Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Adhésion à la prestation « missions temporaires » du Centre de Gestion de la Vendée
Tableau des effectifs : transformation de poste suite à promotion interne
Convention de partenariat en faveur de l’Amicale des sapeurs-pompiers de Noirmoutier-en-l’île – cross départemental des pompiers de Vendée le 10 octobre 2026