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Déliberation - Liste deliberations 25052023
Déliberation - liste deliberations cm 25052023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-du-Perray.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 25052023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DU
,
z
>
PER
RAY
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-cinq
mai
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
salle
Christian
JULLIEN,
8
rue
Vivaldi,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Dominique
VEROTS,
Maire.
2023-23
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
9
mars
2023
2023-24
Motion
relative
à
la
proposition
de
loi
destinée
à
mettre
un
terme
aux
désordres
sur
les
raccordements
en
fibre
optique
2023-25
Commission
d'appel
d'offres
—
modification
de
la
composition
et
modalités
de
remplacement
partiel
2023-26
Approbation
du
compte
gestion
de
la commune
— Exercice
2022
2023-27
Approbation
du
compte
administratif
de
la
commune
—
Exercice
2022
2023-28
Affectation
définitive
des
résultats
- Exercice
2022
2023-29
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
foncières
2022
2023-30
Convention
d’habilitation
tripartite
entre
le
SIGEIF,
le
SIPPEREC
et
la
commune
de
Saint
Pierre
du
Perray
éligible
au
dispositif
des
Certificats
d'Economies
d’Energie.
2023-31
Approbation
du
budget
supplémentaire
2023
2023-32
Mise
en
place
du
plan
de
formation
2023-2025
2023-33
Création
de
5
emplois
d’adjoint
technique
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
2023-34
Cession
d’une
place
de
stationnement
cadastrée
AA
n°
776
sise
13
rue
des
Sorbiers
Le
Maire
certifie
avoir
fait
afficher
en
Mairie
Et
mis
en
ligne
la
présente
liste
des
délibérations
Saint
Pierre
du
Perray,
le
1°
juin
2023
Toutes
ces
délibérations
et
pièces
annexes
sont
consultables
en
Maire
“Service
secrétariat
général
- aux
horaires
d'ouverture
au
public.
Elles
ont
été
examinées
en
séance
du
conseil
municipal.
Conformément
à
l'article
L.
2121-25
modifié
du
CGCT,
cette
liste
est
affichée
à
la
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
dans
un
délai
d'une
semaine
à
compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le
conseil
municipal.
Hôtel
de
Ville
B.P
39
- 8
rue Vivaldi
91280
Saint-Pierre-du-Perray
Tél.:01
69
89
75
00
©
Fax
:01
60
75
13
21
@
Courriel
: mairie@stpdp.com
@
www.saint-pierre-du-perray.fr