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Lien du pdf (Déliberation - 1685089187 Liste DES Deliberations cm 25052023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25/05/2023
DEL1
- 25052023
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2
- 25052023
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23/03/2023
Approuvée
à
l'unanimité
DEL3
- 25052023
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
approuvée
à
l'unanimité
DELA
- 25052023
Jury
d’assises
Approuvée
à
l'unanimité
DELS
- 25052023
Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
à
recrutement
Approuvée
à
l'unanimité
DEL6
- 25052023
Mise
à jour
du
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Approuvée
à
Fonctions
Sujétions
Expertise
Engagement
Professionnel)
l'unanimité
..
Approuvée
à
DEL7
- 25052023
| Adhésion
au
SIGEIF
de
la commune
de
Bures-sur-Y
vette
(91)
l'unanimité
.
.
be
,
ù
Approuvée
à
DEL8
- 25052023
|Désignation
du
référent
déontologue
des
élus.
PP
ue
l'unanimité
..
cm
no
-
Approuvée
à
DEL9
- 25052023
[Décision
Modificative
Budgétaire
N°1
PP
une
l'unanimité
DEL10
- 25052023
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
avec
l’Association
« les
Coussinets
du
Cœur
»
Approuvée
à
l'unanimité
DEL11
- 25052023
Liste
des
Marchés
Publics
passés
en
2022
Approuvée
à
l'unanimité