Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20120704
Procès Verbal - DELB 20110712
Procès Verbal - DELB 20131004
Procès Verbal - DELB 20110085
Procès Verbal - DELB 20140177
Procès Verbal - DELB 20120405
Procès Verbal - DELB 20120290
Procès Verbal - DELB 20110560
Procès Verbal - DELB 20110202
Procès Verbal - DELB 20111057
Procès Verbal - DELB 20140168
Document publié le Lundi 10 mars 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140168)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille quatorze, à dix-huit heures , le lundi dix mars.
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 4 mars 2014, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Jean-Baptiste GASTINNE, Luc LEMONNIER, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Laurence BESANCENOT, Claude BOURDOIS, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Louisa COUPPEY, Sandrine DUNOYER, Elisabeth GAREL, Annie GUILLEMET, Jean-Pierre KLEINDIENST, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, , Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Sophie HERVE, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Eric LOR, Yves BERTRAND et Pierre DIEULAFAIT.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-12 du code général des collectivités territoriales, Chantal ERNOULT, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET et Dominique MUTEL ont donné repectivement pouvoir à Agnès CANAYER, Françoise LE MONNIER, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Bineta NIANG et Sophie HERVE.
Nathalie NAIL et Laurent LOGIOU n’étaient pas représentés et ont participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h17 et 18h18.
Sandrine VAUTIER et Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’assemblée respectivement à partir de 18h22 et 18h35 et ont donné pouvoir à Mireille VAUDRY et Sébastien TASSERIE.
Sébastien TASSERIE a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20140168
VIE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - VOYAGES SCOLAIRES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l’exercice 2014 ;
VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal en date du 7 février 2011 fixant les nouvelles modalités de financement des classes de découverte ;
VU les demandes des écoles élémentaires George Sand et Ferdinand Buisson ;
CONSIDERANT que les écoles organisent les voyages et sorties scolaires en accord avec l’Inspection académique ;
Sa commission municipale développement social, économie et emploi, enseignement et formation, affaires culturelles, sport, nautisme & tourisme, réunie le 18 février 2014, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au Maire, chargée de la famille, de la petite enfance, de l’enseignement, du périscolaire et des élections ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention d’un montant de :
- 972 euros à la coopérative de l’école élémentaire George Sand (fournisseur 104346), pour l’organisation d’une sortie le 10 juin 2014 à Cerza dans le Calvados ;
- 732 euros à la coopérative de l’école élémentaire Ferdinand Buisson (fournisseur 108309), pour l’organisation d’une sortie le 17 avril 2014 à Samara dans la Somme.
Imputation budgétaire
Exercice 2014
Sous-fonction 212 : écoles élémentaires
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement
Code mission : F20M03
Montant de la dépense : 1 704,00 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Ne prennent pas part au vote: 3 Jean-Pierre CHABROLLE, Elisabeth GAREL, Edouard PHILIPPE,
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 18 mars 2014Agnès CANAYER,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 18/03/2014
Publié le 18/03/2014