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Procès Verbal - DELB 20120704
Document publié le Mercredi 4 juillet 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120704)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille douze, à dix-huit heures, le lundi vingt-quatre septembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 18 septembre 2012, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Jean- Baptiste GASTINNE, Antoine RUFENACHT, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Louisa COUPPEY, Elisabeth GAREL Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Karine METAYER, Catherine MILLET, Bineta NIANG, Jean-Pierre KLEINDIENST, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT- MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Sophie HERVE.
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du code général des collectivités territoriales Jean-François MASSE, Jean-Pierre LEROY ,Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Valérie AUZOU, Jean-Louis JEGADEN ont donné pouvoir respectivement à Valérie EGLOFF, Arnaud LE QUELLEC, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Sébastien TASSERIE, Sophie HERVE, Nathalie NAIL.
Dominique MUTEL et Laurent LOGIOU n’étaient pas représentés et ont participé aux travaux de l’assemblée respectivement à partir de 18h15 et 18h20.
Maxime SELMAN a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 19h14.
Antoine RUFENACHT a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 21h05 et a donné pouvoir à Patrick TEISSERE
Pierre DIEULAFAIT a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 20h42.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20120704
VIE SCOLAIRE - ECOLES ELEMENTAIRES - CLASSES DE DECOUVERTE - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION -
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l’exercice 2012,
VU les demandes des écoles élémentaires Henri Wallon, Valmy 2, Louise Michel, Massillon, et Paul Langevin.
VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal en date du 7 février 2011 fixant les nouvelles modalités de financement des classes de découverte.
CONSIDERANT que les écoles organisent des voyages en classes de découverte en accord avec l’Inspection Académique ;
Sa commission municipale développement social, économie et emploi, enseignement et formation, affaires culturelles, sport, nautisme & tourisme, réunie le 4 septembre 2012, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée de la famille, de la petite ênfance, de l’enseignement, du périscolaire et des élections,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention d’un montant de :
3160 euros à la coopérative de l’école élémentaire Henri Wallon (fournisseur 105895) 3290 euros à la coopérative de l’école élémentaire Valmy 2 (fournisseur 105436) 3420 euros à la coopérative de l’école élémentaire Louise Michel (fournisseur 106762) 2055 euros à la coopérative de l’école élémentaire Massillon (fournisseur 105435) 2140 euros à la coopérative de l’école élémentaire Paul Langevin (fournisseur 100833)
Imputation budgétaire
Exercice 2012
Sous-fonction 255 : Classes de découverte - autres services annexes de l’enseignement Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnement
Code mission : F20M03
Montant de la dépense : 14065 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 02 octobre 2012
Agnès CANAYER,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 02/10/2012
Publié le 02/10/2012