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Procès Verbal - DELB 20111057
Procès Verbal - DELB 20120290
Document publié le Lundi 16 avril 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120290)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille douze, à dix-huit heures , le lundi seize avril,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 10 avril 2012, se sont réunis dans la Salle du conseil municipal de l'hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED- CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Antoine RUFENACHT, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, , Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC.
Chantal ERNOULT, Annie GUILLEMET, Florent SAINT-MARTIN, Maxime SELMAN, Mireille VAUDRY, conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriale, ont donné pouvoir respectivement à Catherine MILLET, Elisabeth GAREL, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Sandrine VAUTIER.
Mireille VAUDRY, Florent SAINT-MARTIN,Annie GUILLEMET, Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h09, 18h15, 18h16, 18h18.
Antoine RUFENACHT a participé aux travaux de l’Assemblée jusqu’à 18h10 et a donné pouvoir à Patrick TEISSERE.
Laurent LOGIOU, Catherine MILLET, Catherine TROALLIC ont participé aux travaux de l’Assemblée jusqu’à 20h42, 21h33, 21h50.
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20120290
VIE SCOLAIRE - ECOLES ELEMENTAIRES - CLASSES DE DECOUVERTE - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l’exercice 2012,
VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal en date du 07/02/2011 fixant les nouvelles modalités de financement des classes de découverte ;
CONSIDERANT :
- les demandes des écoles élémentaires Fréderic Bellanger, Jean Zay, et Paul Mulot ; - que les écoles organisent des voyages en classes de découverte en accord avec l’inspection académique ; Sa commission municipale Développement social, Economie et Emploi, Enseignement et Formation, Affaires culturelles, Sport, Nautisme & Tourisme réunie le 27 mars 2012 consultée ;
Le conseil consultatif de Rouelles, réuni le 11 avril 2012, a émis un avis favorable à l’unanimité ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée de la famille, de la petite enfance, de l’enseignement, du périscolaire et des élections,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention d’un montant de :
- 1.800,00 euros à la coopérative de l’école élémentaire Frédéric Bellanger (fournisseur 104380) - 1.800,00 euros à la coopérative de l’école élémentaire Jean Zay (fournisseur 100928) - 2.055,00 euros à la coopérative de l’école élémentaire Paul Mulot (fournisseur 104188)
Imputation budgétaire
Exercice 2012
Sous-fonction 255 : Classes de découverte - autres services annexes de l’enseignement Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnement
Code mission : F20M03
Montant de la dépense : 5.655,00 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 24 avril 2012
Agnès CANAYER,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 24/04/2012
Publié le 24/04/2012