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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gémil.
Lien du pdf (unknown - 3 OAP Revision Allegee)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
COMMUNE DE GEMIL
REVISION ALLEGEE
DU
PLAN LOCAL D’URBANISME
O.A.P. de la Révision Allégée
Orientation d’Aménagement et de Programmation 2
Dans le cadre de la procédure de révision allégée de son Plan Local d’Urbanisme, la commune de Gemil a procédé à la réalisation d’une Orientations d’Aménagement et de programmation (OAP) . Cette orientation d’aménagement s’applique sur l’ensemble des zones AUF0 et AU0 du site dit de La Plaine.
Orientation d’Aménagement et de Programmation du site de La plaine :
Ce site, qui comprend trois grandes parcelles foncières non bâties, présente des enjeux de développement très forts en raison :
- De son emplacement à proximité de centre ancien du village,
- De son exposition depuis la voie principale traversant le village,
- De sa proximité avec la bretelle de de l’autoroute A68, toute proche.
Une étude d’urbanisme (dont une étude « entrée de ville » - Art.L 111-1-1-4 du Code de l’Urbanisme) a été conduite pour proposer un mode de développement qui corresponde aux volontés de la commune.
Les orientations d’aménagement présentées dans le cadre de ce dossier contiennent des éléments écrits qui ont une valeur obligatoire et des éléments graphiques illustrant ces prescriptions.
Toute opération d’aménagement future, et pour toute construction soumis à l’O.A.P., les aménageurs devront respecter dans l’esprit (principe de compatibilité) les orientations et prescriptions qui sont contenues dans le présent document.
Caractéristiques de la zone
C’est un site ouvert non planté, qui s’étend sur une surface de 8,6 ha, délimité par le cœur du village au sud, la RD 888 à l’ouest et un lotissement de 24 parcelles, délimité à l’est par un fossé mère. Le site présente une pente régulière Ouest/est d’environ 5 %.
Droit des sols
Le périmètre de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation recouvre la totalité de la zone AUF0 et AU0, crée à la suite de la procédure de modification du P.L.U. dont la présente O.A.P. constitue l’une des pièces. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
3
Les zones AUF0et AU0 sont des zones urbaines qui se caractérisent par la proximité des réseaux techniques urbains (réseau électrique, d’eau potable et collecteur d’assainissement collectif). Elle sont donc en partie équipées.
La Mairie souhaite permettre le développement de ce site. Le projet urbain élaboré à la suite de l’étude « entrée de ville » montre que l’espace boisé classé (EBC), présent sur les deux zones, ne correspond plus aux orientations qui y sont contenues. C’est pourquoi elle a engagé une révision allégée pour le supprimer.
La municipalité souhaite que le projet d’aménagement de la zone se réalise de manière ordonnée et de façon à s’intégrer correctement à future organisation du site. C’est la raison pour laquelle les zones AUF0 et AU0 sont entièrement incluse dans le périmètre de l’orientation d’aménagement. Cela de façon à imposer des prescriptions qui permettront de « cadrer » les futurs aménagements et de garantir que les opérations répondent avec pertinence aux orientations d’aménagement retenus.
Le schéma présenté sur la page suivante représente une traduction graphique de ce à quoi pourrait aboutir les orientations écrites suivantes :
Les dispositions d’aménagement contenues dans l’O.A.P:
1 - L’aménagement paysager de l’entrée du village :
Il s’agit de valoriser l’entrée du village par un aménagement paysager de qualité, avec :
- Un alignement d’arbres de haute tige le long de la RD 888,
- Un grand jardin public arboré,
- Une grande esplanade engazonnée.
2 - Réalisation d’une bande verte plantée le long de la limite nord des zones AUF0 et AU0: Cette bande constituera un écran de verdure facilitant l’intégration dans le site de la future zone d’habitation. Les passages, ou les voies, permettant de traverser cette bande sont autorisés.
--- o --- ALIGNEMENT D'ARBRES DE
HAUTE
TIGE
JARDIN PUBLIC
pr
de
GEMIL
Site
de
La
Plaine
/
-
LIL
Es
Révision
Allégée
du
P.L.U.
Orientation
d'Aménagement
et de
Programmation
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Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
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PLAN DE l’O.A.P. DE LA REVISION ALLEGEE Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
5 Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
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