Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre+du+Jour+conseil+municipal+04 06 2024
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+14 04 2025
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+14 04 2025
Déliberation - Ordre+du+Jour+CM150426
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+15092025
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+15092025
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+25022025+(1)
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 24 06 2025
Ordre du Jour - CM 2025 06 24 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 24 juin 2025
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+24 06 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+24 06 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Justice et droit,
Conseil municipal du mardi 24 juin 2025 à 20h
ORDRE DU JOUR
> Approbation
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2025
> Décisions du Maire
05-2025 — convention avec l’association « La Co-côtes en papier », Tiers lieu, au 6, route de Nescus (côtes) : mise à disposition gratuite
06-2025 — convention d’occupation du domaine public (terrasse) avec la SARL SEGM représentée par son gérant M. Gilbert MASSAT : location 120 €/an (12 m°) gratuité la 1°° année.
> Délibérations
2025-19 — Désimperméabilisation et aménagement cour école : appel d’offres sans suite pour cause d’infructuosité
2025-20 — Reversement une partie excédent 2024 de la commission syndicale forestière Montagagne/La Bastide de Sérou
2025-21 — Subventions aux associations
2025-22 — Cession parcelle agricole C27900 superficie 1 315 1m? à 1€/m° 2025-23 — Recomposition de l’organe délibérant CCCP 2026 (2 délégués actuellement) 2025-24 — Nomination du coordonnateur communal recensement population 2026 2025-25 — Avenant au contrat de location espace Jean-Nayrou pour des collectifs 2025-26 — Création poste adjoint technique 16 h
2025-27 — Création poste adjoint technique 9,5 h
2025-28 — Révision loyer restaurant « chez Sébastien »
> Avis du Conseil
- Zone 30 en agglomération
- Food truck les lundis soirs parking ancien office du tourisme
> Questions diverses
- Compte-rendu commission « gestion du foncier, de l’espace et de l’urbanisme » - Compte-rendu commission « animation »
- Nouvelle directrice de l’école à la rentrée 2025
- Divers