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Déliberation - 1803 liste deliberations cm 26052026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1803 liste deliberations cm 26052026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Q
n
a
GS
s
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
commune
le
04/06/2026
-su-#
areZe LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
26
MAI
2026
(Article
L.2121-25
modifié
du
CGCT)
Retrait
de
la délibération
n°
2026-
24
en
date
du
29
avril
2026
2026-46
|
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
LCL
- Budget |
Approuvée
annexe
Locations
Commerces
et Logements
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
LCL
Budget
annexe
—
Locations
Commerces
et
Logements
Retrait
de
la
délibération
n°
2026-
38
en
date
du
29
avril
2026
L
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
du |
Apbprouvée
202646
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
(SIESSAC)
-
Syndicat
Intercommunal
PP
pour
l'aménagement
d'un
ensemble
sportif St Alban
Clonas
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
2026-49
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
(SIESSAC)
|
Approuvée
Syndicat
Intercommunal
pour
l'aménagement
d’un
ensemble
sportif
St
Alban
Clonas Délégations
relatives
aux
délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
municipal
Fixation
de
la
liste
des
noms
en
vue
de
la
nomination
des
2026-51
|
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs |
Approuvée
(CCID) Désignation
des
membres
de
la
Commission
de
Contrôle
des
2026-47
Approuvée
2026-50
Approuvée
2026-52
|
|ictes
Electorales
(CCLE)
ARprAUNES
Désignation
des
membres
de
la
CAO
(Commission
d'Appel
z
2026-53
d'Offres)
Approuvée
2026-54
|
Désignation
du
correspondant
«
Incendie
et
Secours
»
Approuvée
Demande
de
subvention
- Convention
entre
le
Département
de
2026-55
|
l'Isère
et
la
commune
pour
l’Appel
à
Manifestation
d'Intérêt
:
Approuvée
Territoire
Numérique
Educatif
(TNE)
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
2026
pour
2026-56
|
l'association
communale
« JANUS
»
dans
le
cadre
de
la
fête |
Approuvée
gallo-romaine
du
7 juin
2026
Le
Maire,
Vincent
CHORON
Mairie
- 1
Place
de
la
mairie
- 38550
Clonas
sur
Varèze
— T
:04
74
84
91
44
-
commune@clonas.fr
—-
www.clonas.fr/