Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - file 1248 liste des deliberations du cm du 16 mai
Déliberation - 1803 liste deliberations cm 26052026
Déliberation - 1740 liste des deliberations du cm du 29042026
Déliberation - 1223 liste des deliberations du cm du 28032024
Déliberation - 1484 01 liste des deliberations cm 16 01 2025
Déliberation - 1694 8 liiste deliberations cm 04122025
Déliberation - 1666 8 liiste deliberations cm 04122025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 30 avril 2024
Déliberation - 1835 liste des deliberations cm du 25 06 2026
Déliberation - 1836 liste des deliberations cm du 25 06 2026
Déliberation - 1248 liste des deliberations du cm du 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1248 liste des deliberations du cm du 16 mai 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Clon
da
C
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
Internet
=
D
Baux
de
la
commune
le
22/05/2024
sur.
#
AT PZE LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
16
MAI
2024
(Article
L.2121-25
modifié
du
CGCT)
2024-33
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
en
2024
pour
le
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
Nouvelle
convention
entre
les
communes
de
Clonas
sur
Varèze
et
de
St
Maurice
l’exil
concernant
le
remboursement
des
charges
de
personnels
mis
à
disposition
et
engagées
par
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze
sur
son
budget
principal
pour
son
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
Exonération
partielle
des
pénalités
de
retard
à
l’entreprise
«SERPE»
pour
le
marché
de
la
construction
de
la
salle
intercommunale
- 9
Route
du
Stade
à
Clonas
Définition
de
zones
d'accélération
des
énergies
2024-36
renouvelables
(ZAEnR)
sur
la
commune
de
Clonas
sur
|
Approuvée
Varèze Adhésion
de
la
commune
au
Conseil
en
Energie
Partagé
2024-37
Expert
(CEP)
du
Territoire
d'Énergie
Isère
(TE38),
pour
Approuvée
l'ensemble
de
son
territoire
Débat
sur
les
orientations
du
PADD
(Projet
2023-38
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables)
du
PLUi
Approuvée
L
(Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal)
Approuvé
2024-34
Approuvée
2024-35
Approuvée
Mairie
- 1
Place
de
la
mairie
- 38550
Clonas
sur
Varèze
—
T
:04
74
84
91
44-
commune@clonas.fr
-
www.
clonas.fr/