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Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1178 01 liste deliberations cm 18012024)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Mairie - 1 Place de la mairie - 38550 Clonas sur Varèze – T : 04 74 84 91 44 – commune@clonas.fr – www.clonas.fr/
Liste affichée et publiée sur le site Internet
de la commune le 22/01/2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 18 JANVIER 2024
(Article L.2121-25 modifié du CGCT)
N° de la
délibération Objet Décision
2024 - 01
Demande de subvention auprès de l’Etat -
Programmation DSIL 2024 pour le projet
« Réhabilitation d’un ensemble immobilier »
Approuvée
2024 - 02
Décision modificative n° 5
Régularisation de la DM n° 4 – Budget principal 2023 de la
commune
Approuvée
2024 - 03
Versement d’un acompte sur subvention allouée au
Syndicat Sportif St Alban Clonas avant le vote du
budget primitif 2024
Approuvée
2024 - 04 Versement d’un acompte sur subvention allouée au CCAS avant le vote du budget primitif 2024 Approuvée
2024 - 05
Personnel communal
Protection sociale complémentaire Prévoyance –
Mandat au CDG38
Approuvée
2024 - 06
Avenant n° 2 au marché signé avec SAS BAZIN
Bâtiment - Lot 01 - Pour les travaux d’extension du
Restaurant scolaire
Approuvée
2024 - 07
Avenant n° 1 au marché signé avec SAS SIAUX - Lot
06 - Pour les travaux d’extension du Restaurant
scolaire
Approuvée
N° 2024-08
Communication du rapport 2022 sur le prix et la qualité
du Service public de prévention et de gestion des
déchets de la Communauté de Communes Entre
Bièvre et Rhône - CCEBER
Approuvée
Le Maire,
Régis VIALLATTE