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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2023 032 approbation du projet plu de mons en pevele annexe tamponne 7
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2023 032 approbation du projet plu de mons en pevele annexe tamponne 7)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Environnement,
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NÉETRe RS ANR
1° Contourd MT TZ contour de commune
ZNIEFF de Type1 Source : Dreal
Zone humide à enjeu SAGE
Inventaire des Zones à Dominantes Humides É
Source : SDAGE 2016 - 2020 - Agence de l'Eau Artois Picardie
Espace Boisé 2009 P
Source : Bd Forêt V2 - IGN/IFN
Natura 2000 : ZPS, ZSC,
Site d'Intéret Communautaire 2005 (SIC) Source : DREAL
LITERIE PE EN ES ESS TSEES TZ ne
Zones à dominantes humides du SDAGE
Les documents d'urbanisme (SCOT, PLU et cartes communales) et les décisions administratives dans ke domaine de l'eau préservent les zones humides en s'appuyant notamment sur là carte des zones à dominante humide annexée du SDAGE (carte N° 27) et sur l'identification des zones M humides qui est faite dans les SAGE.
La représentation des Zones à Dominante Humide du SDAGE (1/ 50 000) est donc foumie à titre indicatif, et alerte la collectivité afin de se rapprocher du SAGE pour obtent les délimitations des zones humides retenues (1), ainsi que les prescriptions de préservations.
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SC À Deux Villes à \ Fe jde la Qu'enpoinne
Repère \ 88 a, FD h
= Prés dDeux Killes
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\ A Prés de Wacca
: pda Valute FR KL |
Publié le:
\ _ Funene \
à Rouvau \
AN a À Vincourt
Nouveau
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7 }|Pont de Beuvryl
| | Lariqis
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PI e de Fromont
[43 L T
À Znieff
Zones naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique Les objectifs sont la connaissance permanente aussi exhaustive que possible des espaces naturels, terrestres et marins, dont l'intérêt repose soit sur l'équilbre et la richesse de l'écosystème soit
sur la présence d'espèces de plantes ou d'animaux remarquables. Il y à 2 types de Znieff et cet inventaire de première génération est en cours de modernisation.
àNX
Service
(1) Les documents de SAGE comprennent un nventaire et une délimitation des zones humides, en indiquant la méthode employée, ses limites et
Natura 2000
Réseau écologique européen cohérent formé à terme par les Zones de Protection Spéciales (PS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Ells établissent la base réglementaire du grand réseau écobgique européen. Une section
particulière aux sites Natura 2000 dans le Code de l'environnement précise le cadre général de la désignation et de la gestion des sites Natura 2000 en France (art L. 414.1 à L. 414,7 du Code de l'Environnement). La BD Forêt® est une base de données vecteur de référence pour l'espace forestier et les milieux semi-naturels. Elaborée par photo-interprétation d'images en infrarouge couleurs de la BD ORTHO®, la BD Forêt® est réalisée par emprises départementales sur [le territoire métropolitain.
El - type I : secteurs de superficie en général limitée, caractérisés par la présence d'espèces, d'associations d'espèces ou de milieux rares, ER an et remarquables, ou caractéristiques du patrimoine naturel national ou régional. Analyses
RAT CEE RAARAAUT — on = — | | Teritoriaiee É Pôle Gestion
Inventaire Espace Boisé ] | stonesion “| Le référentiel géographique forestier de l'IGN est un outil de référence pour les professionnels de la fière bois et pour les acteurs de f D.D.TM 59 l'environnement et de l'aménagement du territoire. Lies
Carte Environnementale
Carte Patrimoine naturel
- Inventaire des Zones à Dominantes Humides
- Zone humide à enjeu SAGE
- Espace Boisé
- ZNIEFF de Type 1 & 2
- Natura 2000
Envoyé en préfecture le 29/03/2023
Reçu en préfecture le 29/03/2023
Terre
| Commune de
MONS-EN-
PEVELE
59411
CARTE: 3/4
des Territoires et Départementale | de la Mer du Nord Pour information - Email : ddtm-suct@nord gouv.fr
EEE ETS = ZE = SA a REA ER ZE EN
Mise à jour : Fevrier 2018
- Sources : Gestionnaires Senitudes © Cadestre / Poi - Digfp
S'LOT
ID : 053-200041960-20230329-CC_2023_ 032-DE
|